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Provisions de charges sur 3 ans et passage au réel

p0ulp3

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Hello,

Je crée ce post suite à la lecture d'un message de HMG que je ne suis pas sur de comprendre :

https://www.free-work.com/fr/tech-it/forum/t/19232-autoentrepreneur-depassement-seuil-des-70k (2eme post)
hmg a écrit : Bonjour,

[...]
Le micro fiscal (pas le micro social en tant que tel) est conservé tant que vous n'avez pas deux années de suite au dessus des seuils.

Ex :
2015 : 5k (micro)
2016 : 60k (micro)
2017 : 150k (micro possible car n-1 et n-2 sous seuils)
2018 : 60k (micro possible car n-2 sous seuil)
2019 : 180k (micro possible car n-1 sous seul)
2020 : 160k (micro possible car n-2 sous seuil)
2021 : ... réel quel que soit le CA car n-1 et n-2 au dessus des seuils.

Cependant : ATTENTION !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Micro ne veut pas dire moins cher. C'est un régime forfaitaire donc plus simple. Cela ne veut pas dire qu'il sera plus avantageux que le réel.

Dans l'exemple de CA ci-dessus, en 2017, le résultat est important, cela aura un impact sur les cotisations versées en 2018 (cotisations 2017 régularisées + acomptes 2018). Disons que l'on parle de 30% de cotisations pour simplifier et on néglige l'acompte.
30% x 150 000 x 2 = 90k de cotisations.
Or 2018 est avec un CA de 60k.

Si vous déclarez en micro : impôts et cotisations, alors qu'au réel ce serait une perte.

Conclusion : Vous devez suivre vos comptes pour déterminer si rester en micro est ou non intéressant. En BNC, il est possible d'opter pour le réel jusqu'à la date limite de déclaration.
Je voudrais clarifier dans le cas d'une EI, démarrée en 2019, avec un CA de 70K, des frais d'environ 5K€, et un régime micro-BNC.
Si je ne me trompe pas, les charges en micro-BNC sont de CA * 66% * 45% = CA * 30%
le forfait en premiere annee est de 3K, et en 2eme année de 8K (je suis moins sur pour celui la, ou bien une partie des charges sont déja régularisées ?)

J'aurais donc:
Année 1 (en micro-BNC):
CA 70K => Revenu imposable = 70K*0.66 = 46K
charges versées à l'urssaf = 3K et charges provisionnées = 70K*0.30 - 3 = 18K

Année 2 (en micro-BNC):
CA 70K => Revenu imposable = 70K*0.66 = 46K
charges versées à l'urssaf = 8K et charges provisionnées = 70K*0.30 - 8 = 13K

Année 3 (en micro-BNC):
CA 70K => Revenu imposable = 70K*0.66 = 46K
charges versées à l'urssaf = 70K*.3 = 21K plus régularisation (18K + 13K) soit 52K

Année 3 (au réel):
charges versées à l'urssaf = 70K*0.3 = 21K plus régularisation (18K + 13K) soit 52K
CA 70K => Revenu imposable = 70K - 52K -5K (frais) = 13K

J'aimerais avoir confirmation de ces calculs (sur le principe, pas sur la valeur exacte, j'ai fait de nombreux arrondis), s'il est possible lorsqu'on est au réel de passer en charge les régularisations de N-2 et donc réduire IR et charges pour l'année suivante. Si quelqu'un peut aussi me confirmer que les timings de régularisation sont ceux-la ...

Enfin autre question :
dans le cas du micro-bnc, en considérant une EI en régime établie avec 70K de CA, si on a des charges de 30% du CA, et un abbattement de 34%, alors on peut considérer que le régime réel est plus intéressant dès que l'on dépasse 4% du CA en frais, non ?

Merci !

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