Du coup pour info au final j'ai démarré le job après avoir fait rajouter une clause de résiliation me permettant de quitter la mission. La clause de suspension a elle aussi été retirée et j'ai fait rajouter des préavis à la SSII sur plusieurs cas de résiliation.

Encore une fois merci pour vos conseils 🙂

Pour info les discussions sont toujours en cours mais jusqu'à présent j'ai fait retirer par la SSII le principe de reprise après suspension de prestation, rajouter quelques jours de préavis par ci par là et bientôt une clause de résiliation me permettant de quitter la mission.

Wait & See, on avance.

C'est effectivement ma première mission en passant via une SSII, en général je travaille directement via des plateformes Web comme Malt (ancien HopWork) qui gèrent directement tout ce genre de petits problèmes contractuels.

Et j'enchaîne diverses missions, là en ce moment je n'ai rien de particulier mais je ne suis pas pressé, je ne vais pas signer un contrat de ce genre (du moins sans le faire modifier) sur un coup de tête 🙂

Une fois de plus vraiment merci pour vos retours, c'est appréciable.
Pour répondre aux diverses questions :

La mission se déroule directement dans les locaux du client.
Je ne suis Freelance que depuis peu mais je travaille depuis déjà plusieurs années (profil confirmé dans le développement Web)

EDIT : Pour info après discussion avec le patron de la SSII -> il me dit que les points qu'on a soulevés ne sont pas valables dans une situation ou je suis en régie, ce n'est dans le contrat que parce que c'est un contrat type.

Du coup on va faire modifier tout ça, inutile que ça soit inscrit si ça ne me concerne pas, n'est ce pas.

😛

En l'état ma première citation représente l'intégralité du paragraphe "Suspension de l’exécution des prestations". Donc oui, c'est tout ce qu'il y a de spécifié sur ce sujet. Clairement c'est peu 🤣

Haha, merci pour les conseils et pour globalement confirmer mes premières impression 😉

Je suis toujours preneurs d'autres avis au cas où.
D'ailleurs au passage dans le contrat il n'y a aucune mention d'un potentiel préavis que je pourrais moi donner pour quitter la mission, en gros de ce que je lis, je n'ai pas le droit de résilier.

🤣

La suite des aventures probablement un peu plus tard.

Bonjour à tous,

Etant sur le point de signer un nouveau contrat avec une SSII j'ai tiqué sur quelques clauses, j'aurais du coup voulu avoir vos avis éclairés sur celles-ci. Y voyez vous quoi que ce soit à redire ou est-ce relativement classique ?

Merci d'avance 😉

L’exécution des prestations par le Sous-traitant pourra être suspendue en tout ou partie à la demande de la SSII.

Toute suspension devra faire l’objet d’une notification écrite adressée par la SSII au Sous-traitant avec un préavis de huit jours au-delà duquel l’exécution des prestations sera suspendue.

En cas de suspension, le Sous-traitant devra arrêter les prestations aux dates indiquées par la SSII dans les limites de la suspension des prestations demandées dans la notification écrite adressée par la SSII. Au cas où les prestations seraient livrées par le Sous-traitant, la SSII lui versera une somme calculée à partir de l’état d’avancement du lot, au prorata du résultat fourni.

Sur notification écrite de la SSII, le Sous-traitant s’engage à reprendre l’exécution des prestations dans un délai maximum d’un mois. En cas de reprise des prestations, les délais de réalisation, tels que définis dans le calendrier d’exécution figurant en annexe, seront décalés pour une durée au plus égale à celle de la durée de la suspension.

Au cas où la SSII serait amené à suspendre les prestations à raison d’un désaccord avec le client final, notamment à raison d’un non paiement par ce dernier ou à raison d’une inexécution d’obligations de ce dernier ou à raison d’un dérapage du projet, la SSII pourra suspendre l’exécution des prestations sans avoir à verser d’indemnité, ni respecter de préavis jusqu’à règlement du désaccord avec le client.

Là ci dessus pour le coup c'est globalement les deux derniers paragraphes qui me titillent, cf parties en gras (pour les précisions le contrat est défini pour 6 mois, renouvelable d'autant de mois à chaque arrivée à échéance). Imaginons que la SSII décide de suspendre la prestation quelques jours après le début du contrat (par exemple sur désaccord avec le client). Peut elle légalement d'un coup ne plus du tout me payer, sans prévis ? Et par la même peut-elle m'obliger à reprendre le travail quelques mois plus tard ? Ce qui sous entend qu'entre les deux je ne peux rien faire car je suis déjà lié contractuellement ?

Dans le cas d’une résiliation du contrat de prestation liant la SSII et le client final, LA SSII se réserve le droit de mettre fin immédiatement et sans dédommagement au présent contrat.

Là on est un peu dans le même cas de figure que sur la citation précédente sauf qu'au lieu de suspension on parle de résiliation. La SSII peut elle vraiment outrepasser tout préavis vis à vis de moi parce que le client a résilié son contrat avec elle ?