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Chiffre d'affaire, TVA, et apport en nature...
DCCreation
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14 octobre 2008
Bonjour,
J'ai créé une entreprise individuelle (régime micro BIC) dans le but de créer un site de jeux gratuits sans obligation d'achat. Le principe est simple : Des joueurs profitent chaque jour de parties gratuites financées par la publicité, et ils peuvent aussi acheter des parties supplémentaires pour pouvoir jouer et gagner plus.
Donc, mes dépenses sont :
- Frais liés à l'achat, et l'envoi des cadeaux
- Charges diverses liées à l'entreprise individuelle
et mes recettes :
- Publicité
- Parties supplémentaires achetées
Pour l'instant je suis sur le système de franchise de TVA. Mon bénéfice est imposé sur un abbatement de mon chiffre d'affaire. Questions :
* Mon chiffre d'affaire sera t'il la somme de mes recettes ? Donc publicité + parties achetées ?
* Pour calculer mon bénéfice, je ne peux pas calculer de la même manière qu'un vendeur vue qu'au final je ne vends pas directement... Donc est ce que mon bénéfice sera : recettes (publicité...) - dépenses (prix cadeaux, charges...) = Bénéfice ? Ou il faudra calculer autrement ? Et est ce que je considére mon activité comme commerciale ?
* Si je dépasse le seuil du système micro ( 86000 euros...), je devrai passer en mode réel, et donc je serai redevable de la TVA, mais vue que je ne fait pas de vente directe, comment devrai calculer la TVA que je devrai ? Si c'était une vente, je déduirai à la TVA de ma vente la TVA de l'achat, et je redistriburai la TVA restante de ma vente. Mais là je ne fais pas réélement une vente, mes cadeaux n'ont pas de prix. Les seules factures que je fourni sont adressées aux régies publicitaires ainsi qu'aux services de micropaiement... Est ce donc à eux que je devrai facturer la TVA ? (sachant que les versements qu'ils me font sont TTC...) Si c'est le cas, c'est à moi de redistribuer la TVA à l'état ? Ou c'est à eux (en me fournissant une facture HT) ? Et au niveau des cadeaux que j'acheterai, est ce que je les paierai encore TTC, ou HT ? Si c'est HT, c'est moi qui devrai redistribuer la TVA sur le prix d'achat du cadeau ? (vue qu'il n'y a pas de prix de vente...)
Je vous remercie d'avance pour vos réponses.
J'ai créé une entreprise individuelle (régime micro BIC) dans le but de créer un site de jeux gratuits sans obligation d'achat. Le principe est simple : Des joueurs profitent chaque jour de parties gratuites financées par la publicité, et ils peuvent aussi acheter des parties supplémentaires pour pouvoir jouer et gagner plus.
Donc, mes dépenses sont :
- Frais liés à l'achat, et l'envoi des cadeaux
- Charges diverses liées à l'entreprise individuelle
et mes recettes :
- Publicité
- Parties supplémentaires achetées
Pour l'instant je suis sur le système de franchise de TVA. Mon bénéfice est imposé sur un abbatement de mon chiffre d'affaire. Questions :
* Mon chiffre d'affaire sera t'il la somme de mes recettes ? Donc publicité + parties achetées ?
* Pour calculer mon bénéfice, je ne peux pas calculer de la même manière qu'un vendeur vue qu'au final je ne vends pas directement... Donc est ce que mon bénéfice sera : recettes (publicité...) - dépenses (prix cadeaux, charges...) = Bénéfice ? Ou il faudra calculer autrement ? Et est ce que je considére mon activité comme commerciale ?
* Si je dépasse le seuil du système micro ( 86000 euros...), je devrai passer en mode réel, et donc je serai redevable de la TVA, mais vue que je ne fait pas de vente directe, comment devrai calculer la TVA que je devrai ? Si c'était une vente, je déduirai à la TVA de ma vente la TVA de l'achat, et je redistriburai la TVA restante de ma vente. Mais là je ne fais pas réélement une vente, mes cadeaux n'ont pas de prix. Les seules factures que je fourni sont adressées aux régies publicitaires ainsi qu'aux services de micropaiement... Est ce donc à eux que je devrai facturer la TVA ? (sachant que les versements qu'ils me font sont TTC...) Si c'est le cas, c'est à moi de redistribuer la TVA à l'état ? Ou c'est à eux (en me fournissant une facture HT) ? Et au niveau des cadeaux que j'acheterai, est ce que je les paierai encore TTC, ou HT ? Si c'est HT, c'est moi qui devrai redistribuer la TVA sur le prix d'achat du cadeau ? (vue qu'il n'y a pas de prix de vente...)
Je vous remercie d'avance pour vos réponses.
