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Serge1305

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Réponse postée 14 février 2014 08:18

Bonjour,

Merci pour les réponses.

Concernant l'AGA, c'est fait depuis le début de l'activité. Sinon, effectivement, le CA retenu pour les calculs est de 120% et non de 100%.

Attention pour l'assujettissement à la TVA dans l'activité médicale, elle ne concerne à l'heure actuelle que les actes de chirurgie esthétique .

Cordialement
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Réponse postée 13 février 2014 23:05

Merci pour la réponse (rapide!)

Question subsidiaire et bête : je cotise à la CARMF (médecin), les cotisations sont-elles elles aussi calculées sur le CA abattu (net)?

Merci d'avance
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Réponse postée 13 février 2014 22:16

Bonsoir,

Attention, c'est un peu tiré par les cheveux...
J'ai débuté une activité libérale en 2011: 15300 euros de CA. Donc régime micro-BNC
En 2012 et 2013: dépassement du seuil de micro-BNC MAIS je reste néanmoins en régime micro-BNC. Il est possible de rester en micro dans les 2 années qui suivent le dépassement du seuil.

J'ai donc bénéficié de l'abattement de 34% sur ces 3 années.
Maintenant vient le moment de la régularisation 2012: quel est mon résultat net de TNS: mon CA total ou mon CA abattu?
J'ai essayé de poser la question aux URSSAF, ils ignorent la subtilité du micro-BNC avec dépassement du seuil. Toute explication a été vaine...

Merci pour vos éventuelles lumières, bien cordialement

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