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récupérer la TVA sur achat vehicue utilitaire a particulier
grazia
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grazia
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13 décembre 2008
bonjour,
Je suis artisan en maçonneri et à la recherche d'un camion BEN, j'en ai trouvé un d'occasion mais il est vendu par un particulier !
est-il possible de récupéer la TVA ? le particulier peut-il émettre une facture exeptionnellement ?
Je sais que cela est possible pour les vehicule même d'occasion si la vente est éffectué par un garage (pro)car je l'ai déjà fait mais la j'ai un doute!!!
Merci de votre réponse
Je suis artisan en maçonneri et à la recherche d'un camion BEN, j'en ai trouvé un d'occasion mais il est vendu par un particulier !
est-il possible de récupéer la TVA ? le particulier peut-il émettre une facture exeptionnellement ?
Je sais que cela est possible pour les vehicule même d'occasion si la vente est éffectué par un garage (pro)car je l'ai déjà fait mais la j'ai un doute!!!
Merci de votre réponse
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François1
Nombre de posts : 2526Nombre de likes : 10Inscrit : 4 avril 2008La vente d'un véhicule par un particulier est hors champ d'application de la TVA.
Donc vous ne pouvez pas être remboursé d'une taxe que vous ne payez pas... 😛
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FrançoisFrançois