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RC pro et hébergement web
Salut,
Je n'arrive pas à avoir de réponse claire sur une contradiction que je vois dans 2 CGV, axa et simplis par ex.
Simplis :
L’Assuré déclare exercer une ou plusieurs des activités ci-dessous :
- hébergement de sites Internet ou de bases de données.
EXCLUSIONS COMPLÉMENTAIRES
- TOUTES LES ACTIVITÉS D’HÉBERGEMENT DE SITE INTERNET OU DE BASES DE DONNÉES ET LES ACTIVITÉS
D’INFOGÉRANCE EN GÉNÉRAL ET DE TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE EN PARTICULIER.
Un peu pareil chez AXA :
Les activités suivantes ont été déclarées :
Hébergement d’application ou de site dont archivage/sauvegarde pour le compte de tiers, exclusivement
donné en sous-traitance
5.1 EXCLUSIONS GENERALES
5.2.10Tous dommages résultant de l’hébergement
de sites, données, applicatifs directement réalisés par
l’assuré, sans sous-traitance.
Je trouve curieux de voir cette contradiction sur deux assurance distinctes...
Je pense que l'exclusion concerne le métier lui-même d'hébergeur avec ses propres machines mais que ça ne me concerne pas si je sous-traite l'hébergement chez un fournisseur type aws par ex.
Qu'en pensez-vous ?
Je n'arrive pas à avoir de réponse claire sur une contradiction que je vois dans 2 CGV, axa et simplis par ex.
Simplis :
L’Assuré déclare exercer une ou plusieurs des activités ci-dessous :
- hébergement de sites Internet ou de bases de données.
EXCLUSIONS COMPLÉMENTAIRES
- TOUTES LES ACTIVITÉS D’HÉBERGEMENT DE SITE INTERNET OU DE BASES DE DONNÉES ET LES ACTIVITÉS
D’INFOGÉRANCE EN GÉNÉRAL ET DE TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE EN PARTICULIER.
Un peu pareil chez AXA :
Les activités suivantes ont été déclarées :
Hébergement d’application ou de site dont archivage/sauvegarde pour le compte de tiers, exclusivement
donné en sous-traitance
5.1 EXCLUSIONS GENERALES
5.2.10Tous dommages résultant de l’hébergement
de sites, données, applicatifs directement réalisés par
l’assuré, sans sous-traitance.
Je trouve curieux de voir cette contradiction sur deux assurance distinctes...
Je pense que l'exclusion concerne le métier lui-même d'hébergeur avec ses propres machines mais que ça ne me concerne pas si je sous-traite l'hébergement chez un fournisseur type aws par ex.
Qu'en pensez-vous ?
Développeur freelance Go
- Contacter en MP
lael
Nombre de posts : 826Nombre de likes : 152Inscrit : 17 janvier 2018J'en pense que le doute bénéficie malheureusement plus probablement à l'assureur qu'à vous.
Sinon du coup j'ai regardé les conditions générales de mon assurance RC pro "Métiers de l’informatique et du digital" et les exclusions tournent principalement autour des tiers / sous-traitants / fournisseurs de services externes.
Il n'y a pas "l'hébergement de sites internet" nommé explicitement.
Ce qui fait que les services hébergés dans le cloud ne sont pas assurés contre pas mal de risques propres à l'hébergement effectué par le tiers (panne, interruption de service, pertes de données, etc...).
Mais c'est normal d'une certaine façon.
Ah si, je viens de voir qu'ils n'assuraient pas mes "livrables" liés à la navigation aéronautique ou spatiale 😆
Mais c'est apparemment la seule activité que je ne peux pas faire.
Bon après bien entendu il y a tous les cas d'exclusions pour faute de gestion, détournement de fonds, non respect de la loi ou du contrat, etc...
Et dans les activités garanties j'ai bien (entre autres) :
- Développement de logiciels et/ou d'applications spécifiques sur commande
- Intégration de logiciels ou d'applicatifs
- Installation / configuration et paramétrage de logiciels
- Services informatiques de type infogérance, hébergement de sites internet, centres d'assistance / helpdesk
- Maintenance de logiciels - Contacter en MP
Loïc
Nombre de posts : 204Nombre de likes : 5Inscrit : 26 mars 2022Bonjour _lael
est ce que je peux vous demander chez quelle RC Pro vous êtes ? (en Mp si vous préférez)
Les garanties me semblent intéressantes et correspondent plus à mon activité . Pour l'instant je n'avais eu que des propositions de RC pro informatique généraliste ou d'intégrateur d'application.
Pour wilk et la question initiale, si toujours d'actualité, je comprends comme vous, vous 'êtes pas couvert pour une activité d'hébergement sur vos propres machines (j'imagine que les hébergeurs ont des garanties et RC Pro bien spécifiques) et c'est aussi exclu si vous hébergé chez un tiers (là c'est plutôt logique c'est le tiers hébergeur qui engage sa responsabilité...) - Contacter en MP
lael
Nombre de posts : 826Nombre de likes : 152Inscrit : 17 janvier 2018C'est hiscox - Contacter en MP
wilk
Nombre de posts : 41Nombre de likes : 0Inscrit : 9 décembre 2013Pour Axa, la nuance réside effectivement dans le fait d'héberger sur ses propres machines (ce qui n'est évidement pas mon cas !).
Pour Simplis j'ai finalement eu la réponse, ils changent d'assureur et se dirigent maintenant vers Hiscox !Développeur freelance Go - Contacter en MP
Loïc
Nombre de posts : 204Nombre de likes : 5Inscrit : 26 mars 2022Bonjour,
merci pour vos réponses, je vais voir avec eux
