EyelessBoco
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Réponse postée 30 juillet 2024 21:44
Oui non clairement on est pas sur des petite entreprise, que ce soit le client ou l'esn.
Bonjour,
Je pense que le courrier de l'urssaf est un courrier générique envoyé à tous les nouveaux micro.
Dans l'absolu, le risque est plutôt pris par l'ESN et le client final.
J'aurais tendance à dire qu'ils savent très bien ce qu'ils font, qu'ils sont au courant que ce que vous faites peut être assimilé à du salariat déguisé, mais qu'ils considèrent le risque comme étant très faible.
Si la situation vous convient, j'aurais tendance à dire : Ne faites rien.
Après, si vous aviez en face de vous une TPE ou une PME, qui n'y connaît pas grand chose, je dirais que le devoir de conseil vous imposerait de luirappeler le risque qu'elle prend.
Réponse postée 30 juillet 2024 17:10
Bonjour à tous,
Je suis développeur, j'ai environs 4 ans d'expérience en ESN.
Il y a environs 6mois j'ai décider de me lancer en freelance après une rupture conventionnelle avec mon ESN.
J'y croyais pas vraiment, mais j'ai décroché mon premier contrat assez rapidement.
Contrat de sous-traitance pour une ESN X avec un CLIENT Final Y.
Je suis satisfait de mon TJ et tout semblais aller pour le mieux jusqu'à il y a environ deux semaines ou j'ai reçu une lettre de l'URSSAFF avec pour Objet :
"statut d’auto-entrepreneur ou de salarié ?"
Ce courrier me mettait en garde grosso modo contre le statut d'auto entrepreneur vis a vis du salariat déguiser.
Après avoir chercher tout seul comme un grand et effectivement on est clairement sur une situation de salariat déguisé :
-Mission longue.
-Horaire du client: Je suis intégré dans une équipe de build et de run, je participe donc aux cérémonies agile et autre. Mais cela me semble normal? Il me semble que c'est le métier qui veut ça. Dans le même sens que le plombier ou l'électricien que je vais payer pour faire un travail il vas s'adapter à me horaire/disponibilité.
-Matériel du client: Mon client est dans un secteur sensible en terme de sécurité, il a un protocole a respecter concernant la sécurité informatique et cela n'est pas viable de le faire avec autre chose que son matériel a lui.
-Présence dans les locaux: dans mon contrat j'ai une clause indiquant le lieu d'exécution de ma mission a savoir chez le client.
-Dépendance financière : Au vu de mon planning j'avais pas commencer a chercher d'autre client donc l'ESN X fait 100% de mon CA.
Je suis en situation de salariat déguisé c'est clair y a pas débat.
1- dois je prévenir l'ESN X et/ou le client Y de la situation?
J'ai vraiment pas envie de le faire parce que je sens la fin de mission si jamais il apprenaient que je suis dans le collimateur de l'urssaff.
2- Comment faire pour rester dans les clous?
100% des missions que je me suis vu proposer en régie comporte les même clauses : horaire, matériel, présence. Les freelance avec lesquels je travail chez les clients sont dans la même situation que moi. Je dois faire quoi? Refuser les mission qui consiste a travailler 3 ans chez un même client parce qu'il a un gros projet?
Je suis un peu perdu et apprécierais beaucoup d'avoir des retours de personnes plus expérimentée que moi.
Merci d'avance
