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ACCRE prolongation calcul exoneration

16 novembre 2009 10:05

Bonjour,
libéral installé depuis en micro BNC depuis mars 2007, j'ai bénéficié pour 2008 de la prolongation de l’ACCRE.
Les derniers appels de cotisations de RSI (maladie) et URSSAFF (all. Fam.) incluent des régularisations 2008 plus élevés que je m’attendait, l’exonération étant plus faible de ce que j’avait estimé.
Comme ces différences sont communes aux deux organismes, je soupçonne avoir mal interprété le calcul des exonérations… mais je ne comprend pas comment.
Mon revenu professionnel déclaré en 2008: 17783€ (donc inférieur au 120% du SMIC=18356€)
Mon calcul exonérations: totale jusqu’à 5375€ (RMI personne isolée), de 50% au dessus jusqu’à 15297€ (SMIC annuel).
Pour l’assurance maladie: 5375x6.5% +(15297-5375)x3.25% = 671€.
Selon le RSI l’exonération est de seulement 246€.

Merci,
Paolo

mixomatose 16 novembre 2009 10:45

Le problème, c'est qu'étant donné que tu as démarré ton activité en Mars 2007, tu as sans doute le premier trimestre 2008 qui est compté dans la première année d'ACCRE, et vraisembleblement tu as épuisé tout le crédit d'exonération de première année sur 2007.
Donc je pense (du moins il est possible..) que ton premier trimestre 2008 n'est pas exonéré.

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paolob 16 novembre 2009 11:36

Merci mixomatose,
C'est possible: la lettre de réponse du RSI mentionne "vous avez donc bénéficié pour la periode du 19 mars au 31 decembre 2008 d'une exonération de 246 euros" (les details du calcul en revanche ne sont pas donnés).
Même si l'exoneration portait sur 9 mois en lieu de 12, elle devrait se reduire "juste" d'un tiers... ou non? La différence est bien plus importante (671 contre 246). Je suis toujours tempté de croir que mon estimation soit fausse (ou alors leur calcul, c'est ce que j'aimerais comprendre).
donpedro 16 novembre 2009 13:30

Bonjour,
initialement, l'ACCRE a une durée de 12 mois quelle que soit la date de début d'activité. Idem pour les prolongations.
Par ailleurs vos revenus 2008 vous excluent de la prolongation. Si ACCRE il y a en 2008, il s'agit peut être de la fin de la période initiale.
mixomatose 16 novembre 2009 14:22

Tu es en micro BNC. 17783 euros, c'est ton CA ou bien le résultat après abattement micro?

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