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Revenu pro des gérants, brut ou net de cotisations sociales?
Bonjour,
je suis en train de mettre en place un programme de calcul des cotisations sociales des TNS. J'ai bien avancé, il est quasiment terminé.
Je me rend compte que je base tous mes calculs sur le revenu pro mais j'ai du mal à le définir pour les gérants de société, j'explique mon questionnement :
Lors de l'établissement du compte de résultat :
-est ce que le revenu pro est déductible du résultat et on déduit en plus de ce même résultat les cotisations sociales (le revenu pro serait en net et le revenu pro+les cotisations sociales représenteraient une sorte de brut)
-ou est ce que le revenu pro comprend les cotisations sociales (il se décomposerait en salaire net et cotisations sociales)
J'espère être clair, j'ai contacté plusieurs personnes du RSI, personne n'a su me répondre.
MErci d'avance pour vos réponses
je suis en train de mettre en place un programme de calcul des cotisations sociales des TNS. J'ai bien avancé, il est quasiment terminé.
Je me rend compte que je base tous mes calculs sur le revenu pro mais j'ai du mal à le définir pour les gérants de société, j'explique mon questionnement :
Lors de l'établissement du compte de résultat :
-est ce que le revenu pro est déductible du résultat et on déduit en plus de ce même résultat les cotisations sociales (le revenu pro serait en net et le revenu pro+les cotisations sociales représenteraient une sorte de brut)
-ou est ce que le revenu pro comprend les cotisations sociales (il se décomposerait en salaire net et cotisations sociales)
J'espère être clair, j'ai contacté plusieurs personnes du RSI, personne n'a su me répondre.
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hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Il y a pour tous 2 bases.
Une base pour les cotisations sociales obligatoires et une pour les prélèvements sociaux.
La base des prélèvements sociaux (csg crds) = base des cotisations sociales obligatoires + les cotisations sociales obligatoires
Pour les personnes à l'IR réel, la base = résultat fiscal (ou part de résultat fiscal) + avantages en nature (normalement déjà compris dans le résultat fiscal) + cotisations facultatives déductibles (les non déductibles sont des avantages en nature).
Pour les TNS en société à l'IS, la base = 90% de leur net imposable (même définition que résultat fiscal ci-dessus) + 100% des cotisations facultatives déductibles (les non déductibles sont des avantages en nature incluses dans le net imposable).
NB : La CRDS et la CSG non déductible sont incluses dans les bases (car non déductibles).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Planiven
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 9 avril 2008merci beaucoup pour votre réponse, c'est très clair merci 🙂
