Bonjour à tous,

J'ai un devis qui a été signé en septembre 2020.
J'ai effectué une partie de la mission, mais le sujet a été mis en stand bye par le client.

Quels sont mes obligations si le client revient vers moi pour relancer le projet, 1 an après ?
Sachant que j'ai facturé un acompte de 50% qui a été réglé, ce qui correspond à bien plus que la partie de la mission déjà faite.

De mon côté, je ne prends plus trop ce type de projet aujourd'hui, donc ça ne m'arrange pas vraiment qu'il reprenne..! De plus, j'ai augmenté mes tarifs donc j'ai plus intérêt à travailler sur de nouveaux sujets.

Est-ce qu'il y a une marche à suivre pour annuler proprement le sujet ? A quelles conditions ?

Merci à tous !

Bonjour à tous,

Et merci pour vos réponses !
Les discussions sont engagées pour trouver une solution à l'amiable.

Bonne semaine à tous

Bonjour !

Et merci pour votre réponse !

Malheureusement, j'ai rédigé mes cgv après avoir envoyé le devis concerné...

Donc sans CGV, ni acompte, un client peut annuler un devis signé aussi facilement ?
Il n'y a aucun recours ? Le client n'a donc pas d'obligation d'honorer le contrat ?

Bonjour,

J'ai débuté un travail avec une agence en début d'année pour la refonte d'un site internet (UX design - UI design et développement web). Mise en ligne prévue initialement pour le 15 mars.
J'ai fait différents devis sur les différentes phases (design et développement) car le client final n'était pas encore sûr de confier la partie technique (il dispose d'une DSI en interne).

Le devis pour le design a lui été validé tout de suite.

Pour des raisons diverses et variées, le projet a régulièrement été mis en stand bye par le client (sans anticipation, représentant un manque à gagner important).

Le devis pour le développement a été accepté en milieu d'année. Mise en ligne fixée à fin juin.
1 mois plus tard, le projet est de nouveau mis en stand bye car la DSI reprend le sujet. Encore un fois, sans anticipation, nouveau manque à gagner de mon côté.
Suite à plusieurs échanges, une nouvelle organisation du projet est définie. Un nouveau planning est défini, début de la mission début septembre pour mise en ligne fin octobre.

La réunion de kick off est annulée et reportée à une date inconnue car la DSI annonce ne pas être prête.

2 semaines après, l'agence m'appelle pour m'informer que la DSI souhaite reprendre la partie technique et donc annuler le contrat...

De mon côté, tous les jours avaient été planifiés, des missions refusées...
Je souhaite réclamer donc le paiement de 50% du devis au titre de dommages et intérêts.

A noter que j'ai fait l'erreur de ne pas facturer d'acompte sur le sujet...

Suis-je bien dans mon droit de réclamer ces 50% ?
Quelle est la marche à suivre ? Une simple facture est-elle suffisante ? Faut-il y appliquer des mentions ?

Merci pour vos réponses !