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behaghel
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Inscrit depuis le : 24 mars 2015
Réponse postée 25 mars 2015 09:57
J'arrive complètement après la bataille...
Mais ayant fait du crédit d'impot recherche une spécialité depuis 2007, j'ai été confronté à maintes reprises à l'administration pour défendre une déclaration de CIR :
- pour etre éligible au CIR, il faut effectivement faire ressortir une incertitude à résoudre. pour les logiciels, c'est délicat, mais lois d'être infaisable :il faut recherche un alogorithme complexe et pouvoir montrer un document d'analyse fonctionnelle préalable qui tienne la route
- une fois qu'on a les idées claires sur le sujet, le dossier n'est pas si lourd que çà à monter
- depuis le 1er janvier 2013, on peut déclarer le "petit frère" le crédit d'impot innovation, qui est beaucoup plus facile à justifier (mais à 20 % au lieu de 30 %).
N'hésitez à poser des questions sur ce dispositif si cela intéresse quelqu'un !
Mais ayant fait du crédit d'impot recherche une spécialité depuis 2007, j'ai été confronté à maintes reprises à l'administration pour défendre une déclaration de CIR :
- pour etre éligible au CIR, il faut effectivement faire ressortir une incertitude à résoudre. pour les logiciels, c'est délicat, mais lois d'être infaisable :il faut recherche un alogorithme complexe et pouvoir montrer un document d'analyse fonctionnelle préalable qui tienne la route
- une fois qu'on a les idées claires sur le sujet, le dossier n'est pas si lourd que çà à monter
- depuis le 1er janvier 2013, on peut déclarer le "petit frère" le crédit d'impot innovation, qui est beaucoup plus facile à justifier (mais à 20 % au lieu de 30 %).
N'hésitez à poser des questions sur ce dispositif si cela intéresse quelqu'un !
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Réponse postée 24 mars 2015 11:31
Je m'excuse je réponds très tard concernant la possibilité de déclarer du CIR en étant profession libérale sous le régime BNC.
Le texte de départ du CIR énonce très clairement que seules sont éligibles les entreprises industrielles, commerciales ou agricoles, excluant de ce fair les professions libérales. Pendant des années les enreprises soumises au BNC ont été systématiquement excules du dispositif du CIR.
Depuis, de l'eau a coulé sous les ponts, car le régime fiscal BNC est le reflet seulement de l'activité principale. Il peut donc y avoir un moyen de déclarer du CIR en invoquant qu'une partie de l'activité est commerciale (par exemple un vétérinaire qui vend des produits...)
en revanche, conernant l'agrément CIR, le statut de profession libérale n'est pas une gêne. Autrement formulé, vous pouvez être imposé sous la forme BNC et demander un agrément CIR.
Pour finir, si voulez prendre en compte une facture d'un organisme agréé dans votre CIR? il faut d'abord être éligible au CIR. Si vous avez opté pour le régime BNC, il faut alors regarder de près si vous pouvez demander l'éligibilité au CIR...
Le texte de départ du CIR énonce très clairement que seules sont éligibles les entreprises industrielles, commerciales ou agricoles, excluant de ce fair les professions libérales. Pendant des années les enreprises soumises au BNC ont été systématiquement excules du dispositif du CIR.
Depuis, de l'eau a coulé sous les ponts, car le régime fiscal BNC est le reflet seulement de l'activité principale. Il peut donc y avoir un moyen de déclarer du CIR en invoquant qu'une partie de l'activité est commerciale (par exemple un vétérinaire qui vend des produits...)
en revanche, conernant l'agrément CIR, le statut de profession libérale n'est pas une gêne. Autrement formulé, vous pouvez être imposé sous la forme BNC et demander un agrément CIR.
Pour finir, si voulez prendre en compte une facture d'un organisme agréé dans votre CIR? il faut d'abord être éligible au CIR. Si vous avez opté pour le régime BNC, il faut alors regarder de près si vous pouvez demander l'éligibilité au CIR...