Bonsoir,

Après une visite chez mon comptable celui-ci me dit que les accomptes peuvent êtres comptabilisés (donc facture générant de la TVA donc CA) dans la mesure ou le transfert de propriété est prouvé.
Il a retenu cette partie de mes conditions générale de vente à savoir:
COMMANDE:5. Conformément à l’article 1583 du Code Civil, le contrat est conclu dès lors qu’il y a rencontre des volontés respectives du vendeur et du client sur la marchandise et sur le prix.
Le versement d’un acompte sert de preuve complémentaire pour démontrer cette rencontre de volonté et ainsi la conclusion du contrat. Chacun des contractants est tenu de respecter ses engagements.

Vous en pensez quoi ?

Merci

Bonjour et merci encore de répondre.

Je suis totalement ignorant au sujet de la compta.
Pire encore, j'ai bcp de mal à m'y intéresser.

Si je comprends bien il n'existe pas règle bien précise ou celle-ci dépendrait de trop de critères.

Ce qui me gêne le plus c'est que j'ai plusieurs sons de cloche. Certains mettent ce type d'affaire en stock, d'autre disent vouloir se payer, le gros du travail étant fait en amont...
Pour moi ceux sont deux situations totalement différentes.

Merci !

mais si je viens ici c'est bien pour avoir un avis différent ! 😉

Bonjour hmg, merci pour votre réponse.

En fait je n'ai rien compris de ce que vous me dîtes 😲 , je vais tenter de répondre à 2 questions.

Oui il est bien expert, inscrit sur la liste des experts.
La cde est ferme après un délais de rétractation de 7 jours.

Bonjour,
Je suis gérant d'une jeune EURL dans le domaine de l'agencement d'intérieur avec une clientèle 100% particulier.
J'encaisse des accomptes d'env 30% suite à des commandes de mes clients.
env 2 mois après je livre mon client en marchandise, meubles, cuisine, salle de bain...
Pour en finir si je gère une éventuelle installation (sous traitance) j'encaisse la pose, nous voilà à 100% de l'affaire terminée.
Ma question se porte sur les accomptes clients prix en 2011, pour une livraison et éventuelle pose en 2012. (pour mon cas réel, accompte fin 2011 pour pose 2012 = 35K€)
Pour les affaires en question représentant les 35K€ d'acompte encaissés en 2011 j'ai fait leplus gros de mon boulot, démarche commerciale, conception, vente (2 à 4 déplacements...)passer les commandes fournisseurs etc...

Comment ces accomptes doivent'ils être considérés:
CA? Avance client? Produit constaté d'avance ?
Tout cela par rapport au principe de séparation d'exercice.

Mon "jeune" comptable qui ne fait que de valider mes comptes se pose aussi la question.

D'avance merci de vos lumières.