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Comprendre le calcul des charges sociales ...
Bonjour tout le monde,
A force de papillonner sur votre forum, qui m'a été très utile jusque la, j'ai décidé de me lancer car je ne comprend pas comment l'urssaf calcule ses charges sociales dans leur fameux dépliant ci dessous:
http://www.urssaf.fr/images/ref_guide_2008Janvier_ProfLib.pdf
A la page 11 vous trouverez un cas pratique qui commence comme cela:
Vous devenez architecte au 1er janvier 2008. En 2009, votre revenu professionnel de la 1re année d’activité est connu. Il est de 18 000 euros. En 2010, votre revenu professionnel de la 2e année d’activité est connu. Il est de 23 000 euros.
Le tableau suivant présente une estimation de vos cotisations sociales personnelles (maladie-maternité, retraite de base et complémentaire, invalidité-décès, allocations familiales et CSG-CRDS), hors cas d’exonération ou dispense de paiement.
Dans le tableau je suis d'accord pour les charges sociales payées au 31/12/2008 d'un montant total de 1920 euros, ce qui correspond aux calculs suivants:
Sur une Base forfaitaire de début d'activité de 6734 euros pour l'année 1 (cf page 10) les charges sociales sont les suivantes (cf taux page 15):
Maladie (0.6% + 5.9%) = 437.71 euros
Allocations Familiales (5.4%) = 363.636 euros
CSG/CRDS (8%) = 538.72 euros
Formation pro (0.15%) = 10.101 euros
CNAVPL (8.6%) = 579.124 euros
Ce qui donne un total de 1929 euros a payer pour l'année 2008. Dans le tableau (page 11) en fin d'exercice 2008 nous avons 1920 euros donc ça correspond a peu près.
En revanche en fin d'année 2009 ou la régularisation s'effectue sur la base du revenu professionnel connu de 2008 de 18000 euros, la logique veut que les charges sociales dues pour 2008 soient de 5157 euros (selon les même calculs ci-dessus) MOINS la somme déjà payée en 2008 de 1929 euros, SOIT 3228 euros et la on a 5710 euros a payer au 31/12/2009 ...
Je m'attendais a une régularisation ensuite en 2010 mais apparemment non. A partir de la je ne comprend pas les sommes dues a la fin de l'année 2010 qui devraient être de 6590 euros (sur la base des revenus de 2009 de 20000 euros connus en cours d'année 2010) et on a 10090 euros indiqué dans le tableau au 31/12/2010 ... Soit 35% de plus que mes calculs !!
J'ai l'impression que les 10091 euros au 31/12/2010 ne correspondent pas seulement aux charges sociales dues pour l'année 2009 mais aussi pour une partie de 2010 ? Si oui dois je provisionner suffisamment a chaque fin d'exercice?
Est ce que quelqu'un peut m'éclairez sur ce sujet car je deviens maboul...
Merchi
🤣
A force de papillonner sur votre forum, qui m'a été très utile jusque la, j'ai décidé de me lancer car je ne comprend pas comment l'urssaf calcule ses charges sociales dans leur fameux dépliant ci dessous:
http://www.urssaf.fr/images/ref_guide_2008Janvier_ProfLib.pdf
A la page 11 vous trouverez un cas pratique qui commence comme cela:
Vous devenez architecte au 1er janvier 2008. En 2009, votre revenu professionnel de la 1re année d’activité est connu. Il est de 18 000 euros. En 2010, votre revenu professionnel de la 2e année d’activité est connu. Il est de 23 000 euros.
Le tableau suivant présente une estimation de vos cotisations sociales personnelles (maladie-maternité, retraite de base et complémentaire, invalidité-décès, allocations familiales et CSG-CRDS), hors cas d’exonération ou dispense de paiement.
Dans le tableau je suis d'accord pour les charges sociales payées au 31/12/2008 d'un montant total de 1920 euros, ce qui correspond aux calculs suivants:
Sur une Base forfaitaire de début d'activité de 6734 euros pour l'année 1 (cf page 10) les charges sociales sont les suivantes (cf taux page 15):
Maladie (0.6% + 5.9%) = 437.71 euros
Allocations Familiales (5.4%) = 363.636 euros
CSG/CRDS (8%) = 538.72 euros
Formation pro (0.15%) = 10.101 euros
CNAVPL (8.6%) = 579.124 euros
Ce qui donne un total de 1929 euros a payer pour l'année 2008. Dans le tableau (page 11) en fin d'exercice 2008 nous avons 1920 euros donc ça correspond a peu près.
En revanche en fin d'année 2009 ou la régularisation s'effectue sur la base du revenu professionnel connu de 2008 de 18000 euros, la logique veut que les charges sociales dues pour 2008 soient de 5157 euros (selon les même calculs ci-dessus) MOINS la somme déjà payée en 2008 de 1929 euros, SOIT 3228 euros et la on a 5710 euros a payer au 31/12/2009 ...
Je m'attendais a une régularisation ensuite en 2010 mais apparemment non. A partir de la je ne comprend pas les sommes dues a la fin de l'année 2010 qui devraient être de 6590 euros (sur la base des revenus de 2009 de 20000 euros connus en cours d'année 2010) et on a 10090 euros indiqué dans le tableau au 31/12/2010 ... Soit 35% de plus que mes calculs !!
J'ai l'impression que les 10091 euros au 31/12/2010 ne correspondent pas seulement aux charges sociales dues pour l'année 2009 mais aussi pour une partie de 2010 ? Si oui dois je provisionner suffisamment a chaque fin d'exercice?
Est ce que quelqu'un peut m'éclairez sur ce sujet car je deviens maboul...
Merchi
🤣
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mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008
Tu oublies le provisionnel 2009 sur la base forfaitaire de 10101 euros.... qui explique cette différence.Economiste a écrit : Bonjour tout le monde,
En revanche en fin d'année 2009 ou la régularisation s'effectue sur la base du revenu professionnel connu de 2008 de 18000 euros, la logique veut que les charges sociales dues pour 2008 soient de 5157 euros (selon les même calculs ci-dessus) MOINS la somme déjà payée en 2008 de 1929 euros, SOIT 3228 euros et la on a 5710 euros a payer au 31/12/2009 ...
La encore, tu oublies le provisionnel 2010 sur la base des revenus 2008 (18000).Je m'attendais a une régularisation ensuite en 2010 mais apparemment non. A partir de la je ne comprend pas les sommes dues a la fin de l'année 2010 qui devraient être de 6590 euros (sur la base des revenus de 2009 de 20000 euros connus en cours d'année 2010) et on a 10090 euros indiqué dans le tableau au 31/12/2010 ... Soit 35% de plus que mes calculs !!
Attention au coup de bambou en année 3 ou 4, surtout si on a bénéficié de l'ACCRE.J'ai l'impression que les 10091 euros au 31/12/2010 ne correspondent pas seulement aux charges sociales dues pour l'année 2009 mais aussi pour une partie de 2010 ? Si oui dois je provisionner suffisamment a chaque fin d'exercice?calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
azouzazouz
Nombre de posts : 215Nombre de likes : 0Inscrit : 2 mai 2008Bonjour,
concernant votre phrase :
Attention au coup de bambou en année 3 ou 4, surtout si on a bénéficié de l'ACCRE.
Pkoi serait ce lié uniquement à l'ACCRE ou en général je ne vois pas
en koi l'ACCRE pourrait intervenir à part l'exonération la premi-re année.
Merc de m'expliquerazouz Freelance Paris Ile de France - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Je veux dire seulement que comme on a été exonéré de charges, on a rien payé en première année, pratiquement rien en deuxième, et soudain on a un max a payer (regularisation année 2 plus appel provisionnel année trois basé sur réél année 1 - sans abattement). Ca peut être paniquant, si on n'y a pas réfléchi.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
La régularisation de charges sociales est en fait l'un des principaux éléments qui entraîne la disparition de nombre d'entreprises individuelles vers la 3ème année d'existence.
Pour passer ce cap, il faut (c'est souvent dit et redit) : faire des réserves.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
FreeWorker752
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 16 mai 2008Le meilleur moyen de maîtriser l'activité de votre entreprise et sa santé financière est de provisionner systématiquement tous les mois en fonction de votre chiffre d'affaire. Ainsi si vous réaliser tous les mois une provision de 50% de votre CA net, vous éliminez tous les désagréments causés par les premières années d'activité. - Contacter en MP
jiipk8s
Nombre de posts : 12Nombre de likes : 0Inscrit : 13 mai 2008Bonjour à tous.
Tout d'abord merci pour toutes les personnes qui prennent le temps de répondre sur ce forum.
Ensuite je suis un peu perdu dans le mode de calcul des cotisations.
En effet j'avais pas exactement compris la même chose dans la manière de calculer les cotisations, je m'explique:
dans l'exemple de l'URSAFF 2008
Plafond annuel de la sécurité sociale: 33276 Euros
1er année :
Maladie (0.6% + 5.9%) = 437.71 euros
Allocations Familiales (5.4%) = 363.636 euros
CSG/CRDS (8%) = 538.72 euros
Formation pro (0.15%) = 10.101 euros
CNAVPL (8.6%) = 579.124 euros
Or pour moi ( dite moi si je me trompe)
soit 6734 de revenu
Maladie
dans la limite de 33276 : 0,6%
dans la limite de 166380 : 5,90%
Pourquoi appliquer le montant forfaitaire aux deux taux ?
Dans le cas d'un revenu de 50000 Euros; ne devrait'on pas avoir ceci :
Maladie : 33276*06%+((50000-33276) *5.9% = (199,656 +986,716) =1186,372
Or d'aprés le calcul URSAFF cela donnerait :
Maladie : 33276*06%+(50000*5.9%) =(199,656 +29950) =3149,656
Quel est donc le bon calcul ?
Allocations Familiales (5.4%) = 363.636 euros
OK je suis d'accord.
CSG/CRDS (8%) = 538.72 euros
Il me semblait que la CSG/RDS était calculé sur le revenu pro ( 6734)+ la somme de toutes les cotisations sociale ?
Or ici on applique cela directement !
Autre question :
Que devient la retraite complémenatire dans le cadre d'une personne affilié à la CIPAV pour la 1 et 2 année ? Je ne les vois pas apparaitre sur les calculs URSAFF ?
Merci de vos réponses. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
5,9% dans la limite de 166k, cela ne veut pas dire 5,9% entre 33k et 166k.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
olivilo
Nombre de posts : 33Nombre de likes : 0Inscrit : 17 mars 2006
ok, c'est ce que je fais depuis le début de mon activité. Quand peut-on espérer approcher les 30% de charges ?FreeWorker75 a écrit : Ainsi si vous réaliser tous les mois une provision de 50% de votre CA net, vous éliminez tous les désagréments causés par les premières années d'activité.
merci Freeworker - Contacter en MP
FreeWorker752
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 16 mai 2008Meme apres les premieres annees d'activite,il me parait utile de conserver cette provision, qui permet de financer les periodes de non activite.
Mikael.
http://freelance-entreprise.blogspot.com/ - Contacter en MP
jiipk8s
Nombre de posts : 12Nombre de likes : 0Inscrit : 13 mai 2008Bonjour
Merci HMG pour votre réponse.
Concernant mes deux autres questions
1 /
CSG/CRDS sur le revenu pro ou sur le revenu pro + somme des cotisations sociales?
dans le cas ou la CSG est calculé sur le revenu pro + somme des cotisations pourquoi l'URSSAF n'applique pas ce mode de calcul ?
2/
Que devient la retraite complémenatire dans le cadre d'une personne affilié à la CIPAV pour la 1 et 2 année ? Je ne les vois pas apparaitre sur les calculs URSAFF ? - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
1 /
CSG/CRDS sur revenu pro + somme des cotisations sociales.
> pourquoi l'URSSAF n'applique pas ce mode de calcul ?
C'est bien ce que l'urssaf applique. Tous les professionnels vous diront que leurs bordereaux d'appels comprennent leur base imposable + les cotisations obligatoires payées.
2/
> Que devient la retraite complémenatire dans le cadre d'une personne
> affilié à la CIPAV pour la 1 et 2 année ? Je ne les vois pas apparaitre
> sur les calculs URSAFF ?
Généralement la retraite est régularisée avec 2 ansde décalage.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
pier-1
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 4 mai 2008
Alors ça veut dire quoi?hmg a écrit : Bonjour,
5,9% dans la limite de 166k, cela ne veut pas dire 5,9% entre 33k et 166k. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Cela veut dire 5,9% de 0 euros à 166k.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
blegoff
Nombre de posts : 47Nombre de likes : 0Inscrit : 16 mai 2008
Donc en fait il devrait dire 6.5% avant 32283 euros et 5.9% entre 32283 euros et 166k.hmg a écrit : Bonjour,
Cela veut dire 5,9% de 0 euros à 166k.
Pourquoi modifier leur facon de parler ca induit en erreur. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Les pourcentages concernent 2 garanties différnetes. Elle peuvent donc être vues séparement ou ensemble.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
