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paolob

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Inscrit depuis le : 9 janvier 2009

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Réponse postée 16 novembre 2009 11:36

Merci mixomatose,
C'est possible: la lettre de réponse du RSI mentionne "vous avez donc bénéficié pour la periode du 19 mars au 31 decembre 2008 d'une exonération de 246 euros" (les details du calcul en revanche ne sont pas donnés).
Même si l'exoneration portait sur 9 mois en lieu de 12, elle devrait se reduire "juste" d'un tiers... ou non? La différence est bien plus importante (671 contre 246). Je suis toujours tempté de croir que mon estimation soit fausse (ou alors leur calcul, c'est ce que j'aimerais comprendre).
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Réponse postée 16 novembre 2009 10:05

Bonjour,
libéral installé depuis en micro BNC depuis mars 2007, j'ai bénéficié pour 2008 de la prolongation de l’ACCRE.
Les derniers appels de cotisations de RSI (maladie) et URSSAFF (all. Fam.) incluent des régularisations 2008 plus élevés que je m’attendait, l’exonération étant plus faible de ce que j’avait estimé.
Comme ces différences sont communes aux deux organismes, je soupçonne avoir mal interprété le calcul des exonérations… mais je ne comprend pas comment.
Mon revenu professionnel déclaré en 2008: 17783€ (donc inférieur au 120% du SMIC=18356€)
Mon calcul exonérations: totale jusqu’à 5375€ (RMI personne isolée), de 50% au dessus jusqu’à 15297€ (SMIC annuel).
Pour l’assurance maladie: 5375x6.5% +(15297-5375)x3.25% = 671€.
Selon le RSI l’exonération est de seulement 246€.

Merci,
Paolo
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Réponse postée 10 janvier 2009 01:10

En réalité pour 2009 ça ne passe pas, ni à 8.71 ni à 8.44. Mais je me suis rendu compte que l'année passée j'était entre les deux valeurs, et en demandant ma prèmière prolongation j'ai par erreur utilisé le SMIC à 8,44 (juillet 2007) en lieu de 8,27 (janvier 2007). Donc, à priori je n'avait pas droit à l'exténsion. RSI et CIPAV ont accepté ma demande, mais je crains qu'ils pourraient un jour revenir sur l'erreur et me demander les cotisations non payés pour 2008...
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Réponse postée 9 janvier 2009 23:07

Merci mcont,
oui en effet j'ai écrit CA mais c'était le revenu (après abattement de 34% donc).
Etant d'origine étrangère, j'avoue avoir parfois quelques difficultés avec les subtilités de la langue française...

"SMIC en vigueur au 1er janvier de l’année au titre de l’année pouvant donner lieu à exonération"

Je considère mon revenu 2008 pour éventuellement démander exonération en 2009. Dois-je donc regarder le SMIC au janvier 2008 ou janvier 2009?
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Réponse postée 9 janvier 2009 12:46

Bonjour,
excusez la question un peu bête...
libéral installé depuis 2007 en régime spécial BNC, j'aimerais demander pour la deuxième année une prolongation de l'accre pour 2009.
Condition pour obtenir la prolongation est que le CA 2008 ne dépasse pas 1820x le SMIC horaire. Or à quel SMIC dois-je me référer? Janvier 2008? Ou plutôt l'actuel (révisé en Mai et juillet 2008).

Merci, Paolo

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