Cotisation double pour le RSI

Bonjour,

Ayant le cas pour d'autres personnes, je suis aussi intéressé par la réponse.

Je n'ai pas la réponse mais votre histoire est flippante.

Donc vous cotisez en ce moment à deux endroits !!! Incroyable !!!

Bonjour,

essayez d'écrire à l'adresse suivante (à mon avis pas besoin de recommandé):
RSI
TSA 60008
93517 Montreuil Cedex

En précisant, vos nom/prénom, coordonnées, votre numéro de TI (18 chiffres), une explication du problème.

Les liasses montrant le double décompte et une copie de votre Avis d'imposition 2007.

J'avais un problème qui a été corrigé dans le mois, je ne sais pas si cela marchera pour vous...

N'hésitez pas à nous tenir informés.

Cdt

Bonjour,

Merci pour votre réponse.

C'est précisément à cette adresse que j'ai envoyé mon courrier il y a 15 jours (en recommandé toutefois).

J'ai transmis les liasses prouvant le double décompte mais pas mon avis d'imposition.

J'ai transmis également mon relevé CIPAV (pas forcément utile, mais j'ai préféré en envoyer plus que pas assez)

Depuis pas de nouvelles. Je vous tiens bien sûr au courant !

Olivier

Bonsoir à tous,

Bon bah voilà, malgré mes coups de fils et courriers, j'ai bien évidemment reçu mes DEUX appels à cotisations.

Une autre question se pose alors. En attendant que mon problème se règle, dois-je les payer les deux ? (sachant que j'ai jusqu'au 5 février pour me décider)

Si oui, est-ce que je serais un jour remboursé du montant payé injustement ?

Et si je dois en payer une des deux, laquelle ??? Celle à laquelle je cotise depuis le début (qui n'est pas la bonne puisque c'est RSI commerçant) ou la bonne caisse (RSI profession libérale) ?

J'ai appelé encore cette semaine RSI pour savoir quoi faire mais je suis encore tombé sur quelqu'un qui ne savait pas ce que je devais faire et qui m'a promis de me rappeler en fin de semaine. Comme pour mes premiers coups de fil, j'attends toujours........

Je vous remercie de votre attention.
Cordialement.
Olivier

Bonjour,

Même si cela prend du temps, vous serez normalement remboursé des cotisations payées en double.

Bonjour,

Merci de cette réponse.

Encore une petite question bête:

Si je résilie "RSI PL" est-ce que la situation:

Cotisation RSI commerçant (incluant donc URSSAF) + cotisation CIPAV est une situation considérée comme irrégulière ou interdite ?

Cordialement.
Olivier

Si t'es à la CIPAV, la logique voudrait que tu sois au RSI PL, avec le troisième larron à côté: l'URSSAF.

Je suis d'accord Calimero, la logique voudrait cela. Et je me bats pour cette logique depuis Septembre maintenant.

Mais face à l'inaction à ce sujet du RSI, je me demandais si la solution de facilité ne serait pas de me résilier de RSI PL et de conserver cette situation illogique.

Ce qui me édifiant c'est que le RSI "normal" te considère comme commerçant (vu qu'ils te gardent), mais qu'ils te font pas payer les cotisations retraite/prévoyance, vu que tu cotises à la CIPAV, reconnaissant implicitement que tu relèves pas de leur régime à eux (RSI Organic).

Impressionnant. J'ai vraiment eu de la chance que tout atterrisse au bon endroit, moi... pfiouuu.

Bonne nouvelle, mon dossier est apparemment réglé. J'ai dû batailler un peu pour justifier que NON je ne voulais pas monter un commerce et que OUI j'étais bien à la CIPAV, mais finalement le monsieur m'a radié en live de RSI commerce.

Je n'en sais pas plus sur les événements à venir par contre. Je devrais a priori maintenant essayer de me faire rembourser l'année 2008 cotisée chez RSI Commerce à tort (cotisant chez RSI PL à partir du 1er janvier 2008). Sachant que la cotisation incluait la part URSSAF, donc je ne sais pas trop comment cela va se passer.

J'oubliais le numéro magique:

Service affiliation du RSI IDF: 01.40.53.14.92

Olivier

Je vois que je ne suis pas le seul dans cette galère mais dans le sud, ce n'est pas aussi rapide, c'est même pire (1 an que je bataille).
J'suis inscrit en tant que commerçant au RSI et je cotise à la CIPAV, bref la retraite payée en double. Le RSI m'a vite remboursé.
Mon gros pb, c'est que je n'arrive pas malgré AR / appels à les faire modifier mon statut en Prof. Libérale et chaque année c'est la même chose.
Cette année, j'ai fait opposition sur leur prélèvement mensuel en espérant que ça va les réveiller.

Si jamais vous avez un numéro magique RSI Provence Alpes, j'suis preneur.

Olivier, en espérant tout ira bien pour toi.
Pascal

En tant que commerçant, c'est le RSI de votre région qui gère et en tant que libéral c'est la caisse des professions libérales de province (située à Paris) qui gère.


Votre caisse locale ne doit pas pouvoir vous passer en libéral parce que ce n'est pas eux qui gère. Il doit falloir changer de caisse.

Essayez ici:
Caisse d'Assurance Maladie des Professions Libérales Provinces
44 boulevard de la Bastille
75578 PARIS cedex 12
Tél : 01.53.33.56.56

ou

w3.plp.le-rsi.fr

Bon courage.

Il m'arrive la même mésaventure que toi mais pour la maladie au lieu de la retraite

RSI Commercants m'a radié en juin 2008 pour me transférer en RSI Profession liberale SAUF QUE ils ont continué à me prelever jusque aujourd'hui.
Je ne m'en suis rendu compte que lorsque en janvier la RSI Profession libérale m'a demandé de payer les cotisations de juillet 2008 à décembre 2008.

En gros, je me retrouve à payer 2 fois les cotisations maladies de juillet 2008 à décembre 2008 et toute l'année 2009.

J'ai été voir rapidement le RSI commercants pour qu'ils arretent leurs prélévements et me remboursent ce qu'ils me doivent.

Résultat des courses : Ils ne peuvent que transmettent mon dossier et me mettre en attente le temps que le dossier soit traité. En attendant, je suis obligé de payer double cotisation.
De plus, le remboursement ne se fait pas rapidement d'après eux...

Je leur demande comment ils ont pu faire une telle erreur... la radiation du RSI commercant s'est mal effectuée informatiquement. Je suis bien radié de leurs dossiers mais les cotisations courent toujours et selon eux on ne peux pas les arreter facilement!!!

Je ne peux en plus pas faire opposition car dans le montant dû mensuellement, il y a la maladie (que je ne leur dois plus) et l'urssaf...
Donc je ne veux pas avoir des problemes en plus avec l'urssaf...

J'ai telephoné avec le RSI profession libérale pour leur exposer mon probleme, mais ils ne peuvent rien pour moi. Il faut que je vois avec RSI commercant qui est fautif. En gros si je ne paye pas RSI PL, je devrais payer des indemnités de retard...

Que puis je faire... Même mon EC ne peut rien faire à part envoyer une lettre recommandée avec AR...

Les assigner en justice ? Cela va me couter cher... les harceler ? J'ai l'impression de parler à un mur et personne ne peut rien pour moi... attendre ? oui mais combien de temps ??

Si vous avez le moindre conseil, je suis preneur...

Merci,

Philippe

Hello,

Effectivement cela fait un peu peur ce que tu nous racontes là.

Par contre, si je ne m'abuse, tu devrais bloquer les paiements RSI commerçant, payer les cotisations RSI PL et contacter l'URSSAF pour les payer indépendamment du reste. Quand tu es RSI PL, c'est ce qui se passe, l'URSSAF n'est pas inclus dans tes cotisation.

Pour ma part et pour éviter ce genre de désagrément j'ai toujours refusé les prélèvements auto. Quand RSI commerçant m'a radié, ils m'ont prévenu que je recevrais toute l'année les appels à cotisation mais qu'il ne fallait pas que j'en tienne compte. Donc j'en déduis que quand on est en prélèvement auto, ils continuent de prélever...

Bon courage !
Olivier

Merci, c'est peut être ce que je vais faire car je n'arrive pas à les avoir au telephone et quand je vais les voir, ils me disent qu'ils prennent en charge.. mon cul!!!

Dans l'URSSAF, je n'ai "qu'a payer" Alloc familiales; Formation pro et CSG ?

Ils vont vouloir me refaire un echéancier ?

Merci

Philippe

+ CRDS

Je pense que tu dois d'abord appeler l'URSSAF (ou te déplacer). Ils pourront t'expliquer comment ça va se passer pour toi pour tes cotisations après avoir été radié de RSI commerçant. Normalement tu aurais dû recevoir un appel à cotisation URSSAF.

Pour ma part (je suis dans le même cas que toi, à ceci près que je ne paye volontairement plus mes cotisations RSI commerçant) je n'ai toujours rien reçu des URSSAF et je vais également les contacter histoire de ne pas avoir de surprises.

Si tu as des nouvelles entre temps, n'hésites pas à nous les faire partager !

Olivier

Merci Olivier,

Je vous tiens au courant

Je viens de contacter l'URSSAF et... ils ne peuvent rien pour moi...

Tant que les prelevements continuent au RSI commerce, l'URSSAF ne pourra pas me fournir un nouvel echéancier car l'URSSAF dépend du RSI commercant dans ces cas là.

Le seul conseil de l'URSSAF c'est de cloturer mon dossier définitivement au RSI commerce. C'est un truc de fou... je fais littéralement devenir fou... Ils sont vraiment d'une compétence rare au RSI

Que faire!!!???

Je ne vais quand même pas faire opposition sur le prelevement RSI commerce, car là c'est l'URSSAF qui va me tomber dessus avec 10% de majorations... Je paye déja assez cher comme ça...

ingenium.conseil a écrit : Je viens de contacter l'URSSAF et... ils ne peuvent rien pour moi...

Tant que les prelevements continuent au RSI commerce, l'URSSAF ne pourra pas me fournir un nouvel echéancier car l'URSSAF dépend du RSI commercant dans ces cas là.

Le seul conseil de l'URSSAF c'est de cloturer mon dossier définitivement au RSI commerce. C'est un truc de fou... je fais littéralement devenir fou... Ils sont vraiment d'une compétence rare au RSI

Que faire!!!???

Je ne vais quand même pas faire opposition sur le prelevement RSI commerce, car là c'est l'URSSAF qui va me tomber dessus avec 10% de majorations... Je paye déja assez cher comme ça...

pourquoi ne faites pas opposition et en attendant le prélèvement d'essayer d'avoir un echéancier de l'URSSAF.
Au pire, vous payez les 10% de majoration que de payer 2 fois la même chose et demander ensuite le remboursement de ces 10% pour incompétence de la RSI commerçant.

je déconseille vivement l'opposition

vous allez ensuite passer dans un autre "circuit" et ce sera pire car vous aurez encore un truc en plus à dépatouiller

appelez les tous les jours (demander un n° de téléphone direct d'un conseiller), photocopiez tous vos documents, envoyez des lettres avec AR, allez sur place.

je sais que c'est à devenir fou, on a tous eu des galères avec les URSSAF/RSI/CIPAV, mais là votre cas dépasse l'entendement

je compatis sincèrement, mais ne perdez pas courage et harcelez, harcelez, harcelez encore.

Bonjour,

Même conseil : continuez à appeller.

Il faut tomber sur le bon interlocuteur.

Le problème des administrations, c'est que vous ne tombez pas toujours sur l'interlocuteur qu'il faut.

NB : Voyez si le RSI n'a pas de médiateur (chargé de régler les litiges à l'amiable) pour lui écrire ou lui téléphoner.

Merci pour vos conseils

C'est bien ce que je pensais faire... Je me suis dit que cela allait etre pire de faire opposition. Je comptais d'abord en parler à mon EC.

Quoiqu'il arrive, il va falloir que je fasse preuve de patience et de ... persévérance... je ne vais pas les lacher...

Merci encore... et je vous tiens au courant dès qu'il y a du nouveau

Je viens donner des nouvelles de ma mésaventure avec le RSI...

Après multes tentatives telephoniques (sans succès), plusieurs envois de fax par jour... rien n'a fonctionné

J'ai donc décidé d'appeler directement le siege de la caisse nationale RSI france en leur demandant à parler au médiateur.
La réponse que l'on m'a apporté est d'envoyer un courrier au service litige qui me fera une réponse sous 20 jours

Je viens aujourd'hui de recevoir un coup de telephone de l'URSSAF pour me signifier que suite à mes différents courrier, les prélevements de cotisation pour 2009 sont arrétes à ce jour.

Concernant les remboursements 2008 et début 2009, suite à une panne informatique importante, ils ne seront pas réalisés rapidement + le temps pour eux de calculer le trop payé

Bonsoir et merci Philippe pour cette information.

Ils ne t'ont rien dit pour l'URSSAF et la procédure à suivre pour recevoir désormais l'échéancier ?

Cordialement.
Olivier

Malheureusement, ils m'ont laissé un message sur mon répondeur.. je n'ai pas réussi à répondre avant :-(((( et le numéro était masqué

Je pense qu'ils vont tout simplement me renvoyer un nouvel échéancier... (sinon je les rappellerais la semaine prochaine sans faute) et ils m'ont dit que le RSI doit normalement également me contacter

J'ai réellement dû faire du harcelement pour avoir une réponse (Fax 3 fois par jour, courrier simple tous les 2 jours)

D'autre part, ils ne m'ont pas encore remboursés, donc je pense que je n'ai pas fini mon harcelement...


Et toi tu as eu du nouveau ?

Philippe

Non, pas de nouvelles...
J'ai reçu un nouvel avis de paiement et comme d'habitude j'ai répondu par un courrier type expliquant ma situation.
Comme je paye par chèque, j'ai donc choisi la méthode consistant...a ne pas payer...
C'est ce que m'avait conseillé la personne de RSI (je cite: "vous allez recevoir des avis de paiement, n'en tenez pas compte...)
Si les courriers continuent d'arriver, je profiterais de ton expérience et contacterais donc également le médiateur du RSI.
Cordialement.
Olivier

Bonsoir,

Je tenais à vous donner les derniers eléments.. ca peut servir à quelqu'un...

Voyant un nouveau "petit" prélèvement fin mars de 75 euros du RSI commercant, je les ai contacté par téléphone... et j'ai eu quelqu'un !!!

Ces 75 euro, le RSI ne les explique pas et il me prévient que d'autres prélevements vont avoir lieu de facon plus importante en avril, mai, etc... mais il ne sait pas à quoi cela correspond car dans mon dossier je suis bien résilié en RSI commercant et mis en RSI libérale (pour la maladie)

Le conseil qu'il me donne, c'est de faire opposition et de contacter l'URSSAF car informatiquement tout est géré par eux et que c'est donc l'URSSAF qui n'a pas modifié mon dossier.

Je contacte donc l'URSSAF, et là bingo... je suis effectivement toujours enregistré chez eux en RSI commercant!!! Le gars de l'URSSAF me conseille également de faire opposition jusqu'a ce que que l'on rectifie définitivement mon dossier... Il transmet le numéro à une de ces collègues qui gère les litiges et promet de me rappeler 48h plus tard...

48h plus tard, elle me rappelle, et me dit de ne PAS faire opposition car les futurs montants prélevés correspondent aux AF et CSG/CRDS.

Elle m'explique que en fait, je fais partie des milliers de personnes qui sont passés entre les mailles du filet.
Elle m'explique qu'ils ont un probleme d'affichage des en-tetes (sisi je vous jure) entre le RSI commercant et l'URSSAF.

Le bénéficiaire des prélevements est le RSI (sur le releve de compte) mais en fait c'est pour l'URSSAF. Pareil pour les courriers... Quand je recois un courrier avec RSI commercants, en fait cela vient de l'URSSAF. C'est un truc de fou...

Bref, je suis un peu rassuré car je sais ou j'en suis et ce que je paye. L'URSSAF doit me transmettre un nouvel echéancier sous peu...


Quand aux remboursements des doubles cotisations maladie, ils me parviendront par lettre cheque sous 1 mois...
Si je n'ai rien, je rappellerais (maintenant que j'ai le numéro de la personne qui s'occupe de mon dossier)

Si cela interesse quelqu'un je peux donner le tel de la personne qui s'occupe des litiges par mp...


J'espere avoir été clair car ce n'est pas simple à expliquer

vous avez été très clair et je pris le ciel que tout cela ne m'arrive pas !

bravo pour votre patience infinie

Bonjour,

Tout cela me semble bien rassurant, tout à l'air de rentrer dans l'ordre pour vous !!! Félicitations 😉

je veux bien le numéro de tel des litiges. Quand j'en serais à me battre avec l'URSSAF pour mon propre problème, il pourra m'être utile 😉 Merci beaucoup !

Cordialement.
Olivier