Bonjour à tous,

Je vis actuellement au Québec et je pense rentrer en France peut être dans le courant de l'année. J'ai une société au Québec, et je travaille avec plusieurs clients (au Québec et en Ontario). Je ne suis pas salarié de ma compagnie, je me paye uniquement en dividendes.

À mon retour en France, je souhaite continuer à travailler avec certains de mes clients Canadiens, au moins au début.

Je suis donc en train de réfléchir aux différentes options possibles, et voici ce que j'ai en tête pour le moment, et les questions sur la légalité/faisabilité.

1. Conserver ma société au Québec

C'est à mon avis la solution la plus simple, pour mes clients comme pour moi : je continue à facturer en dollar canadien, à percevoir/remettre les taxes, payer des impots sur les sociétés au Québec. Pour mes revenus, je continue à me verser des dividendes, mais je les déclare en France en tant que "dividendes de source étrangère".

Problèmes/questions:

• Si je n'ai pas vraiment "d'emploi", il faudra bien que je cotise quelque part en France, au moins pour la sécurité sociale. Par exemple, au Canada je paye ma "part" pour la sécu une fois par an quand je déclare mes impots.

• À priori au Québec il est possible d'avoir une société même si tous ses administrateurs sont non-résidents, à condition que le siège social demeure au Québec

Avez vous des commentaires sur cette option ?

2. Créer une société en France

Si je créé une EURL ou une SASU en France, alors je pourrai utiliser cette société pour facturer mes clients canadiens (et potentiellement de nouveaux clients francais). Ensuite, pour ma rémunération je me verse des dividendes depuis cette société.

Le principal avantage que je vois dans cette solution, c'est que je cotiserai à tout ce qu'il faut en France.

Problèmes/questions:

• Si je travaille sur une base régulière avec des entreprises canadiennes, alors il semblera que je doive facturer/reverser les taxes canadiennes, ansi que mon entreprise francaise ai un numéro d'indentification au canada. Il est également possible que ma société française doive payer des impôts au Canada.

• Avez-vous par le passé facturé des clients dans des pays étrangers à partir d'une société française, et dû vous conformer à des exigenges dans le même genre que le point précédent (impots dans le pays du client, taxes à payer la bas aussi) ? Je pense particulièrement au Canada et aux US

3. Devenir salarié via du portage

Je deviens salarié d'une société de portage en France, et cette société facture à mes clients.

Dans ce cas on revient au problème du point précédent, sauf que cette fois ci je ne gère rien et c'est le problème de la société de portage.

Problèmes/questions:

• Ceci vous parait-il valide ?

• Avez-vous des sociétés de portage à me conseiller ?

4. Devenir salarié d'un de mes clients via une succursale en France

Mon principal client m'a proposé de monter une structure en France pour m'embaucher. J'aimerai éviter cette solution tant que possible car j'aime le comfort d'être à mon compte, surtout en ce qui concerne le choix des projets.

5. ???

Peut être une autre solution à laquelle je n'ai pas pensé.

Quelques précisions

Ceci peut être important dans la réflexion:

• j'ai la double citoyenneté, donc aucun problème en ce qui concerne l'immigration

• je facture environ 300,000$ CAD par an, soit environ 200,000 euros (c'est une des raisons pour lequelle je préfère me verser des dividendes plutot qu'un salaire, car je me "paye" que ce dont j'ai besoin, et le reste des bénéfices restent dans l'entreprise)

• je n'exclu pas le fait de vouloir faire des contrats avec des compagnies US

Voilà, ça fait un moment que j'ai commencé à regarder ça, et pour le moment je ne vois pas de solution évidente.