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Le point sur la DSI
Pragmateek
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10 décembre 2014
Bonjour,
j'ai quelques doutes sur le remplissage de la DSI.
EURL à l'IS, 1ère année.
Pour chiffrer disons :
- rémunération nette de 40K€ dont 1K€ de Madelin (dont 400€ déductibles),
- 600€ d'URSSAF payés en 2015, dont 300€ de CSG déductible et 200€ de CSG-CRDS non déductible.
Case XG : 39K€ + 600€ + 200€ (net + Madelin non déductible + CSG-CRDS non déductible) (et ça correspond bien à ce qui sera déclaré sur la 2042)
Case XI : 600€ - 300€ - 200€ = 100€ (cotisations payées en 2015)
Case XJ : 400€ (Madelin déductible)
J'ai un doute sur XJ car sur entrepriseindividuelle.info/DCR.php on lit :
La formule "déduites de votre résultat" me fait plutôt penser à de l'IR.
1) est-ce correct ? ai-je oublié quelque chose ?
De plus si je comprends bien la CSG-CRDS payée en N-1 s'intègre à l'assiette de la CSG-CRDS N => effet boule de neige : la CSG-CRDS N-1 crée de la CSG-CRDS N !
Ça serait encore plus fort que son rôle à l'IRPP. 😲
2) c'est bien ça ou j'ai raté quelque chose ?
Merci par avance. 🙂
j'ai quelques doutes sur le remplissage de la DSI.
EURL à l'IS, 1ère année.
Pour chiffrer disons :
- rémunération nette de 40K€ dont 1K€ de Madelin (dont 400€ déductibles),
- 600€ d'URSSAF payés en 2015, dont 300€ de CSG déductible et 200€ de CSG-CRDS non déductible.
Case XG : 39K€ + 600€ + 200€ (net + Madelin non déductible + CSG-CRDS non déductible) (et ça correspond bien à ce qui sera déclaré sur la 2042)
Case XI : 600€ - 300€ - 200€ = 100€ (cotisations payées en 2015)
Case XJ : 400€ (Madelin déductible)
J'ai un doute sur XJ car sur entrepriseindividuelle.info/DCR.php on lit :
Or la société a payé le Madelin mais comme ce n'est pas déductible socialement le tout a été considéré comme faisant partie intégrante de la rémunération du gérant.le montant de vos cotisations Madelin déduites de votre résultat (= part déductible des Madelins)
La formule "déduites de votre résultat" me fait plutôt penser à de l'IR.
1) est-ce correct ? ai-je oublié quelque chose ?
De plus si je comprends bien la CSG-CRDS payée en N-1 s'intègre à l'assiette de la CSG-CRDS N => effet boule de neige : la CSG-CRDS N-1 crée de la CSG-CRDS N !
Ça serait encore plus fort que son rôle à l'IRPP. 😲
2) c'est bien ça ou j'ai raté quelque chose ?
Merci par avance. 🙂
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mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Pour les Madelins, si la totalité est déjà comptée dans la rémunération, alors il faut mettre XJ = 0, sinon tu vas payer 2 fois les charges sur la part déductible.
Pour la CSG, il semble bien que l'on paye de la CSG sur la CSG non déductible, puisqu'il est clairement indiqué que la case XG a la même valeur que 1AJ de la 2042. Mais c'est le même calcul sur une feuille de salaire d'un salarié.
Il faut noter qu'il y a une ambiguïté sur ce point, car si on interroge les organismes sociaux, ils vous répondent que ""la CSG est exclue de la base de calcul des charges sociales", ce qui voudrait dire qu'il ne faut pas réintégrer la CSG non déductible en XG.
Mais dans ce cas, XG<>1AJ...calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
Pragmateek
Nombre de posts : 1246Nombre de likes : 8Inscrit : 10 décembre 2014Bonjour Mixomatose,
Merci pour cette réponse rapide.
C'est justement pour ça qu'en XG je pars de 39K€ qui correspond à de la rémunération cash excluant les 1K€ de rémunération en nature et je réintègre les 600€ de Madelin non déductible.mixomatose a écrit : Pour les Madelins, si la totalité est déjà comptée dans la rémunération, alors il faut mettre XJ = 0, sinon tu vas payer 2 fois les charges sur la part déductible.
Ça revient au même que partir de 40K€ et retirer les 400€ de Madelin déductible.
Sinon effectivement je pourrais aussi mettre seulement 40K€ en XG et 0€ en XJ.
Mais je préfère détailler, c'est plus transparent, ça évitera les malentendus, et ça doit servir à des fins statistiques.
C'est bien ce que je craignais.mixomatose a écrit : Pour la CSG, il semble bien que l'on paye de la CSG sur la CSG non déductible, puisqu'il est clairement indiqué que la case XG a la même valeur que 1AJ de la 2042. Mais c'est le même calcul sur une feuille de salaire d'un salarié.
Il faut voir qui est interrogé car sur un autre thread quelqu'un ayant contacté le RSI s'est effectivement vu répondre qu'en XG il ne fallait pas mettre la CSG-CRDS non déductible ce qui va à l'encontre de la compréhension et de la pratique des ECs.mixomatose a écrit : Il faut noter qu'il y a une ambiguïté sur ce point, car si on interroge les organismes sociaux, ils vous répondent que ""la CSG est exclue de la base de calcul des charges sociales", ce qui voudrait dire qu'il ne faut pas réintégrer la CSG non déductible en XG.
Mais dans ce cas, XG<>1AJ... - Contacter en MP
Pragmateek
Nombre de posts : 1246Nombre de likes : 8Inscrit : 10 décembre 2014Ah oui et d'où vient ce "reliquat" URSSAF de 100€ ?
Il me semblait qu'avec l'ACCRE en 1ère année on ne payait que la CSG-CRDS sur le provisionnel.
Donc les montants sur l'attestation de CSG-CRDS fournie par l'URSSAF devraient correspondre à tous les prélèvements URSSAF 2015, ce qui n'est visiblement pas le cas.
Sur le principe ça ne m'embête pas plus que ça si j'ai un trop-payé car il viendra en déduction de la régularisation 2016.
Mais du coup ça fait un peu valeur sortie de nulle part sur la DSI.
Est-ce normal ?
Merci. - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Personnellement, en 9 ans de TNS, je n'ai jamais vu d'attestation URSSAF de CSG exacte. IL y a toujours eu une différence entre l'attestation et le réel payé..calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
Pragmateek
Nombre de posts : 1246Nombre de likes : 8Inscrit : 10 décembre 2014OK dans ce cas c'est plutôt "rassurant". :)
Je vais donc le laisser sans scrupule dans la DSI.
