BILAN SIMPLIFIE KEZACO ???

Bonjour,

Quelles déclarations professionnelles faites vous depuis 2 ans ? 2010 et 2011 ?

Si vous êtes au réel simplifié BIC, vous deviez :
- déposer des bilans au réel simplifié pour 2010 et 2011.
- faire des déclarations de TVA depuis le mois du franchissement du seuil en 2010.
...

Votre activité est prestataire informatique. Mais quel type de prestations ? Libérales (prestation purement intellectuelle) ou artisanales (maintenance, réparations) ?

Vous vous êtes déclaré en BIC, vous devez normalement déclarer en BIC. Si vous êtes en prestation pure, le centre des impôts voudra peut-être changer, mais il y a peu de chances.

La question subsidiaire et habituelle : avez-vous bien un OGA ?

NB : Si vous êtes BIC, c'est bien la 2031 + liasse 2033 qu'il faut remplir.

Bonjour,

Quelles déclarations professionnelles faites vous depuis 2 ans ? 2010 et 2011 ?

2031k

Si vous êtes au réel simplifié BIC, vous deviez :
- déposer des bilans au réel simplifié pour 2010 et 2011.

je crois que j'ai complétement zappé cette parti... enfaite l'année dernière j'ai changer d'adresse et ais domicilier mon activités sur paris. mais cette année les différentes administration on eu beaucoup de mal à me resituer ( informatiquement ). Résultat beaucoup de mes déclaration on été envoyer à mon ancienne adresse ou a mon adresse de domiciliation qui ne me répond pas forcement en temps et en heures de mon courrier... enfin bref 3 mois de jolie bazard et c'est pas encore fini. De tous cela les impôts on fini par s’intéresser à moi et maintenant me demande ce bilan simplifier, requête que je n'avais jamais reçu précédemment... donc en quelques sorte je ne me suis pas poser de questions, je me croyais sans doute encore en mode non franchiser... Tous çà pour dire que je ne sais pas comment m'y prendre maintenant avec se bilan.

- faire des déclarations de TVA depuis le mois du franchissement du seuil en 2010.

Oui je rempli mes déclarations de TVA que je paye systématiquement à chaque trimestre. ( tva collecter )
...

Votre activité est prestataire informatique. Mais quel type de prestations ? Libérales (prestation purement intellectuelle) ou artisanales (maintenance, réparations) ?

libérales purement intellectuelle

Vous vous êtes déclaré en BIC, vous devez normalement déclarer en BIC. Si vous êtes en prestation pure, le centre des impôts voudra peut-être changer, mais il y a peu de chances.

bic prestation service,

La question subsidiaire et habituelle : avez-vous bien un OGA ?

non... kezaco ?

NB : Si vous êtes BIC, c'est bien la 2031 + liasse 2033 qu'il faut remplir.

houlalal je suis mal barré lol

Que dois je faire ? car quand je vois cette déclaration j'ai l’impression qu'elle s'adresse + à un commerçant qu'as une profession libérale ?

Encore merci

Bonjour,

Votre code APE correspond à votre activité ?
Si,votre activité est libérale, il faut contacter les impôts et les organismes pour changer d'affiliation (compliqué, long et presque impossible pour le passé).

Pourquoi avoir créé une auto BIC, si votre activité est libérale ?

Votre résultat réel sera majoré de 25% pour le calcul des impôts 2010, 2011 et 2012 (absence d'OGA : AGA si BNC ou CGA si BIC).

Vous devez comme entreprise au réel :
- tenir une comptabilité.
- établir une déclaration fiscale pour les impôts professionnels qui détermine un résultat (vous n'êtes plus au forfait).
- avoir un OGA pour ne pas avoir de majoration de 25%

Si BIC au réel (simplifié ou normal) :
- formulaire 2031 + liasse 2033
- tenir une comptabilité commerciale créances dettes (même si votre activité n'est pas commerciale).

Votre code APE correspond à votre activité ?

921D Prestations techniques pour le cinéma et la télévision

Si,votre activité est libérale, il faut contacter les impôts et les organismes pour changer d'affiliation (compliqué, long et presque impossible pour le passé).

Pourquoi avoir créé une auto BIC, si votre activité est libérale ? [/i]

On m'y as d'une certaine manière obliger, à l'époque ( 2006 ) personnes à la bourse du commerce n'arrivais a comprendre le type de statut que je désirais prendre... il y as eu 1 à 2 mois de retard sur la création de ce statut alors que j’avais déjà commencer mon activités... j'ai du recommencer au moins 5 fois la paperasse à chaque fois quelques choses n'allais. Les différentes administration ne voulais pas reconnaitre mon statut... Au niveau des régime social j'ai fini par être reconnu en activités libérales ( depuis 2011 )... se qui m'as valu des ennuis supplémentaires de basculement de dossier dans de nouveau organisme de gestions etc... Ubuesque ! J'en suis un point ou je ne sais plus exactement se que je paye... j'ai sérieusement l’impression de payer trop... Mais je pourrais bien avoir la surprise de l'inverse...

Si BIC au réel (simplifié ou normal) :
- formulaire 2031 + liasse 2033
- tenir une comptabilité commerciale créances dettes (même si votre activité n'est pas commerciale).

Je ne vois pas comment avec une cinquantaine de factures de prestation de services chaque années, comment je peu remplir cette déclaration ??? qu'est ce qu'une créance et qu'est ce qu'une dettes ? j'ai eu beau chercher comment convertir les termes pour moi cela reste propre à une activités commerçantes.
La méme déclaration pour le BNC semble plus à mon gout avec des cases sur les amortissement de TVA etc...



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Et dans le BIC il as toujours été indiquer qu'il y avais une activités commerçante et une autre prestataire de services. Les seuil entre ces 2 statut ne sont pas les mêmes. j'ai donc du mal à comprendre pourquoi il est si difficile de définir mon activités alors quand BNC ou BIC la presta de services est défini.

Le code NAF 921D datant d'avant 2008

maintenant cela reviendrais au :

5912Z Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision

description code naf convention collective Cette sous-classe comprend :

- les activités de post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision, telles que montage, conversion film/bande, post-synchronisation, sous-titrage, création de génériques, infographie, animations d’images et effets spéciaux, doublage, de même que le développement et le traitement de films cinématographiques

- les activités des laboratoires spécialisés dans la production de films d’animation

Bonjour,

Si vous êtes BNC et voulez declarer comme tel, contactez le centre des impôts pour faire une déclaration contrôlée (2035) pour 2011 et l'avenir (depuis l'année où les organismes sociaux ont changé votre affiliation).

Une prestation peut être BNC ou BIC. Prestation de service veut juste dire que la part de services est prépondérante. Cela ne veut pas dire que toutes les prestations sont libérales. C'est pour cela qu'il faut Iéna vérifier votre activité réelle.

Ce n'est pas parce que vous avez une ou mille factures que cela change les règles de réalisation du bilan.

Une prestation peut être BNC ou BIC. Prestation de service veut juste dire que la part de services est prépondérante. Cela ne veut pas dire que toutes les prestations sont libérales. C'est pour cela qu'il faut Iéna vérifier votre activité réelle.

Réelle ? Mon activités réelles est celle définie par mon code NAF. Une activités à 100 % intellectuelle... Je ne vend pas des images que je fabrique, je réalise une prestation technique sur des images que l'on me fourni et je suis payer sur la base d'un tarif journalier ou sur la base d'un forfait pour réaliser la presta global. Aucunes autres forme de transaction ( pas de droit d'auteur etc ).

En quoi relève le libérales alors si les 2 statut autorise la presta de services je saisie pas la nuances... Le code NAF ne devrait'il pas définitivement établir le type de statut ?

Ce n'est pas parce que vous avez une ou mille factures que cela change les règles de réalisation du bilan.

Sans vouloir changer les règles, je ne vois toujours pas ou je doit remplir les cases, c'est surtout çà mon soucis. si on m'explique que mes factures sont des créances ou que ma TVA est une dettes... sa m'aiderais ;)... je trouve pas d'info vraiment

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Bonjour,

1/ quoi mettre dans les cases

1.1/ nombre de cases et adéquation
Vous pensez réellement que quelqu'un va vous sortir une liste du contenu de chacune des 400 ou 500 cases de la liasse fiscale ? Et en plus, une liste adaptée à votre situation que nous ne connaissons pas (à part le code APE et que vous vous trompez de déclarations depuis 2 ans).

1.2/ le bilan est un document final.
Vous ne comprenez pas. Le bilan est issu de la comptabilité. Pour le faire, il faut donc en tenir une. Si on vous indique par exemple que les autres charges externes contiennent notamment les comptes 606x et la plupart des comptes de 61 à 629x, en quoi cela peut vous aider si vous n'avez pas de compta ?

1.3/ la loi nécessité de tenir une comptabilité.
Toutes les activités professionnelles nécessitent de tenir une comptabilité. Elle n'est ultra simplifiée que pour les auto et micro.

2/ prestation de services
- une prestation n'est pas forcément libérale.
- une activité peut être considérée libérale par les organismes sociaux et être commerciale pour les impôts et inversement.
- les prestations techniques cinématographiques sont généralement des activités commerciales (souvent artisanales).
- et si vous regardiez votre situation siren pour voir le code APE qui vous a été attribué plutôt que le deviner ?

1.1 - Je me doute bien que je suis pas concerné par les 500 cases, ne réalisant que des facture simple de prestation avec la tva.

1.2 - je tiens une compta de mes factures et de la tva (livret journal ), je ne vois pas en quoi je suis concerner par un bilan comptable de type 2033 ( commercant ) encore une fois.

1.3 - dixit :

Sur le plan fiscal, les entreprises relevant du régime des micro-entreprises restent soumises comme précédemment à l’obligation de tenir et présenter, sur demande de l’administration, un livre-journal servi au jour le jour et présentant le détail de leurs recettes professionnelles, appuyé de factures et de toutes autres pièces justificatives. En revanche, par cohérence avec les nouvelles règles comptables, le 5 nouveau de l’article 50-0 du CGI limite désormais la tenue du registre des achats récapitulé par année aux seules entreprises ayant une activité principale de vente, restauration ou de fourniture de logement, à l’exclusion donc des prestataires de services.


2/
- une prestation n'est pas forcément libérale.
- une activité peut être considérée libérale par les organismes sociaux et être commerciale pour les impôts et inversement.
Cà il me semblais l'avoir compris, je suis plus à un paradoxe prés.
- les prestations techniques cinématographiques sont généralement des activités commerciales (souvent artisanales).
il y as pas de généralités dans les métier du cinéma tous les corps de métier son représenter, et tous les statuts, forme juridique et fiscale sont utiliser... intermittant du spectable, maison des artites, agessa, auteur, freelance ( urssaf ) artisants, commercant, prestaire, EI, auto-entrepreneur, SA, SARL etc...


- et si vous regardiez votre situation siren pour voir le code APE qui vous a été attribué plutôt que le deviner ?

Je ne joue pas au devinette c'est mon avis de situation INSEE. Ca me parais claire non ?

Catégorie professionnelle :
1000 - Entrepreneur Individuel

Activité principale exercée :
5912Z - Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision

Les administration qui font circuler mon dossier save lire Mon siren ? A moin que cela ne veille rien dire de + pour elles ( libérales ou commerçant )

Dans mon apparentes naïveté, mes doutes se confirme sur la relative confusion ( ou incompétences ) des administration à définir mon statut dans une tendances corporatiste renvoyant toujours le problème et contribuant à me balader d'une admin à une l’autre. C'est souvent trop, que de leur demander un effort de clarté et d'explication, quand bien même on leur donne toutes les explications nécessaires. Fraudais apprendre leur métier pour se faire comprendre.

Bon je voudrais pas paraitre trop ironique, Mais je sent bien que même vous êtes pas vraiment capable de m'apporter une réponse. Mon statut hybride ( dont je rappel que l'on m'as imposer à sa création ) n'arrange guère personnes.

Je doit donc en reste à cette forme de conclusion

- je suis libérales au niveau des régimes sociaux, mais apparemment plus depuis 2 ans pour les impots.
- On me demande de remplir une liasse fiscale qui de mon point de vu est incompatible avec mon activités.
- En tant que MICRO BIC presta je ne suis pas obliger de remplir, ( sauf si il existe une tite case prévu à cette effets mais laquel ??? ) seulement le livret journal avec ces justif...
- Et que je vais sans doute encore ramer pour me faire comprendre et que l'on va continuer à me balader.

Que dire ?

info.gouv

fichedescriptiveformulaire_6820.pdf

CHOIX D’UN RÉGIME D’IMPOSITION –

BIC : déclaration annuelle 2031 au plus tard le deuxième
jour ouvré suivant le 1er mai (1).
Report du résultat sur votre déclaration d’ensemble des
revenus (n° 2042).

IS :
Les exploitants individuels et les sociétés civiles de
moyens peuvent ne pas établir de bilan (annexe
n° 2033-A) lorsque leur chiffre d’affaires hors taxe n’excède
pas 153 000 € (ventes) ou 54 000 € (prestations de
services).

Mon cas

ha haaaa !!!

http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_6820/fichedescriptiveformulaire_6820.pdf

IS :
Les exploitants individuels et les sociétés civiles de
moyens peuvent ne pas établir de bilan (annexe
n° 2033-A) lorsque leur chiffre d’affaires hors taxe n’excède
pas 153 000 € (ventes) ou 54 000 € (prestations de
services).

Mon cas

Bonjour,

Je ne suis pas ici pour jouer avec vous.

Vous ne voulez pas voir votre situation :

VOUS ETES EN BIC

- C'est un fait acquis. Vous êtes en BIC réel. Si vous avez fait une erreur, c'est il y a 3 ans. Il est un peu tard pour le réaliser quand les impôts vous demandent les déclarations. Si vous voulez changer cela, négociez avec les impôts (mais vérifiez avant les conséquences de ce changement). Dans tous les cas, vous ne pouvez faire les changements seul.

- Vous n'avez pas déposé vos déclarations au réel dans les délais que cela soit en BIC ou BNC. Les impôts vous demandent donc une liasse complète BIC (2031 + 2033) pour ces années. Ce n'est pas une option : Vous risquez des poursuites et des évaluations d'office (pas de comptabilité). Et je ne parle même pas de la majoration de 25% pour absence d'OGA.

- En effet, vous devez tenir une comptabilité selon les règles du Plan Comptable Général (pas un tableau ou des listes de factures). Reportez vous au Code de Commerce pour vérifier vos obligations comme BIC (comme BNC aussi vous avez des obligations, mais qui dépendent d'autres textes).

-Si vous avez un CA en services inférieur à 54k vous pouvez en effet ne pas joindre à votre liasse la feuille 2033A. Ce qui n'enlève pas l'obligation de faire les autre feuilles (et ce qui est idiot puisque 100% des logiciels de comptabilité qui éditent les comptes de résultat éditent aussi les bilans). Cependant, cette possibilité est offerte si vous faites votre déclaration dans les délais et pas quand le centre des impôts vous demande clairement une liasse complète.


Au final, soit vous faites ce que demande le centre des impôts, soit vous négociez avec lui pour modifier ce qu'il attend et vous lui donnez bien ce que vous avez négocié avec lui, soit le centre vous taxe d'office sans recours pour vous (vous avez déjà plus d'un an de retard pour la déclaration de 2010).

Bonne chance.

VOUS ETES EN BIC

- C'est un fait acquis. Vous êtes en BIC réel. Si vous avez fait une erreur, c'est il y a 3 ans. Il est un peu tard pour le réaliser quand les impôts vous demandent les déclarations. Si vous voulez changer cela, négociez avec les impôts (mais vérifiez avant les conséquences de ce changement). Dans tous les cas, vous ne pouvez faire les changements seul.

Réel simplifier svp 😉 Je ne vois pas qu'elle erreur j'aurais fait il y as 3 ans ? Mon CA à dépasser le seuil de franchise TVA en 2010, et suis sa progression depuis sans avoir dépasser le seuil des 54K. Donc je ne vois pas se que j'aurais à négocier avec les impôts à ce sujet.

- Vous n'avez pas déposé vos déclarations au réel dans les délais que cela soit en BIC ou BNC. Les impôts vous demandent donc une liasse complète BIC (2031 + 2033) pour ces années. Ce n'est pas une option : Vous risquez des poursuites et des évaluations d'office (pas de comptabilité). Et je ne parle même pas de la majoration de 25% pour absence d'OGA.

- En effet, vous devez tenir une comptabilité selon les règles du Plan Comptable Général (pas un tableau ou des listes de factures). Reportez vous au Code de Commerce pour vérifier vos obligations comme BIC (comme BNC aussi vous avez des obligations, mais qui dépendent d'autres textes).

Déclaration Fiscale
Code Revenu Libellé Valeur
5 KP BIC prof. rég. micro - act. Prest. -

copie code du commerce

II : Bénéfices industriels et commerciaux
4 : Fixation du bénéfice imposable
A : Exploitants individuels
a : Régime des micro-entreprises

Article 50-0
Modifié par Décret n°2011-645 du 9 juin 2011 - art. 1

Les entreprises qui n'ont pas exercé l'option visée au 4 doivent tenir et présenter, sur demande de l'administration, un livre-journal servi au jour le jour et présentant le détail de leurs recettes professionnelles, appuyé des factures et de toutes autres pièces justificatives. Elles doivent également, lorsque leur commerce principal est de vendre des marchandises, objets, fournitures et denrées à emporter ou à consommer sur place, ou de fournir le logement, tenir et présenter, sur demande de l'administration, un registre récapitulé par année, présentant le détail de leurs achats.

Autre

En revanche, par cohérence avec les nouvelles règles comptables, le 5 nouveau de l’article 50-0 du CGI limite désormais la tenue du registre des achats récapitulé par année aux seules entreprises ayant une activité principale de vente, restauration ou de fourniture de logement, à l’exclusion donc des prestataires de services.

-Si vous avez un CA en services inférieur à 54k vous pouvez en effet ne pas joindre à votre liasse la feuille 2033A. Ce qui n'enlève pas l'obligation de faire les autre feuilles (et ce qui est idiot puisque 100% des logiciels de comptabilité qui éditent les comptes de résultat éditent aussi les bilans). Cependant, cette possibilité est offerte si vous faites votre déclaration dans les délais et pas quand le centre des impôts vous demande clairement une liasse complète.

Je peu croire que j'ai calculer de manière légère ces détails... Mais quand on se sent pas " dans le texte et par le seuil " obliger d'avoir des déclaration comptable. On pense pas spécialement à payer 800 à 1500 Euros par ans pour passer par un expert comptable, idem d'un achat de logiciel ou d'une inscription en OGA. faire 4 déclaration différentes RSI, IR, BIC,TVA, me suffisait à ma peines en l'attende de l'obligation...

Au final, soit vous faites ce que demande le centre des impôts, soit vous négociez avec lui pour modifier ce qu'il attend et vous lui donnez bien ce que vous avez négocié avec lui, soit le centre vous taxe d'office sans recours pour vous (vous avez déjà plus d'un an de retard pour la déclaration de 2010).


je n'ai pas 1 ans de retard, car j'ai toujours déclarer la 2031-k ( que les impôts envoyais ) qui elle au reste, est simple à remplir. il ne m’ont pas réclamer de 2033...j'avais dans l’idée que s'était normal, n'ayant pas dépasser les seuil qui m'oblige à passer au réel normal. Je ne me voyais pas dans de grande obligation de paperasse et donc encore moins à des déclaration de commerçant. Après cela reste un problème de routage de courrier cette année. Ayant déjà parler avec eux, je pense qu'ils on d'autre chose à faire qu'ex-sanginé des petites entrepreneur comme moi. Et comme je ne suis quand même pas en fraudes, juste dans un soucis formel sur mes obligations déclarative, l'entretien devrais être plus pédagogique que répressif.

Je te remercie de toutes informations cela m'auras aider à cibler mes recherches et à trouver mes faiblesses... même si toute fois j'ai encore quelques doutes sur l'articulation de mon statut.

encore merci

Bonjour,

Votre erreur d'il y a trois ans est d'avoir créé une entreprise BIC si votre activité est BNC.

Les impôts vous demandent une liasse complète BIC. Si vous désirez leur donner une liasse incomplète, il faut donc négocier avec eux. Si vous désirez plutôt envoyer une liasse BNC, il faut aussi négocier avec eux.

Si vous avez franchi le seuil en 2010 et que vous n'avez pas envoyé la déclaration, vous êtes en retard. Inutile de tourner autour du pot en indiquant que vous avez envoyé un autre document ou un document incomplet.

Dire que vous ne saviez pas n'est pas un recours légal en France car "nul n'est sencé ignorer la loi.".

Pourquoi copiez vous un extrait de la loi sur le régime micro bic ? Il ne s'applique pas à vous puisque vous êtes au réel simplifié BIC. Vous devez tenir une comptabilité.

Un expert comptable ou un OGA peuvent sembler chers, mais s'ils vous épargnent des surcouts, majorations et stress, vous devriez y réfléchir.

Sinon, de nombreux entrepreneurs tiennent eux-même leurs comptes. Notamment en BNC.

C'est depuis 2006 que je suis en BIC... Et comme je vous l'ais dis, c'est la chambre de commerce qui m'as forcé à prendre cette forme juridique... Sans doute comme vous, il on à l'époque considérer mon activités comme relevant du commerce ou de l'artisanat. Dans l'autre cas mon inscription étais bloquer et comme ce statut autorise la prestation de services je ne suis pas poser + de questions.

Moi je désire juste comprendre, afin de rectifier le tire le cas échéant. Au regard de mon activités je ne serait pas dire si le BIC ou le BNC est mauvais ou mieux ou si il corresponde à mon code NAF.

en quoi la nature d'une prestation de services est considérer comme commercial ou libérales ? existe t'il seulement une différentiation par rapport au forme juridique de ces statut mystère...

j'ai bien envoyer la 2031 pour 2010 et les impôts ne m’ont pas envoyer, ni réclamer la 2033. C'est uniquement cette années en prenant contacte avec eux, d’où ma découverte !

"nul n'est sensé ignorer la loi."

Si vraiment ils on du temps à perdre sur ce genre de détails, je leur simplifierais la vie en fermant ma boite pour allez faire le même boulot en Angleterre. Maintenant si ils votent des textes de " modernisation de l'économie " afin de fluidifier le milieux de la petit entreprise ou de l'entreprise personnelle ( qui as quand même bien des avantages comme d’être absent des statistiques du chômage et donc une économie substantielle pour l'unedic, de ne pas compter sur la rémunérations des heures sup ou des hrs indirectes, tout en payant ces charges et ces taxes rubis sur l’ongle ).

Si je suis commerçant ou libérales je fait parti de la base de l'économie, de ceux qui alimente le plus la machine ou l'usine à gaz fiscale. Je compte pas me laisser enfermer dans des impératif catégorielle d’une corporation aveugles au difficultés de la petite entreprise aujourd'hui.

Autant tout arrêter et devenir intermitant... et ainsi alimenter le 1.5 milliard de pertes de l'unedic...

Bon !! bon !!! j’arrête de m'énerver... 😉 je voudrais pas passer pour le don quichote de l' injustice fiscal...


Pourquoi copiez vous un extrait de la loi sur le régime micro bic ? Il ne s'applique pas à vous puisque vous êtes au réel simplifié BIC. Vous devez tenir une comptabilité.

Déclaration Fiscale 2012 ( certificat électronique )

Code Revenu Libellé Valeur
5 KP BIC prof. rég. micro - act. Prest. -

???

Bonjour,

Je pense que vous ne voulez pas comprendre. Vous cherchez un moyen de ne pas faire vos déclarations et cela bien que les impôts vous aient sommé de les faire.

Lisez mieux ce que j'écris.
Je ne considère pas que votre activité est BIC.

C'est vous qui l'avez créée ainsi (si vous avez été à la chambre de commerce pour la créer, ne soyez pas étonné d'avoir une structure commerciale !).

Je suis bien obligé de vous donner des conseils en fonction de votre réalité (VOUS ETES BIC) et pas d'un hypothétique cas où les impôts accepteraient 7 ans après un changement de régime alors que l'activité n'a pas changé !

Donc VOUS ETES BIC. Et à moins de négocier avec les impôts pour le changer, VOUS RESTEREZ BIC. Quoi que vous puissiez dire, exprimer, faire, tant que vous n'avez pas réglé cela : VOUS ETES BIC pour les impôts.

La nature de votre prestation n'est pas en question :
C'EST TROP TARD !!! VOUS ETES BIC.
LES IMPOTS VOUS DEMANDENT DES DECLARATIONS BIC.

Si vous regardez comment votre entreprise est considérée par les impôts, c'est BIC. Si vous regardez comment vous considéraient les organismes sociaux avant de négocier avec eux un changement, c'était BIC.

Pourquoi négocier avec les organismes est normal pour passer BNC, mais négocier avec les impôts ce serait anormal pour la même chose ?

Un micro BIC a un abattement de 50% pour le calcul des impôts, un micro BNC n'a qu'un abattement de 34%. C'est à prendre en considération lorsque vous changerez de régime (les impôts peuvent considérer que vous avez bénéficié à tort du taux à 50% de 2006 à 2009 puisque 2010 et 2011 sont au réel).

DONC : SOIT VOUS NEGOCIEZ AVEC EUX POUR FAIRE UNE DECLARATION BNC, SOIT VOUS FAITES LA DECLARATION BIC. MAIS DANS LES DEUX CAS : VOUS DEVEZ FAIRE UNE DECLARATION AU REEL (VOUS NE POUVEZ PAS Y ECHAPPER).
CE QUE VOUS N'AVEZ TOUJOURS PAS FAIT.

La case 5KP de la déclaration des revenus correspond aux activité micros. Les BIC au réel simplifié sans CGA, c'est la case 5KI. Essayez de faire un comparatif sur l'impact sur les impôts.