Bonjour,

Certainement, et dans le cas d'un 4X4 par exemple pour moi ne pas en avoir utilité c'est de s'en servir comme une simple voiture de fonction et non pas comme un véhicule de travail proprement dit.

Peut on parler dans un tel cas de dépenses somptuaires ? Me faisant l'avocat du diable j'ajouterais qu'après tout c'est une voiture comme une autre certes un peu plus encombrante mais bon, c'est un véhicule de société.

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Après discussion avec un ami comptable.
Il m'a expliqué que hors utilisation pro (ce que disait HMG) (un 4X4 avec benne pour transporter du matériel par exemple.) il y avait de gros risques de contrôle.
Malgré ce que disent les concessionnaires automobiles, tous les véhicules ne sont pas des véhicules de société, qu'il ne suffit pas de le passer aux mines sans baquettes arrières pour changer le type et après retour au garage pour remise en place.
Je sors du sujet initial mais bon, ces pratiques sont tellements ahurissantes.

Merci hmg pour votre aide.

Bonsoir,

Existe t'il une liste exhaustive de véhicule ou du moins une liste de caractéristiques officielles permettant de savoir si tel ou tel véhicule est amortissable comme véhicule de société.

Cette question peut sembler de prime abord bizarre mais j'ai découvert récemment qu'un certain nombre de 4x4 étaient considérés comme des véhicules de société. Et donc à ce titre représentaient un achat intéressant par rapport à un véhicule de tourisme, limite des investissements etc...;
Et ce même si le véhicule ne présente aucun intérêt car d'aucune utilité comme outils de travail.

merci d'avance.

Bonjour,

Ok, uniquement les remboursements en lieu et place des notes d'hôtel et des frais kilométriques correspondant à l'utilisation professionnelle.

merci pour ces précisions.

Bonsoir ,

Bien, donc pas de récupération de TVA, mais malgré tout possibilité d'amortissement dans la limite de 18300€.
Encore faut il qu'il ne soit pas considéré comme polluant...

Dans mon cas l'utilisation serait essentiellement pro, hormis pendant mes vacances ( En gros de 5% de l'utilisation).

Sous-entendez vous donc que le fait de l'utiliser à titre perso par exemple 2 semaines par an annihile complètement la possibilité de déduire le reste du temps ? Ou c'est évidemment seulement cette utilisation perso qui n'est pas déductible ?

merci d'avance.

Bonjour,

Pour un hotel correct il faut compter aux alentours de 80 à 100 euros la nuit.
En admettant que je compte 50€ par nuit en frais pour ce camping-car (ce qui est en gros deux fois moins cher qu'un hotel du coin) je pourrais alors passer en frais pour 900€ (18 Nuits) ? plus les indemnités kilométriques entre ma résidence et le lieu de ma mission ?

Ce genre de véhicule entre t'il dans les fameux 18300€ amortissable, est-ce considéré comme un véhicule de tourisme (TVTS) ?
j'ai de sérieux doute sur ce point et j'ai vraiment l'impression de vouloir le beurre et l'argent du beurre.

merci d'avance.

Bonsoir,

J'en profite pour rebondir à partir de ce sujet parlant d'un camping car.
Je vais dans un futur proche (1 mois) commencer des missions a plus de 500 Kms de mon lieu de résidence. Mes missions étant traitées tous frais compris est il envisageable l'utilisation d'un camping-car en lieu et place d'un appartement pour résider la semaine ?

Mon statut : EURL IS

Merci d'avance.

Il semblerait que depuis un certain 11/09/2001 les comptes bancaires soient assez compliqués (voir même trés compliqués) à obtenir aux USA pour les non résidents. Une société offshore au Delaware sans compte bancaire ne sert alors pas à grand chose.

Bon c'est identique, pour l'Angleterre. 😉

Bonjour,

Il me semblait que depuis Juillet 2006 on pouvait être salarié d'une société étrangére et qu'à ce titre Paul ait à se déclarer à la caisse du bas Rhin( (Seule compétente en la matiére).
L'intérêt d'étre salarier d'une société Anglaise ? Et bien si cette société est détenue à 100% par une société offshore elle est autorisée par le fisc Anglais à remonter 95% de ses bénéfices avant impôt vers la maison mére. Et puis une société Anglaise pour l'image de marque, c'est assez rassurant pour le client, non ?

Il est clair que la création de ces deux sociétés coutent environ 6000€ et 2600€ en coûts de renouvellement annuel. C'est en tout cas une possibilité qui s'offre à Paul.

Kenavo

Et si Paul était salarié d'une société Anglaise. Tout citoyen européen peut créer une société dans un état membre de l'union européenne,sans obligation de résidence conformément à l'article 54 du traité de Rome.
Donc peut on parler de paradis fiscal en créant une société en Angleterre ? Les sociétés étant soumises à impots dans ce pays Paul prend il un risque ?

"En définitive, lorsque, le contribuable réussit son optimisation, il échappe à l’abus de droit. Lorsqu’il rate complètement son optimisation au point que celle-ci ne peut lui procurer formellement aucun avantage fiscal, il échappe également à l’abus de droit. Il faut donc être très habile ou très maladroit. En revanche, le contribuable moyennement maladroit, quant à lui, succombera."

Olivier FOUQUET

Je n'y connais hélas pas grand chose en fiscalité. 🙁 Ce qui me chagrine c'est comment peuvent ils établir un quelconque lien entre les deux sociétés ? A un moment il va bien falloir apporter des preuves. Peut être as tu des liens vers des sites qui pourraient éclairer ma lanterne.

Re,

L'intérêt ? Et bien je dirais que l'argent n'a pas besoin d'être sur le térritoire pour servir. En créant une société offshore tu peux avoir une carte Visa et compte banquaire au nom de celle-ci. Elles peuvent aussi dans certains pays offshore avoir de l'actif immobilier,des avions, des bateaux...

A l'heure ou beaucoup de boites délocalisent(Indes,Egypte,Maroc,Tunisie), pourquoi ne pas délocaliser aussi une partie de nos revenues ? C'est apparemment trés tendance.
Désolé pour les Suisses. lol

Kenavo

Bonjour,

Et en se trouvant en position de sous-traitant de cette société étrangére ?
Le client passe commande à cette société étrangére et elle missionne un de ses sous-traitants locaux.
Il se trouve que la société qui emploie Paul est le sous-traitant local de cette boite américaine (ou autre).