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Compréhension des cotisations RSI 2015
Pragmateek
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Pragmateek
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10 décembre 2014
Bonjour,
je cherche à comprendre le montant de mes cotisations RSI (maladie-maternité) pour 2015.
Pour 2015 j'ai déclaré un revenu net de 62750€ (oui c'est précis :)).
En 2015 ont été payés 176€ de CSG non déductible et de CRDS.
La base RSI est donc 62750€ + 176€ = 62926€.
Le taux RSI est de 6.5%.
Donc en régime de croisière ça ferait : 62926€ * 6.5% = 4090€.
Mais 2015 était la 1ère année et j'étais bénéficiaire de l'ACCRE.
Donc il y a une exonération partielle sur les 1er 120% du SMIC soit sur les 1er 17490.24€ * 120% = 20988€.
Donc la base de calcul devient 62926€ - 20988€ = 41938€.
Ce qui donne au final : 41938€ * 6.5% = 2726€.
Or le RSI m'a demandé 2285€ pour 2015.
Sachant qu'à priori je n'avais rien payé forfaitairement en 2015.
Je ne comprends pas cette différence (un cadeau de bienvenue ? 🙂).
La société a commencé son activité au 01/03/2015, mais je ne vois pas pourquoi il y aurait un prorata temporis ou quelque chose du genre.
Il y a sûrement des choses qui m'échappent, notamment le SMIC a utiliser : le calculateur de Mixomatose utilise le 2016, moi le 2015, mais ça fait un écart de 10€.
Merci pour vos lumières. 🙂
je cherche à comprendre le montant de mes cotisations RSI (maladie-maternité) pour 2015.
Pour 2015 j'ai déclaré un revenu net de 62750€ (oui c'est précis :)).
En 2015 ont été payés 176€ de CSG non déductible et de CRDS.
La base RSI est donc 62750€ + 176€ = 62926€.
Le taux RSI est de 6.5%.
Donc en régime de croisière ça ferait : 62926€ * 6.5% = 4090€.
Mais 2015 était la 1ère année et j'étais bénéficiaire de l'ACCRE.
Donc il y a une exonération partielle sur les 1er 120% du SMIC soit sur les 1er 17490.24€ * 120% = 20988€.
Donc la base de calcul devient 62926€ - 20988€ = 41938€.
Ce qui donne au final : 41938€ * 6.5% = 2726€.
Or le RSI m'a demandé 2285€ pour 2015.
Sachant qu'à priori je n'avais rien payé forfaitairement en 2015.
Je ne comprends pas cette différence (un cadeau de bienvenue ? 🙂).
La société a commencé son activité au 01/03/2015, mais je ne vois pas pourquoi il y aurait un prorata temporis ou quelque chose du genre.
Il y a sûrement des choses qui m'échappent, notamment le SMIC a utiliser : le calculateur de Mixomatose utilise le 2016, moi le 2015, mais ça fait un écart de 10€.
Merci pour vos lumières. 🙂
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Tap
Nombre de posts : 1678Nombre de likes : 6Inscrit : 31 mai 2013
Sûr de ça? Parce que la différence fait 441€, et c'est pas loin des 326€ que j'avais payé lors de ma première année (en 2013).Pragmateek a écrit : Sachant qu'à priori je n'avais rien payé forfaitairement en 2015.
Mais normalement on vous a envoyé le détail des calculs de régularisation. Non? -
Pragmateek
Nombre de posts : 1246Nombre de likes : 8Inscrit : 10 décembre 2014
Oui sûr, en 2015 j'ai juste reçu un courrier d'affiliation et un avis d'appel rectificatif mentionnant le bénéfice de l'ACCRE et donc l'exonération sur 2015 et faisant apparaître un total de 0€.Tap a écrit : Sûr de ça? Parce que la différence fait 441€, et c'est pas loin des 326€ que j'avais payé lors de ma première année (en 2013).
Mais normalement on vous a envoyé le détail des calculs de régularisation. Non?
Et l'appel de cotisations définitives 2015 reçu en juin n'est pas très détaillé.
Il mentionne :
Base de calcul : 62926€
Taux : 6.5%
Cotisations définitives (A) : 2285.00€
Cotisations provisionnelles (B) : 0.00€
Montant de la régularisation (A-B) : 2285.00€ -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Je pense qu'ls ont (à tord, à mon avis) fait un prorata sur 10 mois, ou plutot sur 365-59 = 306 jours, car : 2726*306/365 = 2285...CQFD.
Dur de s'y retrouver. Tant que la variation est en réduction, ça va.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
Pragmateek
Nombre de posts : 1246Nombre de likes : 8Inscrit : 10 décembre 2014
Effectivement je n'avais pas fait le calcul exact mais je me rapprochais bien du résultat en appliquant un prorata temporis grossier d'où sa mention sans trop y croire dans mon post. :)mixomatose a écrit : Je pense qu'ls ont (à tord, à mon avis) fait un prorata sur 10 mois, ou plutot sur 365-59 = 306 jours, car : 2726*306/365 = 2285...CQFD.
Mais effectivement en faisant le calcul exact on tombe parfaitement dessus.
Autant le prorata me semble logique pour des montants forfaitaires autant j'ai un doute sur sa pertinence dans ce cas... 🙄 -
s74
Nombre de posts : 1257Nombre de likes : 7Inscrit : 7 décembre 2012la limite de 21000 (120% du smic), c'est sur 12 mois. donc s'il y a un prorata à faire, c'est plutôt de ne compter que 10/12 de 21000, donc un montant à payer qui devrait être supérieur au lieu d'inférieur. -
Pragmateek
Nombre de posts : 1246Nombre de likes : 8Inscrit : 10 décembre 2014
Effectivement je n'avais pas pensé à ça non plus. 🤣serge74 a écrit : la limite de 21000 (120% du smic), c'est sur 12 mois. donc s'il y a un prorata à faire, c'est plutôt de ne compter que 10/12 de 21000, donc un montant à payer qui devrait être supérieur au lieu d'inférieur.
Belle usine à gaz ! -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008serge74 a écrit : la limite de 21000 (120% du smic), c'est sur 12 mois. donc s'il y a un prorata à faire, c'est plutôt de ne compter que 10/12 de 21000,
Non, je l'ai déjà expliqué dans de nombreux posts, en cas de chevauchement sur deux années civiles, l'ACCRE s'applique en mode "greedy", cad que si le CA de la première année civile est >120% du SMIC, l'exonération est entièrement consommée sur cette première année, et il ne reste rien à reporter sur la suivante. Ils ne font pas de calcul de prorata sur l'exonération. On consomme le plus possible sur la première année, et on reporte le reste (si reste il y a) sur la deuxième.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
Pragmateek
Nombre de posts : 1246Nombre de likes : 8Inscrit : 10 décembre 2014
Et une règle de plus ! 🙂mixomatose a écrit : ...