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Free-Worker-803020

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Réponse postée 3 mars 2024 09:58

Bonjour

2022 Rupture conventionnelle

2023Création - arce en mai et novembre

Entreprise toujours en activité mais insuffisant pour sortir un revenu.

Il est noté : « ont perdu un emploi après l’attribution de l’ARCE » C est cette phrase que j ai des difficultés à matérialiser.

L emploi perdu serait parallèle à la gestion de la société ?

Et de quelle durée minimale doit être cette activité ? ( sachant qu avant la rupture j avais un temps plein depuis 30 ans sans discontinuer, 1 journée suffit ??? C est un exemple caricatural…)

Le contrat objet de rupture, un cdd, un contrat de vacation entrent dans ces cases?

Merci pour vos réponses à ces questions peut-être naïves.

Cordialement

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