EI BNC - Véhicules

1/ il n'y a pas d'abattement de 10% sur les revenus, en EI. Cet abattement ne concerne que les revenus salariaux et assimilés (ie: rémunération de gérant). Tu es obligatoirement aux frais réels: réel de chez réel (c'est à dire facture pour réparation, factures de carburant...), ou le barème des IK

2/ L'amortissement est limité. Tu ne peux amorcer que la partie inférieure à 18kE (voire 9.5-10kE pour les véhicules dits "polluants").

3/ Le véhicule devient un bien professionnel. A la revente, si je ne m'abuse, il faudra facturer la TVA dessus. A confirmer

1/ Tout d'abord 😢 pour la décote, :x
Ensuite question pour distinguer les types de frais et m'indiquer si je suis sur la bonne voie :
- Les frais d'avions, hôtels etc sont des frais dits déductibles...
- Les réparations, factures carburant etc sont des dépenses personnelles (puisque sur véhicule personnel) mais sont des frais réels pour le bon fonctionnement de l'entreprise que je dois déclarer sur mon IR?
Le tout est de distinguer ces frais... si je prends le bus au lieu de la voiture... frais réels ou frais déductibles?
Pour le diesel sur un véhicule de tourisme, je fais des dépenses personnelles mais je peux déduire 80% de la TVA il me semble. En frais réels il faut déclarer HT + 20% de la TVA?
Hors sujet : Un forfait déjeuner est une part des dépenses de déjeuners déductible... existe-t-il un cas ou l'on passe dans des frais réels pour les déjeuners?

2/ J'avais vu ça en effet

3/ Je pense qu'il n'y a pas de TVA applicable à la revente puisque le principe de la TVA est d'avoir été payée une seule fois, par le particulier, la première main, qui a acheté son véhicule chez un concessionnaire.
Si c'est toi le particulier, tu ne peux pas déduire la TVA sur un véhicule de tourisme, donc elle est collectée par l'Etat, en revanche pour un utilitaire il te faudra re-facturer de la TVA je suppose en effet

dorian.laurent a écrit : 1/ Tout d'abord 😢 pour la décote, :x

On parle d'abattement, pas de décote.

dorian.laurent a écrit : Ensuite question pour distinguer les types de frais et m'indiquer si je suis sur la bonne voie :

Je ne comprends pas la distinction.

En premier lieu, il ne peut y avoir que des frais réels pour une EI (les IK restent une forme de frais réels, parce qu'on se base sur le kilométrage réel et non simplement d'un "forfait 500km/mois" sorti du chapeau).

Il ne peut y avoir de forfait, que ce soit pour la bouffe, l'hôtel, ...

Sachant cela, si on parle des transports...

Tu prends l'avion, le bus, le train, le taxi: tu gardes les justificatifs et/ou tu demandes des factures si les justificatifs de base sont foireux/incomplets. Tu déduis tous du résultat et dans certains cas tu récupères la TVA.


Pour la bagnole, en entreprise individuelle, il y a en gros 3 façons d'aborder la question, comme le rappelle mixomatose sur ton site:

- véhicule inscrit au patrimoine de l'entreprise
--- l'entreprise amortit le véhicule (dans les limites si VP) et il devient un bien professionnel
--- les frais d'utilisations sont traités en se basant sur les factures individuelles de carburant (avec récupération totale ou partielle de TVA), assurance, entretien, péage ... en retranchant une quote-part d'utilisation perso le cas échéant
- véhicule non inscrit au patrimoine de l'entreprise (pas d'amortissement, pas de contraintes à la revente)
--- les frais d'utilisation, comme dans le cas précédents, sont traités en se basant sur les factures
ou
--- on peut appliquer le barème kilométrique incluant amortissement, entretien, carburant, ... mais on ne récupère pas la TVA. Cette possibilité ne s'offre qu'aux BNC, pas aux BIC.

Pour la bouffe, deux cas:
- bouffe seul: tu as le système des 4.40E/17.10E à respecter, TVA récupérable sur la partie déductible

- bouffe d'affaire / invitation partenaire commercial: déductible intégralement (si pas somptuaire) avec récupération de TVA

dorian.laurent a écrit : 3/ Je pense qu'il n'y a pas de TVA applicable à la revente puisque le principe de la TVA est d'avoir été payée une seule fois, par le particulier, la première main, qui a acheté son véhicule chez un concessionnaire.

Tu raisonnes comme une entreprise qui ne serait pas assujettie à la TVA, là.

Une entreprise assujettie achète des biens et des services et peut dans la majorité des cas récupérer la TVA sur ses achats.
De l'autre côté, elle revend des biens et services et doit alors collecter la TVA et la reverser à l'état.

Le fait de récupérer ou non la TVA côté achat ne change pas le fait que tu doives la collecter sur ce que l'entreprise vend.

La question, c'est tout au plus de savoir si le matériel d'exploitation bénéficie d'un traitement spécial. A ma connaissance non.

Je ne suis pas convaincu par le 3ème point.

Un particulier achète un véhicule de tourisme à un concessionnaire.
Le vendeur professionnel collecte la TVA pour l'Etat.
Toute revente du véhicule qui suivra entre particuliers se fera sans notion de TVA.
Le principe de la TVA, un seul client en bout de chaîne qui paie entièrement la TVA dans son achat.

Je suis en BNC, je ne vends pas des voitures, j'achète une voiture à un particulier, qui ne m'établie pas de facture et qui ne collecte pas de TVA.
Le client en bout de chaîne c'est le gars à qui j'achète la voiture.
Il n'y a plus de notion de TVA à partir de là.
Si j'étais un vendeur de voiture, je vendrai la voiture en établissant une facture avec TVA, mais ce n'est pas le cas.

Okay je vois une erreur dans ce que j'écris... comment peut-on intégrer un véhicule de tourisme acheté à un particulier si aucune facture justificative...

En revanche même si j'achète un véhicule de tourisme chez un concessionnaire, je ne pourrai pas déduire la TVA de mon achat. Et l'Etat a donc perçu la TVA auprès du concessionnaire. Plus de notion de TVA pour la suite.

Achat véhicule de tourisme à un particulier = pas d'intégration au patrimoine de l'entreprise, donc pas d'amortissement possible.

dorian.laurent a écrit : Okay je vois une erreur dans ce que j'écris... comment peut-on intégrer un véhicule de tourisme acheté à un particulier si aucune facture justificative...

Le certificat de cession et une attestation du vendeur doivent logiquement faire l'affaire. A confirmer.

dorian.laurent a écrit : En revanche même si j'achète un véhicule de tourisme chez un concessionnaire, je ne pourrai pas déduire la TVA de mon achat. Et l'Etat a donc perçu la TVA auprès du concessionnaire. Plus de notion de TVA pour la suite.

Le jour où tu expliqueras ça au fisc lors de ton redressement, tu nous appelleras. Je viendrai avec un sac de popcorn.

Un peu de sérieux. Le fait que tu ne récupères pas la TVA (pour des raisons de fond ou de forme) sur certains achats ne te dispense absolument pas de la collecter sur tes ventes.

"La facture doit être faite avec TVA si et seulement si l'achat a donné lieu à récupération de TVA."

Donc achat sans déduction de TVA = revente sans collecte de TVA.

Calimero, l'Etat doit particulièrement bien t'apprécier 😉

Au temps pour moi. Les meubles étant traité différemment des services, si je comprends bien.

Néanmoins, l'état m'aime de toute façon bien, parce que c'est pas la TVA récupérable sur quelques stylos et un toner d'imprimante tous les 5 ans qui va contrebalancer les 20kE de TVA que je collecte pour eux chaque année. 🤣