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Paolopig
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Réponse postée 7 février 2008 20:56
Bonjour.
Je suis un "Consultant en informatique" (APE 6202A), en BNC, régime déclaration contrôlée, TVA réel simplifié , et je viens de développer un logiciel pour une société polonaise.
Dans la facture correspondant, il faut facturer la TVA? En cas de facturation HT, quel est la mention à reporter dans la facture?
Merci en avance
Je suis un "Consultant en informatique" (APE 6202A), en BNC, régime déclaration contrôlée, TVA réel simplifié , et je viens de développer un logiciel pour une société polonaise.
Dans la facture correspondant, il faut facturer la TVA? En cas de facturation HT, quel est la mention à reporter dans la facture?
Merci en avance