Bonjour,

J'ai trouvé ma 1ère mission en freelance par l'intermédiaire d'un commercial également en freelance. Dans le contrat, la clause sur la résiliation me parait bancale: pas de moyen de rompre le contrat de mon côté sauf pour un cas grave, et si la résiliation est de mon fait sans motif et sans préavis, je devrais verser 1 mois de facturation (il avait mis 2 au début, et après avoir fait un retour, il m'a dit qu'il ne pouvait pas faire mieux). Pensez-vous que la dernière clause est abusive? Et avez-vous des exemples de clauses de résiliation plus justes pour les deux parties?

Merci pour votre aide,

Ci-dessous l'extrait (pour contexte, client = commercial, et prestataire = moi)

Article 8.Résiliation 

Les Conditions Particulières peuvent être résiliées de plein droit par l'une ou l'autre des 

Parties par l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception : 

• Dix (10) jours après une mise en demeure dûment motivée et détaillée par lettre 

  recommandée avec accusé de réception restée sans effet en cas de manquement grave et avéré aux obligations nées des présentes Conditions Générales ou des Conditions Particulières ; 

• En cas de force majeure ou d'événements indépendants de la volonté de l'une ou l'autre des Parties la mettant dans l’impossibilité d’exécuter ses obligations pendant une durée supérieure à trente (30) jours ; 

• En cas de cessation d'activité du Client autrement que dans le cadre d'une fusion ou cession totale du Client. 

Si le contrat principal signé entre [Societe] et le client final prend fin pour quelque 

raison que ce soit, [Societe] aura la faculté de résilier immédiatement et sans indemnités le présent contrat en notifiant celle-ci au prestataire par lettre recommandée. 

Il est expressément convenu entre les parties qu’en cas de défaillance fautive du 

Prestataire, qui abandonne la prestation sans motif et sans préavis, ce dernier sera 

redevable au Client d’une somme équivalant à 1 mois de facturation hors taxes aux termes du présent contrat.