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EURL Acquisition d'un véhicule de tourisme
Bonjour,
actuellement en stage, je dois fournir un rapport à un client concernant l'acquisition d'un véhicule de tourisme.
Je dois donc montrer ce qui se passe (comptablement, fiscalement...) si il achète le véhicule de tourisme a titre personnel ou bien pour son entreprise. Il n'y a pas de données réelles (kilomètres, valeur brute...), je dois juste indiquer ce qui se passe s'il achète le véhicule via son entreprise, ou si il l'achète a titre personnel.
Informations:
EURL Gérant IS
Véhicule de toursime
Utilisation mixte (pro/perso) du bien
Ce que j'ai compris actuellement, corrigé moi si j'ai faux:
La TVA n'est pas déductible dans les 2 cas.
L'amortissement se fait plus ou moins sur 5 ans dans la limite de 18 300€ ou 9900€.
Tva gasoil 80%
TVTS à payer.
J'ai un peu de mal concernant les frais réels, les ik, les amortissement d'emprunt et les 15000€ d'abattement donc si quelqu'un peut compléter et éventuellement corriger mes dires, merci.
Ce site m'a déajà beaucoup aidé: http://www.entrepriseindividuelle.info/Vehicule.php
je vous remercie d'avance,
bonne soirée.
actuellement en stage, je dois fournir un rapport à un client concernant l'acquisition d'un véhicule de tourisme.
Je dois donc montrer ce qui se passe (comptablement, fiscalement...) si il achète le véhicule de tourisme a titre personnel ou bien pour son entreprise. Il n'y a pas de données réelles (kilomètres, valeur brute...), je dois juste indiquer ce qui se passe s'il achète le véhicule via son entreprise, ou si il l'achète a titre personnel.
Informations:
EURL Gérant IS
Véhicule de toursime
Utilisation mixte (pro/perso) du bien
Ce que j'ai compris actuellement, corrigé moi si j'ai faux:
La TVA n'est pas déductible dans les 2 cas.
L'amortissement se fait plus ou moins sur 5 ans dans la limite de 18 300€ ou 9900€.
Tva gasoil 80%
TVTS à payer.
J'ai un peu de mal concernant les frais réels, les ik, les amortissement d'emprunt et les 15000€ d'abattement donc si quelqu'un peut compléter et éventuellement corriger mes dires, merci.
Ce site m'a déajà beaucoup aidé: http://www.entrepriseindividuelle.info/Vehicule.php
je vous remercie d'avance,
bonne soirée.
- Contacter en MP
findus
Nombre de posts : 3815Nombre de likes : 11Inscrit : 10 avril 2007si tu pouvais nous faire une copie du rapport après, ca nous intéresserait tous ici 8)EURL / IS depuis 2008 - Contacter en MP
consulta
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 2 avril 2010Le rapport n'est pas encore effectué, mais ce sera avec plaisir une fois terminé. Pour cela il faut que je complète mes informations, j'ai donc besoin de vos connaissances.
Merci à tous ! - Contacter en MP
ubik_2008
Nombre de posts : 397Nombre de likes : 29Inscrit : 16 novembre 2008Je vais donner mes quelques infos que j'ai trouvé car je me suis posé les mêmes questions :
Véhicule acheté par l'EURL :
la TVTS n'est pas déductible de l'IS
avantages en nature à déclarer pour le pourcentage d'utilisation perso.
Si le véhicule fait plus de 200g de CO2, l'amortissement se fait sur 9900.
Si acheté en crédit bail ou en LOA par la société, les loyers passent en charge et comme en général il faut payer un très gros premier loyer dans ces formules, ca peut être intéressant => réduction de l'IS plus importante la 1ière année qu'avec un amortissement. Mais attention il y a le coût du financement à prendre en compte et tout dépend du résultat.
Véhicule acheté à titre perso :
Concernant les indemnités kilométriques, il faut que la carte grise soit au nom du dirigeant (donc pas de LOA ou credit bail à titre perso...). Les indemnités incluent l'essence, la décôte, l'entretien, l'assurance mais pas les péages, ni le parking ni les intérêts si le véhicule acheté à crédit. Ces frais peuvent être ré-intégrés si justification pro (au prorata de l'utilisation pro / perso pour les intérêts).
Si les indemnités kilomètriques sont versées en notes de frais par l'EURL, pas de réduction des frais pour l'IR. Et inversement.
Les 15000 euros concernent la l'abattement sur les indemnités kilomètriques. Si je me souviens bien, en dessous de cette somme, tu ne payes pas de TVTS sur tes indemnités kilomètriques.
Dans tous les cas, il faut tenir un agenda des déplacement professionnels pour justifier en cas de contrôle. - Contacter en MP
consulta
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 2 avril 2010Merci pour tes informations ubik_2008.
Dès que j'aurais terminé ma synthèse, je la mettrait à disposition, cependant je n'ai pas prit en compte tout ce qui se rattache à la location.
