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CIPAV, RSI comment comprendre
jerome_CyDjeNet
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jerome_CyDjeNet
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2 octobre 2008
Bonjour je viens de créée une société individuelle dans la programmation informatique et plus précisément dans la création de sites internet voilà les quelques questions que je me pose. J'ai un statut biactif, donc j'ai une double activité, à l'heure actuelle mon dossier est encore en cours d'écriture et les doutes commence à s'installer. En effet aujourd'hui j'ai appelé le RSI pour leurs demander ce qu'il en était de mon dossier, quand je lui ai parlé de profession libérale elle m'a répondu voir avec la CIPAV. Le code naf est 6201Z, alors de qui vais-je dépendre, dois-je payer à l'URSSAFF le RSI et la CIPAV?? là j'avoue que je vois pas trop.
Merci pour votre réponse.
Merci pour votre réponse.
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mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Oui, les 3 si on est liberal :
URSSAF : Allocations Familiales, CSG/CRDS, Formation Professionelle
RSI : Maladie
CIPAV : invalidité, retraite
On s'y fait à la longue....calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
jerome_CyDjeNet
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 2 octobre 2008Tout d'abord merci pour la rapidité de votre réponse, mais je souhaiterai aussi savoir de qui vais-je réellement dépendre, dois-je m'inscrire moi même ou tout se fait automatiquement et de quelle façon. Techniquement c'est le CFE qui est censé faire ce genres de démarches, mais j'ai bien l'impression que ce n'est pas toujours le cas. Si je doit cotiser aux 3, pourquoi l'intervenant du RSI m'a demandé de faire des verifs auprès de la CIPAVE pour ne pas m'enregistrer par erreur auprès du RSI. on s'y fait vraiment à la longue?? 🤣 -
smconseil
Nombre de posts : 54Nombre de likes : 0Inscrit : 29 juillet 2006Bonjour,
effectivement le CFE (en l'occurrence l'URSSAF) doit centraliser les 3 inscriptions. Cependant, il est toujours judicieux de vérifier auprès des RSI et CIPAV que votre immatriculation est bien prise en compte par leurs services. Une fois que c'est vérifié, ne vous tracassez plus, ces caisses ne vous oublieront pas pour vos cotisations!!
Normalement, le RSI devait centraliser toutes les cotisations mais je ne suis pas certain que c'est effectif.
Bon courage, le début est toujours un peu stressant mais rapidement la "routine" prend le dessus. N'oubliez pas de vous inscrire à une AGA ils vous conseilleront également. -
EE
Nombre de posts : 239Nombre de likes : 0Inscrit : 1 février 2008Bonjour,
Tout a très clairement expliqué.
Pour la CIPAV (votre caisse de retraite) vous pouvez sur leur site télécharger une déclaration règlementaire d'activité, mais en toute théorier, le CFE URSSAF s'occupe de leur transmettre votre affiliation.
Le RSI intervient pour la gestion du régime obligatoire de sécurité sociale, cependant, vous aurez un autre interlocuteur (et oui un de plus !) qui gérera les prestations (remboursements), comme par exemple la RAM PL.
Pour les professions libérales, il n'est pas prévu d'interlocuteur unique, la mise en place pour les commerçants se faisant durant l'année 2008.smconseil a écrit : Normalement, le RSI devait centraliser toutes les cotisations mais je ne suis pas certain que c'est effectif.
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Cdlt,
EE -
qsa_210580
Nombre de posts : 11Nombre de likes : 0Inscrit : 18 juin 2007Bonjour à tous,
Je viens d'avoir le même problème. Je finis de créer mon eurl code APE 6202A.
N'ayant toujours pas reçu de nouvelles de la part de RSI après 2 mois, j'ai décidé d'appeler par moi-même.
Ils m'ont clairement dit que mon code APE n'entrait pas dans le champ de RSI et que je devais contacter la CIPAV afin de me mettre en règle.
Du coup, je suis complètement perdu. Je dois suivre des soins de santé, ça urge mais je ne suis affilié à aucune caisse de sécu apparemment.
Que c'est compliqué ...
Vous avez des conseils ? Merci ! -
jerome_CyDjeNet
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 2 octobre 2008Bon voilà après avoir appelé un peu partout voici ce qu'il en ressort. A la base j'ai déposé mon dossier auprès de mon CFE qui était censé transmettre à tout le monde, ce qui à bien été fait, mais le problème ce que dés le départ on m'a considéré en tant que commerçant car mon activité est programmation informatique, et la dedans il y a 2 variantes. Pour rappel mon job c'est créateur de sites internet ou pages web sans vente et sans développement de logiciels ni de matériel informatique. Les 2 variantes sont les suivantes programmation informatique sans vente de matériel informatique ou de logiciels fait que je suis en profession libérale et programmation informatique avec ventes de matériels ou logiciels fait que vous devenez commerçant, voilà pourquoi depuis lé début rien ne tourne rond, donc de ce fait mon dossier était resté bloqué. Donc en étant profession libérale je vais alors dépendre de la CIPAVE et du RSI, mais attention pas du RSI de ma région, le RSI profession libérale de province, qui est le même pour toute la france. Voilà, tout va maintenant rentrer dans l'ordre et ma conseillère va faire envoyer mon dossier aux bons organismes. Merci encore pour vos réponses 😃 -
qsa_210580
Nombre de posts : 11Nombre de likes : 0Inscrit : 18 juin 2007Merci Jerome.
Je vais appeler demain mon CFE pour vérifier mon dossier.
Je posterai la réponse dès que j'aurai eu une solution ! -
EE
Nombre de posts : 239Nombre de likes : 0Inscrit : 1 février 2008Bonsoir,
qsa_210580
Pour la CIPAV, il s'agit de votre caisse de retraite, remplissez et retourner leur une déclaration d'affiliation afin de commencer les démarches.Bonjour à tous,
Je viens d'avoir le même problème. Je finis de créer mon eurl code APE 6202A.
N'ayant toujours pas reçu de nouvelles de la part de RSI après 2 mois, j'ai décidé d'appeler par moi-même.
Ils m'ont clairement dit que mon code APE n'entrait pas dans le champ de RSI et que je devais contacter la CIPAV afin de me mettre en règle.
Du coup, je suis complètement perdu. Je dois suivre des soins de santé, ça urge mais je ne suis affilié à aucune caisse de sécu apparemment.
Que c'est compliqué ...
Vous avez des conseils ? Merci !
Pour vos soins, pas de panique, si vous êtes en création d'entreprise, vous bénéficiez de vos droits de votre ancien régime pendant 1 an, celà doit pouvoir vous permettre de vous soigner.
Là encore, vous pouvez demander directement, votre affiliation auprès de
RAM PL PROVINCES - 34, boulevard d'Estiennes d'Orves - 72902 LE MANS CEDEX 9-Tél : 08 11 01 30 30 Fax: 02 43 14 49 07
Compliqué, non, mais il vous faut apprendre à connaître et gérer vos régimes obligatoires.
Bon courage,
Cdlt,
EE -
qsa_210580
Nombre de posts : 11Nombre de likes : 0Inscrit : 18 juin 2007Bonjour EE,
Merci pour ces réponses. Mon cas est un peu plus spécial !
Je suis arrivé sur le territoire français en avril 2008 (arrivée de Belgique).
J'ai commencé à travailler en CDI et après 4 mois, j'ai décidé de créer ma société.
J'ai donc reçu un numéro de SS : 180059999999999 (venant de mon cdi) mais celui-ci ne m'inspire guère confiance car à chaque fois que je le renseigne, on me dit qu'il ne semble pas correct.
Je ne suis connu nullepart. Je vais néanmoins suivre vos conseils et donc envoyer les documents nécessaires.
Merci !
Quentin -
jerome_CyDjeNet
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 2 octobre 2008La chose la plus simple est d'appeler le CFE qui sera en mesure de confirmer d'après le type d'activité quel est le type de votre profession, libérale ou commerçante. Ensuite vérifier au niveau du RSI si ils ont bien réceptionné votre dossier et à quel niveau il est , en cours d'écriture, en cours de traitement. Et si comme moi il est bloqué, ils enverront vers les bons organismes. Je trouve terrible d'être obligé de se battre pour payer ses cotisations, le monde tourne vraiment à l'envers. Et comme dit si c'est une profession libérale il vous suffit de contacter le RSI-PLP (profession libérales de province qui centralise toute la France). Voici leurs site http://www.plp.le-rsi.fr/ pour la ptite info des RIS différents apparemment il en existe une trentaine dixit un conseiller du RSI, et ils sont joignable au 01/53/33/56/56 pour savoir si par hasard vous êtes déjà affilié auprès de leurs services, et téléphonez également à la CIPAVE 01/44/95/68/20. La Cipave est un peu plus long à joindre, essayez de préférence le matin avant 9h00 et le RSI PLP, po de soucis d'attente. Voilà j'espère avoir été assez clair dans mes explications.