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Economiste

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Réponse postée 15 mai 2008 05:49

Bonjour tout le monde,

A force de papillonner sur votre forum, qui m'a été très utile jusque la, j'ai décidé de me lancer car je ne comprend pas comment l'urssaf calcule ses charges sociales dans leur fameux dépliant ci dessous:
http://www.urssaf.fr/images/ref_guide_2008Janvier_ProfLib.pdf

A la page 11 vous trouverez un cas pratique qui commence comme cela:

Vous devenez architecte au 1er janvier 2008. En 2009, votre revenu professionnel de la 1re année d’activité est connu. Il est de 18 000 euros. En 2010, votre revenu professionnel de la 2e année d’activité est connu. Il est de 23 000 euros.
Le tableau suivant présente une estimation de vos cotisations sociales personnelles (maladie-maternité, retraite de base et complémentaire, invalidité-décès, allocations familiales et CSG-CRDS), hors cas d’exonération ou dispense de paiement.

Dans le tableau je suis d'accord pour les charges sociales payées au 31/12/2008 d'un montant total de 1920 euros, ce qui correspond aux calculs suivants:

Sur une Base forfaitaire de début d'activité de 6734 euros pour l'année 1 (cf page 10) les charges sociales sont les suivantes (cf taux page 15):

Maladie (0.6% + 5.9%) = 437.71 euros
Allocations Familiales (5.4%) = 363.636 euros
CSG/CRDS (8%) = 538.72 euros
Formation pro (0.15%) = 10.101 euros
CNAVPL (8.6%) = 579.124 euros

Ce qui donne un total de 1929 euros a payer pour l'année 2008. Dans le tableau (page 11) en fin d'exercice 2008 nous avons 1920 euros donc ça correspond a peu près.

En revanche en fin d'année 2009 ou la régularisation s'effectue sur la base du revenu professionnel connu de 2008 de 18000 euros, la logique veut que les charges sociales dues pour 2008 soient de 5157 euros (selon les même calculs ci-dessus) MOINS la somme déjà payée en 2008 de 1929 euros, SOIT 3228 euros et la on a 5710 euros a payer au 31/12/2009 ...

Je m'attendais a une régularisation ensuite en 2010 mais apparemment non. A partir de la je ne comprend pas les sommes dues a la fin de l'année 2010 qui devraient être de 6590 euros (sur la base des revenus de 2009 de 20000 euros connus en cours d'année 2010) et on a 10090 euros indiqué dans le tableau au 31/12/2010 ... Soit 35% de plus que mes calculs !!

J'ai l'impression que les 10091 euros au 31/12/2010 ne correspondent pas seulement aux charges sociales dues pour l'année 2009 mais aussi pour une partie de 2010 ? Si oui dois je provisionner suffisamment a chaque fin d'exercice?

Est ce que quelqu'un peut m'éclairez sur ce sujet car je deviens maboul...

Merchi
🤣

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