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Activité indépendante très occasionnelle
Bonjour,
Avant d'écrire ce topic, j'ai cherché sur le site une discussion similaire, en vain.
Situation:
EI profession libérale (statut TNS, cotisation RSI, TVA, IR) Formation pour adultes.
Contexte:
L'activité fonctionne majoritairement sur des contrats prestations services représentants un total inférieur à 30 jours travaillés annuels.
Problèmatique:
Compte-tenu du nombre peu important de journées travaillées dans l'année, je souhaiterai savoir s'il existe une solution alternative pour continuer à exercer tout en ne rentrant pas dans la logique d'une entreprises avec ses contraintes fiscales mais surtout sociales.
Je ne souhaite pas forcément fermer l'Ei, mais s'il existe une autre solution je suis preneur.
Pas de offshore en revanche.
Avant d'écrire ce topic, j'ai cherché sur le site une discussion similaire, en vain.
Situation:
EI profession libérale (statut TNS, cotisation RSI, TVA, IR) Formation pour adultes.
Contexte:
L'activité fonctionne majoritairement sur des contrats prestations services représentants un total inférieur à 30 jours travaillés annuels.
Problèmatique:
Compte-tenu du nombre peu important de journées travaillées dans l'année, je souhaiterai savoir s'il existe une solution alternative pour continuer à exercer tout en ne rentrant pas dans la logique d'une entreprises avec ses contraintes fiscales mais surtout sociales.
Je ne souhaite pas forcément fermer l'Ei, mais s'il existe une autre solution je suis preneur.
Pas de offshore en revanche.
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hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Salarié comme formateur occasionnel :
http://www.urssaf.fr/employeurs/dossiers_reglementaires/dossiers_reglementaires/les_formateurs_occasionnels_01.htmlCordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012merci de votre réponse mais çà ne change pas grand chose au problème des ch.sociales, j'avais déjà regardé à cette solution.
cependant, je pense avoir trouvé en quittant tout simplement l'urssaf, la sécu et surtout le RSI..
je ne savais pas trop dans quoi je m'engagerai avant de découvrir le mouvement "je quitte la sécu". - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
J'avais pensé que vous posiez une question sérieuse et que vous ne veniez pas promouvoir une démarche illégale.
Pour mémoire :
http://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-39753QE.htm
Cette réponse ministérielle date de décembre 2013.
Extrait :L'assujettissement aux régimes de sécurité sociale des personnes exerçant une activité en France n'a pas été remis en cause par la Cour de justice de l'Union européenne.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012bon écoutez monsieur,
pour écrire ceci, écrivez rien svp; j'ai nullement l'intention d'entrer dans une discussion stérile;
vous êtes un comptable français, donc à la limite je comprends votre point de vue, mais on avance à rien si on vous écoute.
Votre lien ne vaut rien également, et pour ceux qui lisent ce post et qui sont intéressés par la démarche que j'entreprends, tapez dans votre moteur de recherche "je quitte la sécu"; vous verrez alors, qu'à contrario que ce que M. hmg énonce, il n'en est rien, bien au contraire. Décision de justice etc...et surtout de vrais gens comme moi qui racontent comment ils ont fait; des collectifs sont d'ailleurs créés et çà ne date pas d'hier, puisque l'Etat Français a perdu tous ses procès et a même été "rétorqué" par l'UE à ce sujet.
Vous savez M. hmg, j'aimerai svp que vous vous abseteniez de m'insulter tout d'abord, je ne fais aucune pub, et ensuite que vous évitiez de faire votre pub avec vos idées arrêtées. On avance à rien avec des gens comme vous. Je vous remercie - Contacter en MP
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008
HMG est aussi une vraie personne. HMG existe, je l'ai rencontré. 🤣SbeatX a écrit : et surtout de vrais gens comme moiEx-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO - Contacter en MP
Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012c'est la foire aux démarcheurs ou quoi ici??!
bon eh messieurs, n'écrivez pas pour rien dire svp, c'est sérieux.
MODERATEUR: faites quelquechose svp, on n'est pas sur meetic ici ni à la foire aux jambons! - Contacter en MP
kzg
Nombre de posts : 2927Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
Il est rigolo lui 🤣SbeatX a écrit : c'est la foire aux démarcheurs ou quoi ici??!
bon eh messieurs, n'écrivez pas pour rien dire svp, c'est sérieux.
MODERATEUR: faites quelquechose svp, on n'est pas sur meetic ici ni à la foire aux jambons! - Contacter en MP
Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012bon ok allez je vois... des nazes ici...
ciao - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Ce qui vous dérange, c'est d'avoir été repéré.Anonymous a écrit : bon ok allez je vois... des nazes ici...
ciao
Et contrairement à vos dires, il existe une hiérarchie du droit en France et une réponse ministérielle y a sa place.
Et votre remarque sur le fait que je sois un "comptable français"... Et bien oui, je suis français et pas un peu : totalement.
Je ne suis pas contrairement à vous français quand ça m'arrange !
On est là pour se faire rembourser ses soins, pour les allocations familiales, pour les services de l'Etat (pompiers, police, samu...)... Mais quand il est question de mettre des devoirs en face de droits, il n'y a plus personne.
Et ne rêvez pas, il n'existe pas un seul pays au monde dans lequel vous auriez des droits sans des devoirs.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
kzg
Nombre de posts : 2927Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
En revanche il en existe dans lesquels vous avez des devoirs sans avoir de droits, donc pas faut pas trop se plaindre non plus 😛hmg a écrit : Et ne rêvez pas, il n'existe pas un seul pays au monde dans lequel vous auriez des droits sans des devoirs.
