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Arrêter ou continuer mon activité ?
Bonjour à tous et à toutes,
je suis un jeune réalisateur de films institutionnels et vidéos de commande diverses. J'ai créé ma (première) micro entreprise en juin 2008. A l'époque, ma volonté était simplement (pour moi) d'avoir un n° de SIRET via le document "P0i" et pouvoir facturer à mes clients. Je n'avais aucun savoir dans la gestion d'entreprise, ni dans les administrations liées à mon activité (Sécurité Sociale, Cotisations, etc...). Selon mes quelques renseignements pris autour de moi, j'étais en freelance sans trop de contraintes ni charges, voire aucunes. Ma seule contrainte était d'obtenir mon affiliation à l'AGESSA (afin de pouvoir cotiser?).
Au fur et à mesure, j'ai compris que la gestion d'une micro était bien différente et pas si facile, surtout quand on travaille dans le milieu dit "artistique".
En plus de ça, lorsque j'ai créé ma micro au centre des impôts, j'ai entièrement fais confiance à mon interlocuteur. Erreur.
De ce fait, "j'ai" créé une entreprise sous le régime micro, BIC et sous régime de la franchise en base TVA, ce qui n'est pas tout à fait correct en réalité.
Aujourd'hui, j'aimerai tout clarifier en ce qui concerne ma micro, et voir si je vais devoir payer mes erreurs ou si il y a un moyen de les corriger. Surtout que les impôts me réclament la taxe professionnelle 2009 pour décembre, qui s'avère extrêmement élevé par rapport au peu que je gagne (1/4 de mes revenus 2008).
Mes questions:
1/ Est-ce possible pour moi d'éviter cette taxe professionnelle ou m'est elle due quoi qu'il en soit?
Les impôts n'ont rien voulu savoir sur ma situation.
2/ Je sais que je devrais être en BNC et non pas en BIC (je ne revend pas de produits, je les crée). Dois-je absolument le rectifier au plus tôt? Au CFE?
3/ Dois-je arrêter mon activité? Que devient alors mon n° SIRET, sachant que j'ai un contrat en cours et un autre qui arrive sous peu (qui pourrrait m'aider à l'affiliation de l'AGESSA)?
Merci de m'avoir lu, et toute réponse ou conseil sont les bienvenus. Je ne sais plus à qui m'adresser ni quoi faire...
Cordialement,
Thomas.
je suis un jeune réalisateur de films institutionnels et vidéos de commande diverses. J'ai créé ma (première) micro entreprise en juin 2008. A l'époque, ma volonté était simplement (pour moi) d'avoir un n° de SIRET via le document "P0i" et pouvoir facturer à mes clients. Je n'avais aucun savoir dans la gestion d'entreprise, ni dans les administrations liées à mon activité (Sécurité Sociale, Cotisations, etc...). Selon mes quelques renseignements pris autour de moi, j'étais en freelance sans trop de contraintes ni charges, voire aucunes. Ma seule contrainte était d'obtenir mon affiliation à l'AGESSA (afin de pouvoir cotiser?).
Au fur et à mesure, j'ai compris que la gestion d'une micro était bien différente et pas si facile, surtout quand on travaille dans le milieu dit "artistique".
En plus de ça, lorsque j'ai créé ma micro au centre des impôts, j'ai entièrement fais confiance à mon interlocuteur. Erreur.
De ce fait, "j'ai" créé une entreprise sous le régime micro, BIC et sous régime de la franchise en base TVA, ce qui n'est pas tout à fait correct en réalité.
Aujourd'hui, j'aimerai tout clarifier en ce qui concerne ma micro, et voir si je vais devoir payer mes erreurs ou si il y a un moyen de les corriger. Surtout que les impôts me réclament la taxe professionnelle 2009 pour décembre, qui s'avère extrêmement élevé par rapport au peu que je gagne (1/4 de mes revenus 2008).
Mes questions:
1/ Est-ce possible pour moi d'éviter cette taxe professionnelle ou m'est elle due quoi qu'il en soit?
Les impôts n'ont rien voulu savoir sur ma situation.
2/ Je sais que je devrais être en BNC et non pas en BIC (je ne revend pas de produits, je les crée). Dois-je absolument le rectifier au plus tôt? Au CFE?
3/ Dois-je arrêter mon activité? Que devient alors mon n° SIRET, sachant que j'ai un contrat en cours et un autre qui arrive sous peu (qui pourrrait m'aider à l'affiliation de l'AGESSA)?
Merci de m'avoir lu, et toute réponse ou conseil sont les bienvenus. Je ne sais plus à qui m'adresser ni quoi faire...
Cordialement,
Thomas.
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coachgirl
Nombre de posts : 78Nombre de likes : 0Inscrit : 4 février 2009Bonjour
à première lecture de vos infos je pense que le micro BIC était la dénomination correction pour vos "ventes" de productions audiovisuelles. Il s'agit bien de vendre une production, et non pas de facturer un "service" pour apprendre à réaliser une vidéo.
Etant donné que ce sont vos propres créations/productions, à la différence du commerçant qui achète et revend, vous exercez votre activité sous une forme artisanale.
Certaines activités artistiques relèvent de certains dispositifs spéciaux, il vaut mieux se renseigner à la chambre des métiers pour de plus amples renseignements.
La franchise en base de TVA correspond au régime fiscal pour les entreprises réalisant un CA annuel n'excédant pas le plafond suivant 32000€ services/80000€ ventes.
Donc vous concernant tant que vous restez dans ces limites-là (80000€ HT de ventes de productions audiovisuelles) vous êtes en micro BIC et au-delà vous serez au réel simplifié, auquel cas il s'agira de voir s'il n'est pas judicieux de passer en EURL IS.
Enfin concernant la taxe pro, normalement la 1ère de création de l'activité bénéficie d'une exonération de TP. Vous trouverez toutes les infos à ce sujet ici : http://www.apce.com/cid77336/exoneration-temporaire-taxe-professionnelle-pour-les-petits-entrepreneurs-art.html
Cordialement - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
J'ai un doute, où avez-vous vu que les productions audiovisuelles avaient un seuil de 80 000 € HT en micro-entreprises ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
chic_O
Nombre de posts : 2Nombre de likes : 0Inscrit : 16 novembre 2009Bonjour CoachGirl,
étant donné que je crée moi-même le produit audiovisuel, de A à Z, je devrais être en micro BNC, et non pas BIC. Sommes nous d'accord ?
Car mon centre d'impôts ne comprend pas ma démarche lorsque je demande à être en BNC et non en BIC.
"Certaines activités artistiques relèvent de certains dispositifs spéciaux"
Oui en effet, c'est pour cela que je demande de l'aide, car ce n'est vraiment pas évident de se faire comprendre dans les administrations. A croire que leurs compétences sont très restreintes.
Merci bien pour vos réactions. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
L'activité de "production audiovisuelle" est BIC, point.
Vous seriez uniquement acteur ou réalisateur, le problème serait différent.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
