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CIPAV et régularisation de cotisation ...

asap info · 03/26/2010

Bonjour, je post un nouveau sujet car je n'arrive pas à trouver de réponse unique ... J'ai essayé de faire les choses "dans les règles de l'art", crée une E.I, pris un E.C., n'utilisé pas plus de 50% de mon H.T. encaissé (Faut être prévoyant), adhéré à une AGA. Je suis E.I. BNC (profession liberale non règlementé), depuis octobre 2008. Bien que tout ne soit pas parfait, l'urssaf n'étant arrivé en prendre en compte mon déménagement de la charente maritime à la région parisienne en 1 an (je viens d'avoir ce jour la confirmation de la radiation de mon etablissement en charente, et transfert de mon dossier à la région parisienne ... pour un déménagement le 8 mars 2009 ...), j'ai réussi tout de même un tour de force en harcellant RSI et CIPAV à faire prendre en compte ma nouvelle adresse. Bref une histoire standard à lire l'ensemble des posts de ce forum. Je m'attends aux cotisation en double, ou pas de cotisation on verra bien. Mon E.C. a pratiqué à mon bilan 2009 (même si le terme bilan est peut-être imporpre pour une EI, n'ayant pas d'obligation legale je pense ...), et je reste perplexe sur une chose. Celui-ci (pour savoir ou je vais), a fait le calcul de la regularisation des cotisations sociales dues au titre de l'année 2009, le reste de la TVA pour 2009 et même les impots sur le revenu pour 2009 afin de connaitre EN NET ce qui me reste pour 2009 'l'ensemble des dépenses à venir provisionnées !). Mon E.C. m'affirme qu'il n'y a pas de régularisation pour la partie retraite complémentaire les 2 premières années. Mon résultat du fait des faibles appels de cotisation, la facturation de 242 jours à un tarif bien supérieur à ce que l'on trouve aujourd'hui ..., devrait me faire cotiser à la classe maximum (soit près de 10000 Euros). La différence est donc ENORME ! Alors ai-je raison ? Ou mon E.C. dit vrai ? Merci de vos réponses.

asap info

26 mars 2010 22:48

Bonjour,

je post un nouveau sujet car je n'arrive pas à trouver de réponse unique ...

J'ai essayé de faire les choses "dans les règles de l'art", crée une E.I, pris un E.C., n'utilisé pas plus de 50% de mon H.T. encaissé (Faut être prévoyant), adhéré à une AGA.

Je suis E.I. BNC (profession liberale non règlementé), depuis octobre 2008.

Bien que tout ne soit pas parfait, l'urssaf n'étant arrivé en prendre en compte mon déménagement de la charente maritime à la région parisienne en 1 an (je viens d'avoir ce jour la confirmation de la radiation de mon etablissement en charente, et transfert de mon dossier à la région parisienne ... pour un déménagement le 8 mars 2009 ...), j'ai réussi tout de même un tour de force en harcellant RSI et CIPAV à faire prendre en compte ma nouvelle adresse.

Bref une histoire standard à lire l'ensemble des posts de ce forum.

Je m'attends aux cotisation en double, ou pas de cotisation on verra bien.

Mon E.C. a pratiqué à mon bilan 2009 (même si le terme bilan est peut-être imporpre pour une EI, n'ayant pas d'obligation legale je pense ...), et je reste perplexe sur une chose.

Celui-ci (pour savoir ou je vais), a fait le calcul de la regularisation des cotisations sociales dues au titre de l'année 2009, le reste de la TVA pour 2009 et même les impots sur le revenu pour 2009 afin de connaitre EN NET ce qui me reste pour 2009 'l'ensemble des dépenses à venir provisionnées !).

Mon E.C. m'affirme qu'il n'y a pas de régularisation pour la partie retraite complémentaire les 2 premières années.

Mon résultat du fait des faibles appels de cotisation, la facturation de 242 jours à un tarif bien supérieur à ce que l'on trouve aujourd'hui ..., devrait me faire cotiser à la classe maximum (soit près de 10000 Euros).

La différence est donc ENORME ! Alors ai-je raison ? Ou mon E.C. dit vrai ?

Merci de vos réponses.

mixomatose 26 mars 2010 23:28

Ton comptable a raison : à la CIPAV, il n'y a pas de régu de retraite complémentaire.

Voir :
(h t t p : / /)service.cipav-retraite.fr/cipav/article-28-principes-de-calcul-des-cotisations-103.htm

Le régime de retraite complémentaire de la CIPAV est, au même titre que le régime de base et le régime invalidité-décès, un régime obligatoire. Vous cotisez à ce régime en fonction de vos revenus de l’année N-2. À la différence du régime de base, il n’y pas de mécanisme de régularisation au titre de ce régime.

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asap info 26 mars 2010 23:39

mixomatose a écrit : Ton comptable a raison : à la CIPAV, il n'y a pas de régu de retraite complémentaire.

Voir :
(h t t p : / /)service.cipav-retraite.fr/cipav/article-28-principes-de-calcul-des-cotisations-103.htm

Le régime de retraite complémentaire de la CIPAV est, au même titre que le régime de base et le régime invalidité-décès, un régime obligatoire. Vous cotisez à ce régime en fonction de vos revenus de l’année N-2. À la différence du régime de base, il n’y pas de mécanisme de régularisation au titre de ce régime.
Merci de cette réponse, c'est une excellente nouvelle ! 🤣

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