Merci des réponses. Je m'y prends un peu tard pour l'URSSAF. Pour ne pas payer pour "rien" le RSI, puis-je provisionner une rénumération pour 2012 (et donc être en déficit au niveau du résultat) ?

Hello,

Je suis en EURL et mon CA cette année est faible. L'intégralité de celui-ci (20K) est englouti par les cotisations prévisionnelles de l'URSSAF. Je pense du coup ne pas me verser d'indemnité cette année. En parallèle, je suis salarié.

Le RSI m'a catalogué comme indépendant et va donc me réclamer les cotisations forfaitaires. Je note que dans le R613-6 du code de la sécu, il existe une exception qui permet de changer l'activité principale avant la fin de la période de 3 ans :

Aucun changement de régime ne peut intervenir au cours de la période de trois années s'ouvrant au 1er janvier, sauf dans le cas où l'intéressée cesse d'exercer l'activité principale qui a déterminé le rattachement au régime dont elle relève.

Est-ce que le fait de ne recevoir aucune indemnité en 2012, tout en restant gérant majoritaire, est équivalent à la cessation de mon activité principale ?

Merci !

Bon, il semble que je me sois inventé cette règle. Du moment que le compte de résultat est équilibré et que le bilan est aussi équilibré (et contient le résultat issu du compte de résultat en passif), tout va bien. 🙂

Hello,

J'ai établi mon compte de résultat et mon bilan. Indépendamment, tout semble impec. Toutefois, les deux totaux ne sont pas identiques.

Je ne comprends pas bien pourquoi les totaux seraient identiques. Si je prends par exemple comme seule écriture comptable l'apport en numéraire du capital social, j'ai ces écritures :

456D 5000
101C 5000

512D 5000
456C 5000

Du coup, si je fais mon bilan dans la foulée, au niveau du compte de résultat, j'ai 0 en charges et produits. Par contre, au niveau du bilan, j'ai 5000 en banque et 5000 en capital social donc 5000 en passif, 5000 en actif. Pourtant 0 != 5000.

Quelle est l'astuce pour ce simple exemple ?