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CIPAV
Bonjour,
Je suis salarié dans le privé et ai créé en 2008 mon EURL en parallèle (informatique) dans laquelle je ne perçois pas personnellement de salaire, ni revenu ni dividende (avec option à l'IS)
Je viens de recevoir un "pré-appel" de cotisation 2009: dois-je assimiler mon résultat net 2008 à des "revenus" ??
Je m'aperçois en plus dans leur petit guide qu'étant salarié ailleurs, j'aurai pu être exonéré de cotisation les 12 premiers mois alors que la CIPAV m'a affirmé le contraire au téléphone l'année dernière !! Que faire ? Par ailleurs, ma cotisation annuelle a représenté 25% de mon résultat, c'est épouvantable...
En vous remerciant.
Je suis salarié dans le privé et ai créé en 2008 mon EURL en parallèle (informatique) dans laquelle je ne perçois pas personnellement de salaire, ni revenu ni dividende (avec option à l'IS)
Je viens de recevoir un "pré-appel" de cotisation 2009: dois-je assimiler mon résultat net 2008 à des "revenus" ??
Je m'aperçois en plus dans leur petit guide qu'étant salarié ailleurs, j'aurai pu être exonéré de cotisation les 12 premiers mois alors que la CIPAV m'a affirmé le contraire au téléphone l'année dernière !! Que faire ? Par ailleurs, ma cotisation annuelle a représenté 25% de mon résultat, c'est épouvantable...
En vous remerciant.
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Mattthieu
Nombre de posts : 719Nombre de likes : 1Inscrit : 12 août 2007Cette question m'intéresse également : un gérant majoritaire qui ne perçoit aucune revenu doit-il payer des cotisations? - Contacter en MP
patrice06
Nombre de posts : 26Nombre de likes : 0Inscrit : 29 janvier 2009Sauf erreur de ma part:
En se mettant dans l'hypothése que l'on a atteint un régime de "croisiere", un gérant qui se verserait 0€ de rémunération aurait à payer 2325€ de charges et prélèvement sociaux:
- urssaf (alloc fam, CSG/CRDS, CFP): 219€
- RSI(RAM) (maladie/maternité) : 892€
- CIPAV (retraite, invalidé/déces) : 1214€
Pour les 2 premières années d'exercice, ce sera pire, car basé sur des forfaits . Cela est régularisé par la suite, mais sans pouvoir être inférieur au montant précédent.
Calcul basé sur le fichier Excel suivant: [ftp2.neoxio.com] - Contacter en MP
patrice06
Nombre de posts : 26Nombre de likes : 0Inscrit : 29 janvier 2009oops, je remets le lien en espérant ne pas me tromper cette fois:
ftp://ftp2.neoxio.com/neoxio/CalculCotisationSocialeV1.xls - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Ce n'est pas très éloigné du résultat (2364) de ma claculette en ligne :
3w.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.phpcalculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
donpedro
Nombre de posts : 305Nombre de likes : 0Inscrit : 24 janvier 2009
Non. Vous êtes en EURL et le bénéfice de votre société n'a rien à voir avec vos revenus (contrairement à l'EI).maigre a écrit : Je viens de recevoir un "pré-appel" de cotisation 2009: dois-je assimiler mon résultat net 2008 à des "revenus" ??
Peut-être n'est-il pas trop tard. La CIPAV ne connait pas vos revenus de 2008 et n'a pas calculé la cotisation finale de 2008 (que vous régulariserez en 2010). Je sais que pour l'ACCRE la demande d'exonération doit être faite pendant les 12 premiers mois d'affiliation. Peut-être qu'il y a aussi un délai pour les salariés créateur d'entreprise. Contactez la CIPAV rapidement.maigre a écrit : m'aperçois en plus dans leur petit guide qu'étant salarié ailleurs, j'aurai pu être exonéré de cotisation les 12 premiers mois alors que la CIPAV m'a affirmé le contraire au téléphone l'année dernière !! Que faire ? Par ailleurs, ma cotisation annuelle a représenté 25% de mon résultat, c'est épouvantable...
Note: seul le régime de base est concerné par cette exonération. Pour le régime complémentaire, normalement la réduction de 100% est appliquée la première année d'activité. Sans point de retraite en contrepartie.
Pour 2009, regardez la brochure: vos revenus 2008 étant inférieurs à 5146 euros vous pouvez demander:
- la réduction de 100% de la retraite complémentaire
- la dispense du régime d'invalidité décès.
Dans ce cas, il n'y a ni point de retraite ni garantie invalidité décès. A vous de voir si c'est un bon calcul.
Donpedro.
