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un auto-entrepreneur peut-il faire des rachats de trimestres
morandi78
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morandi78
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25 juillet 2009
bonjour,
J'aimerais savoir si un auto-entrepreneur peut-il faire des rachats de trimestres de retraite de type Madelin ?
Car en début d'activité un auto-entrepreneur commerçant doit faire un chiffre d'affaire de 24040€ pour cotiser et valider 4 trimestres de retraite par an, cela n'est pas souvent possible!
Si le chiffre d'affaire est de 12020€, il ne validera que 2 trimestres dans l'année.
et le commerçant auto-entrepreneur ne pourra pas avoir une retraite de base à taux plein.
le commerçant auto-entrepreneur peut-il donc faire des rachats de trimestres Madelin comme cela se fait chez les commerçants en bic-pro?
(pour bénéficier plus tard d'une retraite à taux plein)
J'aimerais savoir si un auto-entrepreneur peut-il faire des rachats de trimestres de retraite de type Madelin ?
Car en début d'activité un auto-entrepreneur commerçant doit faire un chiffre d'affaire de 24040€ pour cotiser et valider 4 trimestres de retraite par an, cela n'est pas souvent possible!
Si le chiffre d'affaire est de 12020€, il ne validera que 2 trimestres dans l'année.
et le commerçant auto-entrepreneur ne pourra pas avoir une retraite de base à taux plein.
le commerçant auto-entrepreneur peut-il donc faire des rachats de trimestres Madelin comme cela se fait chez les commerçants en bic-pro?
(pour bénéficier plus tard d'une retraite à taux plein)
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Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008Bonjour,
Le terme "rachat de trimestres" est ici inaproprié.
Les rachats de trimestres peuvent, le cas échéant, concerner les régimes de base obligatoires.
Les contrats de retraite Madelin sont des contrats de retraite par capitalisation.
Probablement pas intéressant de les souscrire pour un auto entrepreneur sur le plan fiscal; si vous souhaitez compenser, non pas les trimestres non validés, mais la future perte de revenus au moment de la retraite, autant pour le moment, alimenter votre contrat d'assurance vie.
Cependant, si dans les années (fastes) à venir, vous changez de statut TNS (EI, PL, gérant majo ...), vous aurez la possibilité de cotiser "à rebours" pour les premières années de votre affiliation à un régime de retraite obligatoire TNS, donc probablement (mais on n'a pas de recul !) depuis votre inscription en tant qu'auto-entrepreneur.Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO -
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008
J'ai omis d'écrire sur ce paragraphe " si vous souhaitez dans ce cas, souscrire une retraite Madelin"Tcharli a écrit : Cependant, si dans les années (fastes) à venir, vous changez de statut TNS (EI, PL, gérant majo ...), vous aurez la possibilité de cotiser "à rebours" pour les premières années de votre affiliation à un régime de retraite obligatoire TNS, donc probablement (mais on n'a pas de recul !) depuis votre inscription en tant qu'auto-entrepreneur.Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO -
morandi78
Nombre de posts : 2Nombre de likes : 0Inscrit : 25 juillet 2009Merci pour votre réponse,
on peut effectivement souscrire une assurance vie en €,
Mais comme l'auto-entrepreneur crée une EI, qu'il cotise au RSI pour la retraite, qu'il est considéré comme un commerçant,
il dervrait être normal qu'il puisse cotiser 'à rebourd' comme les autres TNS pour pouvoir bénéficier d'une retraite à taux plein!
(dans le cas où ses premiers revenus sont faibles et qu'il ne valide pas tous ses trimestres de retraite) -
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008
Bonjour,morandi78 a écrit : Mais comme l'auto-entrepreneur crée une EI, qu'il cotise au RSI pour la retraite, qu'il est considéré comme un commerçant,
il dervrait être normal qu'il puisse cotiser 'à rebourd' comme les autres TNS pour pouvoir bénéficier d'une retraite à taux plein!
(dans le cas où ses premiers revenus sont faibles et qu'il ne valide pas tous ses trimestres de retraite)
Votre raisonnement semble logique et si dans x années, il crée une structure juridique d'entreprise hors auto-entrepreneur, il aura le droit de cotiser sur une retraite Loi Madelin pour les x années écoulées depuis sa première inscription à un régime de retraite obligatoire de TNS.
Idem rétroactivement avec une première inscription en qualité d'auto-entrepreneur ?
A vérifier, prudence peut-être (?) car ce régime de l'auto-entrepreneur est très récent, on n'a aucun recul, on a eu tellement de surprises sur bien des questions d'ordre juridique depuis janvier ...Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO