Free-Worker-Mel2023
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Réponse postée 31 janvier 2024 23:03
DES Que tu as l'arce tu es dispense d'actualisation regarde sur ton appli
je parle bien et insiste des que tu obtiens l'arce , des lors des que tu ne la pa obtenu tu dois declarer normalement si tu ne fais aucun chiffre d'affaire tu ne met rien tu dis avoir travaille mais tu na rien
Hello,
j'ai une question concernant l'actualisation à réaliser lorsqu'on demande l' ARCE.
doit on déclarer le CA mensuel à France travail ?
doit on s'actualiser tous les mois après obtention de l'ARCE ? et si oui déclarer notre CA ?
Merci de votre aide
Réponse postée 27 janvier 2024 20:16
edit j'ai donc appeler mon sie , et ils m'ont bien confirmer que c'est bien a l'encaissement , et pas de rectifiation avant la prestation du mois de depassement
donc je n'aurais que a facturé la tva des le premier jour du mois de depassement tout simplement
Réponse postée 21 janvier 2024 07:10
https://lamicrobyflo.fr/blog/le-compte-bancaire-en-micro-entreprise/ je te conseille de t'abonner a lui sur youtube c'est grace a cette chaine que jai eu toutes mes infos, pas obligatoire mais fortement recommandé je suis chez quonto pour ma part
Hello merci beaucoup !
Pour la micro est ce nécessaire d’avoir un compte bancaire pro ?
Réponse postée 20 janvier 2024 15:17
Edit jai reçu le courrier des impots et dans ce courrier la il ets bien indiqué que je suis en bnc et non en bic comme sur le site du guichet unique je pense que c'est une erreur du guichet unique
Réponse postée 20 janvier 2024 11:16
Hello il faut la créer apres ton inscription a pole emploi et surtout pas avant et je conseillerais meme de la créer a partir ou tu recois la notification provisoire de tes DROIT ARE et apres c'est rapide
Hello,
Merci pour tes infos. Je souhaite effectuer la même démarche que toi. ( j'ai déja un client pour me lancer en indep)
Je termine mon contrat le 22 janvier 2024 et souhaite dans la foulée, créer une micro entreprise + demande de l'ARCE/ ACRE
Il faut que j'attende d'être notifié par France Travail ? avant d'entamer toute démarche ?
OU est ce que je peux créer l'entreprise, car sans SIRET je ne peux facturer
Merci de ton aide
Réponse postée 13 janvier 2024 20:57
edit du coup validation le 12 janvier de l'arce , et paiement qui arrive le 16 c'etait rapide,
il me manque dans tout ça juste a créer mon espace pro impots pour le moment ils ne sont toujours pas au courant.
Réponse postée 11 janvier 2024 14:47
non je vous confirme que c'est la date de debut d'activité qui est pris en compte , donc pour mon cas lors de la creation j'ia bien mis 2 janvier et j'ai bien droit au 4 trimestres civil
Voici pour moi le parcours
inscription PE ,le 16 decembre,
18 décembre , notification provisoire d'are
19 decembre, création entreprise sur guichet unique pour début activité le 2 janvier , et demande d'acre fais sur le site ursaff, numero de siret obtenu directement ( avec notification provisoire are )
26 décembre j'apparais sur insee et je peux avoir une situation sirene , entre autre prise d'une assurance rcpro et banque pro
le 6 janvier courrier reçu de notification de l'ursaff pour l'affiliation
le 9 janvier j'ai pu créer mon compte autoentrepreneur
le 10 janvier attestation d'acre reçu, et remise a PE via l'espace document
le 11 janvier, formulaire envoyé de demande d'arce envoyé
en attente désormais
Réponse postée 10 janvier 2024 21:56
Voici pour moi le parcours
inscription PE ,le 16 decembre,
18 décembre , notification provisoire d'are
19 decembre, création entreprise sur guichet unique pour début activité le 2 janvier , et demande d'acre fais sur le site ursaff, numero de siret obtenu directement ( avec notification provisoire are )
26 décembre j'apparais sur insee et je peux avoir une situation sirene , entre autre prise d'une assurance rcpro et banque pro
le 6 janvier courrier reçu de notification de l'ursaff pour l'affiliation
le 9 janvier j'ai pu créer mon compte autoentrepreneur
le 10 janvier attestation d'acre reçu, et remise a PE via l'espace document
le 11 janvier, formulaire envoyé de demande d'arce envoyé
le 12 validation arce, et paiement qui arrive le 16
22 janvier espace impots pro activé
Réponse postée 10 janvier 2024 21:55
Voici pour moi le parcours
inscription PE ,le 16 decembre,
18 décembre , notification provisoire d'are
19 decembre, création entreprise sur guichet unique pour début activité le 2 janvier , et demande d'acre fais sur le site ursaff, numero de siret obtenu directement ( avec notification provisoire are )
26 décembre j'apparais sur insee et je peux avoir une situation sirene , entre autre prise d'une assurance rcpro et banque pro
le 6 janvier courrier reçu de notification de l'ursaff pour l'affiliation
le 9 janvier j'ai pu créer mon compte autoentrepreneur
le 10 janvier attestation d'acre reçu, et remise a PE via l'espace document
le 11 janvier, formulaire envoyé de demande d'arce envoyé
en attente désormais
Réponse postée 8 janvier 2024 14:10
Les encaissements relatifs à des prestations de services exécutées avant le 1er jour du mois où l'assujetti devient redevable de la TVA n'ont pas à être soumis à la taxe.
comme dans le sujet la personne na pas réediité sa facture de fevrier donc pas la peine
je n'ai pas a réditié la facture de juin ...
Réponse postée 8 janvier 2024 10:59
bonjour et merci sur un autre forum c'est bien le depassement lors de l'encaissement, et non pas la facturation
pourquoi devrais je facturé la tva le 31 juin vu que je n'ai pas encaissé les 39100
c'est normalement le mois d'aout ( ou je vais encaissé et depassé 39100) que je vais devoir facturé la tva , comme dans l'exemple de ce topic
...) Lorsque [le] chiffre d'affaires dépasse [39100 € HT], [l'entrepreneur] devient redevable de la taxe pour les prestations de services réalisées (...) à compter du 1er jour du mois au cours duquel ces limites sont dépassées.
Les encaissements relatifs à des prestations de services exécutées avant le 1er jour du mois où l'assujetti devient redevable de la TVA n'ont pas à être soumis à la taxe.
pour le numero de tva il y'a bien deux numero et deux option un intracommunautaire si on paie des achat biens en dehors de l'ue
mais c'est pas mon cas, je ne demanderais donc pas de numero intracom , mais seulement demander au sie de payer et d'etre redevable de la tva
Réponse postée 8 janvier 2024 10:09
bonjour et merci pour votre reponse dans mon exemple c'est en aout que j'encaiserrais et depasserais les 39100 HT , je facturerais a partir du moit aout avec la tva et les facture emises avant je ne serais pas redevable meme si facture juin et encaissement septembre, je facture que a partir de aout
pour le numero tva intracommunautaire ? si je mon client est uniquement francais et est professionel et basé en france un numero de Tva suffit amplement ? car je ne compte pas avoir de client hors france
Réponse postée 7 janvier 2024 03:26
Bonjour a tous désole de relancer le sujet , c'est pas clair pour moi a quelle moment je dois facturé la tva, je suis en presta de service niveau max 39100 , et j'ai crér ma micro le 2 janvier 2024
pouvez vous m'aider merci bien
le 31 mai émission facture sans tva => 31 juillet 39 000 euro encaissé
le 31 juin emission sans tva ? encaissemetn 31 aout j'ai donc dépassé 39100
c'est a ce moment la que j'emet donc une facture le 31 aout avec la tva ?
émission juillet 31 sans tva du coup ? => 31 SEPTEMBRE montant encaisse mais non redevable ?
je serais redevable uniquement en octobre ? vu que la facture de aout encaissement en octobre ?
et vu que je vais prendre le regime normal , y'a bien un mois ou je ne serais pas redevable devrais je mettre 0 dans la declaration ?
Réponse postée 20 décembre 2023 15:52
edit: suite a ma creation sur le guichet unique dans la nuit , j'ai vu validation Insee immédiatement, et j'ai vu le numero siren et siret directement,
j'ai appeler L'insee qui me confirme que mon numero est bien définitive et que j'ai eu beaucoup de chance et sous 24 h je pourrais deja sortir un avis de situation
tres rapide en tout cas pour ma part je trouve
Réponse postée 20 décembre 2023 14:16
edit faut bien faire attention nos activité son libérale et bien etre en micro bnc et non BIC
mais d'autres ont pu réglé le problème en contactons plus tard les services impots pro , je vous tiendrais au courant car j'ai fais aussi l'erreur sur le guichet mais c'est bien lié au guichet unique
Réponse postée 20 décembre 2023 11:21
c'est noté merci pour votre retour, j'ai vu une autre video d"une personne récemment egalement l'onglet n'a jamais été mentionné avec mention manuscrite :
Réponse postée 20 décembre 2023 02:54
Bonjour sur le site pole emploi ou ursaff il ny'a pas ces conditions que tu cites, tu dois juste dans ton cas avoir une notification de droit ARE et ne jamais avoir beneficier de l'acre avant si c'est le cas c'est bon
Réponse postée 20 décembre 2023 01:18
edit jai fais ma demande cette nuit avec l'attestation provisoire je vous tiendrais informé
pour ceux qui viennent de créer leur entreprise sur le guichet unique et en tant que liberale du coup,
nous sommes d'accord pour la copie de la piece d'identité rien n'a été mentionné pour une mention manuscrite dessus, car je vois d'autres sur des videos ou c'est mentionné, et c'est meme mentionné dans la synthese validé, mais je suis sur a 100 % que c'etait pas noté lors de la demande, et quand j'ai refais un autre brouillon ce n'est pas mentionné
mais bon je vois formulaire validé donc ça dois le faire
Réponse postée 20 décembre 2023 01:15
Bonjour il faut que ça soit obligatoirement en libérale, , tant que c'est libérale et que ta specifié les mot clef et que dans ta synthèse tu apparais bien en regime FISCAL micro BNC c'est bon
pour les autres qui a fais l'erreur également de creer l'activité comme moi = >Industrie et artisanat de fabrication > Edition, informatique et télécommunication > Programmation, conseil et autres activités informatiques
suite a la signature j'ai pas fais gaffé comme indiqué plus haut on n'apparait en Micro BIC, et non Micro BNC, mais de ce que j'ai vu sur d'autres forum ou meme indiqué ci dessus , c'est que suite a la création on pourra ensuite contacter le SIE ( service impots pro) pour leur demander de bien changer en Micro BNC
mais je vous tiendrais au courant concernant le memento fiscal reçu
Réponse postée 19 décembre 2023 20:39
Bonjour voici le formulaire ARCE donné par ma conseillère hier
Réponse postée 18 décembre 2023 22:37
Bonjour je n'ai pas encore commencer a demander l'acre, mais ce que j'ai compris faut bien la demander via le formulaire messagerie de l'ursaff avec les justificatifs demandés => ce youtubeur résume bien la demande ACRE =videoacre
après 30 jours sans réponse après ta demande, il faut considérer que c'est acquis
Pour les autres voici le formulaire ARCE donné par ma conseillère pole emploi aujourd'hui =>formulaire_arce
Voici mon parcours , fin de contrat le 15 décembre, inscription le 16 décembre PE, 19 décembre = réception de la notification provisoire d'are indemnisation a partir du 23 décembre
je vais donc cette nuit créer mon AE (pour debut d'activité le 2 janv 2024) et faire le meme jour la demande d'ACRE, ensuite j'attendrais une notification pour l'acre et je ferais la demande D'ARCE
edit demande d'acre via la messagerie ce jour , désormais j'attend la reponse a l'acre pour demander l'arce