Vous ne commandez pas les pièces à votre client: c'est lui qui vous les livre. Une fois vérifiées, vous les livrez "EXW" = à la sortie de vos ateliers à votre client: Vous ne faites ni acquisition ni livraison intracommunautaire et n'êtes pas redevable de la DEB.
En revanche, vous devez facturer la TVA française (prestation de façonnage localisée en France). Si une société française ou européenne ou hors europe vous demandait le même service dans la même configuration, vous devez également facturer la TVA. En cas de contrôle fiscal, on vous réclamera à juste titre la TVA que vous auriez dû facturer. L'exonération concernant les échanges de biens ne fonctionne pas dans votre cas
Votre client Tchèque doit s'enregistrer à la TVA en France pour:
- récupérer la TVA que vous lui facturez
- effectuer sa DEB des biens qu'il vous livre
- effectuer la DEB des biens qu'il expédie depuis vos locaus vers l'espagne.
- les pièces à vérifier vous sont expédiées sous quel incoterm ?
- facturez-vous la TVA française à votre client Tchèque, lui facturez-vous les expéditions en Espagne, qui facture le destinataire en Espagne des pièces ?
- votre client Tchèque est-il enregistré à la TVA en France ?
- avez-vous un contrat avec votre client Tchèque ?
Bonne journée
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