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Bagheera

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Inscrit depuis le : 8 avril 2009

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Réponse postée 12 avril 2009 13:37

D'accord.
Alors concrètement, que dois-je écrire sur mon relevé de rétrocession d'honoraires ?
Par exemple, mon client me verse 1000€ + disons une TVA de 20% = 1200€
Que dois-je reverser à mon collègue en tenant compte et de la TVA et de ma commission? (Et sur quelle base je calcule ma commission? Le total HT ou le total TTC?) Et à partir de là quelle pourcentage dois-je appliquer pour ne pas être perdante?
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Réponse postée 12 avril 2009 10:13

Bonjour,
Je vais essayer vous expliquer mon cas brièvement.
J'établis une base de données afin de pouvoir l'utiliser en publipostage pour des courriers-types: devis, bon de commande, note d'honoraire, et en l'occurrence rétrocession d'honoraires.
Dans ce cas précis, mon modèle est le suivant: je suis traductrice, j'ai négocié mes honoraires avec un client, et j'ai sous-traité la traduction à un collègue. J'ai donc précisé à mon collègue la marge que je conservais sur ces honoraires avant de les lui reverser.
Dans la mesure où il s'agit d'une mission ponctuelle, il n'y a pas de contrat de collaboration ou de rétrocession d'honoraires. Donc je suppose (dites-moi si je me trompe) que la transaction se passe entre lui et moi exactement comme si j'étais le preneur et lui le prestataire du service. Je lui ai fait un bon de commande après devis et lui m'a envoyé sa note d'honoraires. Je dois donc lui rétrocéder les dits honoraires, moins la marge que je conserve afin de ne pas être perdante (TVA...). J'admets que je rétrocède ces honoraires mensuellement à mon collègue, pour plusieurs missions que je lui ai confiées en sous-traitance.
S'agit-il bien d'une rétrocession d'honoraires?
Est-ce bien le mode de fonctionnement habituel de la chose pour des missions ponctuelles?
Ou bien dois-je négocier un tarif au mot avec mon client puis un tarif différent avec mon collègue (ce qui me pose un premier problème de transparence, et un second de gestion, car plus de données)?
Ou bien rédiger un contrat de rétrocession même pour une mission ponctuelle?
Je maîtrise assez mal tout ce cadre légal, alors j'apprécie grandement votre aide...
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Réponse postée 11 avril 2009 13:16

Bonjour,
Je suis en train de constituer un relevé de rétrocession d'honoraires détaillé, et j'aurais voulu que vous m'apportiez vos lumières sur la façon dont je suis sensée faire figurer la marge que je conserve (marge? commission? pourcentage? frais? charges? ou autre...) dans le "tableau" ci-dessous.

Total HT
???
Total net HT
Total TVA
Total TTC

Par ailleurs, je voudrais savoir s'il est plus courant de procéder à des rétrocessions ponctuelles, mensuelles, trimestrielles...

Merci d'avance.
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Réponse postée 9 avril 2009 12:24

D'accord.
Et pour en revenir à mon relevé de rétrocession d'honoraires proprement dit, de quelle manière dois-je y faire figurer la marge que je conserve? Comme charges?
Ou bien je ne la fais pas figurer et je propose simplement à mon collègue un tarif au mot inférieur à celui que j'ai établi avec mon client?
Autrement dit, ai-je deux factures différentes ou une seule sur laquelle je me contente de rajouter ma marge lors de la rétrocession?
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Réponse postée 9 avril 2009 08:05

OK je comprends.
Mais j'ai lu sur ce forum et ailleurs qu'il existe un formulaire DAS 2 pour les rétrocessions d'honoraires.
Alors à quoi sert-il si je déclare les rétrocessions d'honoraires aussi bien encaissées que décaissées sur le formulaire 2035 ?
Par ailleurs, existe-t-il quelque part sur la toile des modèles de lettres de rétrocession d'honoraires ? J'ai bien cherché et je n'ai rien trouvé, or je ne vois pas trop comment formuler la chose. ("Veuillez trouver ci-joint le détail des sommes que nous estimons devoir vous rétrocéder pour les missions suivantes... En vous remerciant de votre professionnalisme et dans l'espoir d'une prochaine collaboration, veuillez agréer... Bon pour accord... Signature..." ou quelque chose comme ça?)
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Réponse postée 8 avril 2009 20:30

Merci pour ta réponse. C'est plus clair.
Par contre, les 50€ de TVA, je les déclare sur quelle ligne du formulaire de TVA pour les récupérer? (ligne 20: autres biens et services?) (ou ligne 21: autre TVA à déduire?)
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Réponse postée 8 avril 2009 18:24

Bonjour,
Imaginons: je suis traductrice libérale et un client me confie une mission, que je vais sous-traiter auprès d'un collègue lui aussi traducteur libéral.
Je facture la TVA à mon client. Il me paie donc une somme Y = X + 19,6% de X. Lors de la rétrocession d'honoraires à mon collègue, que dois-je faire? Dois-je lui verser Y + 19,6% de Y? Auquel cas il me semble que je perds de l'argent...
Je suis perdue!
Se trouverait-il une âme charitable pour me fournir quelques informations?
Merci d'avance.

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