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Rattrapage de charges année N-1
Boueep
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Boueep
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10 février 2012
Bonjour,
Je suis en EI au réel (en dépenses/recettes & au régime de TVA simplifié).
En 2013 je veux faire des demandes de modulations auprès des divers organismes pour que mes charges soient appelées au plus juste, dès cette année, sur la base d'un CA prévisionnel (en dedans).
Je cherche à définir ledit CA ...
Alors ... Je sais faire, là n'est pas le problème. Ma question est de savoir ce qu'il advient de mes régularisations de charges 2012, que je vais payer en 2013 ?
En effet, j'ai fait pareil l'année dernière mais comme j'ai un peu dépasser mon prévisionnel, mes appels de charges étaient en deca de ce qu'ils auraient dû être.
La base de calcul de mes charges 2013 tient-elle compte du paiement de ces réguls ou je doit juste considérer ces réguls comme des charge sociales obligatoire à soustraire de mon CA, avec la part récupérable de la CSG/CRDS, pour en déduire mon CA Net de charges ?
Exemple (grossier) :
CA HT Brut = 83K€
Cotisations Sociales obligatoires = 16,4K€
CSG/CRDS = 5,5K€ dont 3,5K€ récupérable
Rattrapage de Cot. Sociales obligatoires 2012 = 1,6K€
Rattrapage CGS/CRDS = 0,8K€ dont 0,5K€ récupérables.
Est-ce que les 1,6K€ sont à ajouter aux charges sociales obligatoires à déduire de mon CA Brut (entre autre) pour en déduire mon CA Net, faisant ainsi varier ledit CA Net et donc la base de calcul de mes charges ... Ou juste à additionner "bêtement" aux 16,4K€ sans me resservir du "nouveau" CA Net comme base de calcul de mes cotisations ?
J'espère vivement avoir été le plus clair possible car c'est très compliqué à comprendre pour moi et je m'y perd, donc, beaucoup. Y compris dans la définition de mon problème.
Merci beaucoup à ceux qui auront eu le courage de ne pas décrocher en lisant, et à ceux qui pourront m'aider car auront compris ma question !!!
Bien cordialement,
Boueep
Je suis en EI au réel (en dépenses/recettes & au régime de TVA simplifié).
En 2013 je veux faire des demandes de modulations auprès des divers organismes pour que mes charges soient appelées au plus juste, dès cette année, sur la base d'un CA prévisionnel (en dedans).
Je cherche à définir ledit CA ...
Alors ... Je sais faire, là n'est pas le problème. Ma question est de savoir ce qu'il advient de mes régularisations de charges 2012, que je vais payer en 2013 ?
En effet, j'ai fait pareil l'année dernière mais comme j'ai un peu dépasser mon prévisionnel, mes appels de charges étaient en deca de ce qu'ils auraient dû être.
La base de calcul de mes charges 2013 tient-elle compte du paiement de ces réguls ou je doit juste considérer ces réguls comme des charge sociales obligatoire à soustraire de mon CA, avec la part récupérable de la CSG/CRDS, pour en déduire mon CA Net de charges ?
Exemple (grossier) :
CA HT Brut = 83K€
Cotisations Sociales obligatoires = 16,4K€
CSG/CRDS = 5,5K€ dont 3,5K€ récupérable
Rattrapage de Cot. Sociales obligatoires 2012 = 1,6K€
Rattrapage CGS/CRDS = 0,8K€ dont 0,5K€ récupérables.
Est-ce que les 1,6K€ sont à ajouter aux charges sociales obligatoires à déduire de mon CA Brut (entre autre) pour en déduire mon CA Net, faisant ainsi varier ledit CA Net et donc la base de calcul de mes charges ... Ou juste à additionner "bêtement" aux 16,4K€ sans me resservir du "nouveau" CA Net comme base de calcul de mes cotisations ?
J'espère vivement avoir été le plus clair possible car c'est très compliqué à comprendre pour moi et je m'y perd, donc, beaucoup. Y compris dans la définition de mon problème.
Merci beaucoup à ceux qui auront eu le courage de ne pas décrocher en lisant, et à ceux qui pourront m'aider car auront compris ma question !!!
Bien cordialement,
Boueep
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s74
Nombre de posts : 1256Nombre de likes : 6Inscrit : 7 décembre 2012ce que tu dois estimer, c'est ton résultat. si la régularisation de 2012 se fait en 2013, cela va bien sur affecter ton résultat 2013, donc il faut bien le prendre en compte. -
Boueep
Nombre de posts : 27Nombre de likes : 0Inscrit : 10 février 2012Merci serge74,
C'est bien ce qu'il me semblait.
Je vais donc ajouter mon "rattrapage" de charges 2012 sur mes cotisations sociales obligatoires de 2013 et donc m'appuyer sur une base de calcul de mes charges 2013 prenant compte du règlement de ces rattrapages, en vue d'estimer mon résultat prévisionnel et faire mes demandes de modulation.
Bonne journée. -
hmg
Nombre de posts : 26873Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Rappel : Si vous vous trompez de plus de 30% en défaveur des organismes, vous aurez 10% de majoration.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
s74
Nombre de posts : 1256Nombre de likes : 6Inscrit : 7 décembre 2012un décret paru en début d'année indique que la régularisation 2012 doit intervenir au plus vite une fois la DCR remplie. reste donc à savoir si la CIPAV va le respecter et régulariser 2012 en 2013 comme le dit le décret ou en 2014 comme ils ont toujours fait jusqu'à maintenent. -
Boueep
Nombre de posts : 27Nombre de likes : 0Inscrit : 10 février 2012
Merci pour ce rappel utile, hmg.hmg a écrit : Bonjour,
Rappel : Si vous vous trompez de plus de 30% en défaveur des organismes, vous aurez 10% de majoration.
En effet, c'est en ayant cela dans un coin de ma tête que je cherche à calculer mon résultat prévisionnel au plus juste.
Euhhh en défaveur, il ne faut pas abuser non plus 😛 En modulant, je paie bien plus - dès 2013 - que ce que j'aurais payé si je les avait laissé m'appeler forfaitairement ... ^^
Pour l'anecdote, en 2012, si je n'ai pas respecté mon prévisionnel, c'est à cause de l'URSSAF qui a calculé ma CSG/CRDS sur la base de mon résultat prévisionnel et non sur la base de mon résultat + cotisations obligatoires ...
Leur "erreur" me coûte chère (plus de 10% !) car les quelques 850€ qu'ils ne m'ont pas appelé à suffisamment fait vairier mon résultat pour que je change de tranche au niveau de la retraite complémentaire ...
Quand je les ai eu en ligne pour leur demandé le pourquoi du comment, ils m'ont répondu "comment vouliez vous que l'on connaisse ledit montant de vos cotisations obligatoires afin de le comptabiliser dans le calcul ?" ... Ce qui me fait bien rire parce que :
- tout est informatisé chez eux et si j'ai su le faire sur Excel et Mixomatose sur son site internet, j'entend qu'un service dont c'est le métier sache le faire aussi.
J'ai demandé comment éviter ce cas de figure lors de ma demande de modulation pour 2013, ils m'ont répondu ... "bah en ne stipulant pas QUE votre résultat prévisionnel mais aussi le montant de vos cotisations obligatoires prévisionnelle associées, lors de votre demande de modulation, pardis ! Je viens de vous dire qu'on ne pouvait pas le deviner."
La meilleure, c'est que le formulaire de demande de modulation ne le prévoit pas ... Mais bon, je vais le noter quelque part, sur la feuille, quand même ^^
Ah oui ! Pour info --> le fait de payer ces charges 2012 en 2013 et donc de les déduire de mon CA au même titre que n'importe quelle autre charge ne me fait pas descendre d'un palier pour la retraire complémentaire ... On ne peut même pas dire que ce qui a été perdu sur une année sera récupéré sur une autre. Merci l'URSSAF :)
Merci pour l'information, serge74. Je vais faire comme en 2012 ... Je vais tenir les organisme à la ceinture ! Si je ne l'avais pas fait en 2012, je n'aurais jamais réussi à payer mes charges "au plus juste", entre :serge74 a écrit : un décret paru en début d'année indique que la régularisation 2012 doit intervenir au plus vite une fois la DCR remplie. reste donc à savoir si la CIPAV va le respecter et régulariser 2012 en 2013 comme le dit le décret ou en 2014 comme ils ont toujours fait jusqu'à maintenent.
- les appels faussés
- les "oublis"
- les non prise en compte de courrier
- etc ...
Bien à vous,
Boueep -
s74
Nombre de posts : 1256Nombre de likes : 6Inscrit : 7 décembre 2012pour la CIPAV, tu peux faire varier le montant à la baisse quand tu gagnes très peu, ou à la hausse en choississant de payer dans une tranche supérieure pour la complémentaire.
le montant des charges va dépendre des régularisations qui ont lieu, régularisations qui n'ont lieu qu'une fois le bilan fait et la DCR remplie. à ce jour, je ne sais pas quel sera le montant de mes charges sociales obligatoires en 2013. l'urssaf non plus.
mais bon, il y a 30% de marge. -
Boueep
Nombre de posts : 27Nombre de likes : 0Inscrit : 10 février 2012Pour la Cipav, oui, il est vrai.
Je sais, par ailleurs que ce n'est pas réellement de l'argent de "perdu", car c'est une cotisation d'un autre ordre que la tranche initialement "prévue", et qu'elle offre d'autres avantages (double de points attribués).
--> C'est juste que c'est le résultat de quelque chose (une erreur en l'occurence) et pas un choix du principal concerné. C'est ça que je déplore.
Ceci dit, je vais vérifier ce point car je viens de lire ceci, sur le site de la Cipav, au sujet de la retraire complémentaire :
--> Go appeler la Cipav pour être certain de bien avoir compris :)À la différence du régime de base, il n’y pas de mécanisme de régularisation au titre de ce régime.
[EDIT]Mea Culpa ... La complémentaire est invariable et n'est pas soumise à régularisation ^^ L'erreur de l'URSSAF ne va faire varier "que" la maladie maternité, les aloc familiales, la retraite de base et, biensûr, la CSG/CRDS[EDIT]
Pour les charges ... Off courses, moi non plus je ne connais pas mes charges 2013, précisément (il peut se passer tellement de choses). Mais dès lors que pour définir un résultat net prévisionnel, il faut avoir calculer le montant des charges y étant associé (même si tout cela peut évoluer, biensûr), ce n'est quand même pas difficile de le prendre en compte pour le calcul de la CSG/CRDS :/ -
s74
Nombre de posts : 1256Nombre de likes : 6Inscrit : 7 décembre 2012je n'ai pas remis la main sur mes papiers de l'année où j'avais fait une estimation de mon revenu à l'URSSAF mais je suis presque sur que le nouveau montant de CSG à payer était calculé sur l'estimation de revenu + charges sociales connues par l'URSSAF (donc celles d'une année antérieure). bien sur, pour quelqu'un qui n'a jamais fait une DCR, l'urssaf ne connait pas ce montant et ne peux donc pas le deviner. -
hmg
Nombre de posts : 26873Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005
Sauf que quand vous modulez, c'est comparé au réel, pas aux appels qu'ils devraient faire sans modulation.Boueep a écrit :
Merci pour ce rappel utile, hmg.hmg a écrit : Bonjour,
Rappel : Si vous vous trompez de plus de 30% en défaveur des organismes, vous aurez 10% de majoration.
En effet, c'est en ayant cela dans un coin de ma tête que je cherche à calculer mon résultat prévisionnel au plus juste.
Euhhh en défaveur, il ne faut pas abuser non plus 😛 En modulant, je paie bien plus - dès 2013 - que ce que j'aurais payé si je les avait laissé m'appeler forfaitairement ... ^^Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.