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Rachat par SCI puis revente

ridard · 11/29/2015

Bonjour. J'ai quelque chose qui met apparu ce midi mais je ne sais pas si c'est faisable, legal , rentable ( j'ai l’impression qu'on cherche tous la meme chose 🙂 ) . J'ai acheté il y a 8 ans un appartement Perso.Disons a 150 k€. Aujourd'hui j'ai racheté un autre bien perso ( sans la nécessite de revendre mon appartement). Aprés plusieurs calcul, estimation, et au vue de l’immobilier dans ma ville je m'oriente sur la vente de mon appartement. Aprés plusieurs estimation et au vue des annonces pour les meme type de bien , je pourrais revendre mon appartements autour de 120 130 max :(. Du coup je me demande si il est possible de : 1 Monter une SCI avec mon eurl + tierce personne ( ca peu pas etre moi j'ai cru comprendre). 2 Mon sci rachete a 200 par exemple mon appartement ( je suis donc exoneré des plus value car j'ai un certain delais lors de l'achat vente de 2 bien ). 3 je revend au prix du marché mon appartement donc moins value de 70ke 4 les moins values engendré par cette vente genere des réductions d'impot ( c'est la ou j'arrive pas a etre sur de cette étape). cela permettrait de transiter de l'argent de mon eurl a moi perso sans etre taxé. generer des moins value permettant de generer des réductions d'impot. Je me dis que c'est trop beau pour etre faisable . Mon but est de faire les choses légalement bien sur. Qu'en pensez vous ? (soyez clement :)) Merci d'avance pour vos lumieres .

ridard

29 novembre 2015 18:13

Bonjour.
J'ai quelque chose qui met apparu ce midi mais je ne sais pas si c'est faisable, legal , rentable ( j'ai l’impression qu'on cherche tous la meme chose 🙂 ) .

J'ai acheté il y a 8 ans un appartement Perso.Disons a 150 k€.

Aujourd'hui j'ai racheté un autre bien perso ( sans la nécessite de revendre mon appartement).
Aprés plusieurs calcul, estimation, et au vue de l’immobilier dans ma ville je m'oriente sur la vente de mon appartement.
Aprés plusieurs estimation et au vue des annonces pour les meme type de bien , je pourrais revendre mon appartements autour de 120 130 max :(.

Du coup je me demande si il est possible de :
1 Monter une SCI avec mon eurl + tierce personne ( ca peu pas etre moi j'ai cru comprendre).
2 Mon sci rachete a 200 par exemple mon appartement
( je suis donc exoneré des plus value car j'ai un certain delais lors de l'achat vente de 2 bien ).
3 je revend au prix du marché mon appartement donc moins value de 70ke
4 les moins values engendré par cette vente genere des réductions d'impot ( c'est la ou j'arrive pas a etre sur de cette étape).

cela permettrait de transiter de l'argent de mon eurl a moi perso sans etre taxé. generer des moins value permettant de generer des réductions d'impot. Je me dis que c'est trop beau pour etre faisable .

Mon but est de faire les choses légalement bien sur.

Qu'en pensez vous ? (soyez clement :))

Merci d'avance pour vos lumieres .

Olivier_M 30 novembre 2015 10:41

Bonjour,

La vente d'un immeuble dont on est propriétaire à une SCI créée pour l'occasion était un moyen assez populaire il y a quelques années de récupérer des liquidités et de profiter des taux d'emprunts très bas. Pas de souci donc pour faire ainsi.

Par contre, 2 grosses limites dans ce que vous décrivez :

1. Les moins values immobilières ne sont pas déductibles, sauf quelques cas très précis.

2. La SCI est une société, vous devez agir dans son intérêt. Acheter 200 ce qui est revendu 130 dans la foulée, c'est clairement agir à l'encontre des intérêts de la société et cela peut être considéré comme une faute de gestion.

Concernant le point 1, il est peut être possible de le contourner : si l'EURL détient un maximum des parts de la SCI, elle ne peut pas déduire la moins-value, mais elle peut sans doute passer une provision pour dépréciation des parts de la SCI, ce qui revient sensiblement au même. Cependant, gare au point 2, qui pourrait voir tout le montage remis en cause par l'administration. A faire valider par un expert comptable ou un avocat fiscaliste.

Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS
shrek 30 novembre 2015 14:11

Cela m'interesse aussi ce sujet

mais qu'entendez vous par " je suis donc exoneré des plus value car j'ai un certain delais lors de l'achat vente de 2 bien "

J'ai pour but de créer également une sci pour racheter ma résidence que je loue à un couple en ce moment.
Pour dégager des fonds pour me racheter ma résidence.
ridard 30 novembre 2015 14:18

Bonjour.

Exemple. Je signe ma nouvelle maison le 01/10
je met en vente mon ancien appartement le 01/11
je rentre dans ma nouvelle maison le 01/01/n+1
je vends mon ancien appartement le 01/02/n+1

Si j'ai bien compris les textes. La vente de mon appartement passe en résidence principale sur les PV.

Déménagement
Restez dans votre logement au moins jusqu’à sa mise en vente

Extrait de leparticulier.fr/jcms/p1_1528049/profitez-de-lexoneration-pour-vente-de-votre-residence-principale et qui fait reference a un texte off.
"
Il n’est pas rare de déménager avant d’avoir vendu son logement. Attention, car le fisc peut alors considérer que votre ancien logement n’est plus votre résidence principale et taxer la plus-value.

La règle : pour être exonéré, le logement doit être la résidence principale du vendeur au jour de la cession. Mais l’exonération est maintenue si le logement n’est occupé que jusqu’à sa mise en vente, à condition que la cession intervienne dans un délai « normal » et qu’il reste inoccupé (BOI-RFPI-PVI-10-40-10, n° 190)."
shrek 30 novembre 2015 14:29

ah ok. j'ai compris la subtilité...
Dans mon cas, comme je loue le bien je ne vais pas pouvoir faire cela.

Merci
kzg 30 novembre 2015 14:44

Bn a écrit : Aprés plusieurs estimation et au vue des annonces pour les meme type de bien , je pourrais revendre mon appartements autour de 120 130 max :(.

Du coup je me demande si il est possible de :
1 Monter une SCI avec mon eurl + tierce personne ( ca peu pas etre moi j'ai cru comprendre).
2 Mon sci rachete a 200 par exemple mon appartement
Bah non. Elle rachète au prix du marché, soit 120-130. Pourquoi 200 ? (Ou alors pourquoi pas 500 ?)
hmg 1 décembre 2015 12:01

Bonjour,

Euh...

70k, je suppose que ce sera perdu au milieu de la masse des dizaines de millions d'euros de votre activité et que ce n'est pas la première chose que regardera le moindre contrôleur même le plus aveugle ?

Contrôleur, qui en notant que vous vendez à votre EURL indirectement un bien dont elle n'a pas besoin et qui aboutit à une moins value aussi énorme, ne considérera pas que c'est un abus de droit ?

...

Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
ridard 1 décembre 2015 13:38

😨

Bon bah je vais juste accepter de faire une moins value en perso alors :(

Merci pour vos réponses.

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