comptabilisation charges RSI?

Bonjour,

Vous n'avez pas de rémunération ?

Si c'est prévu pour toute l'année, allocations familiales, csg et crds ne sont pas à passer en charges, ils seront remboursés.

Sinon :
- 644 et 646 : non car cela concerne rémunération et cotisations de l'exploitant. Il n'y a pas d'exploitant en EURL, mais un associé et un gérant.
- 641 : possible. Certains experts préfèrent l'utilisation d'une subdivision du 641 différente de celle de la rémunération pour les charges sociales. Quand la rémunération versée est brute, c'est de toute façon le compte à utiliser.
- 645 : plus simple pour bien séparer rémunération et cotisations.

Merci hmg
Vraiment j'ai pas compris votre message. En effet le gérant n'est pas rémunéré durant tout l'exercice comptable.Dans ce cas, il n'y a pas d'écritures relatives à l'appel des cotisations? même si c'est l'entreprise qui paye ces cotisations.D'autre part comment, ces charges seront elles remboursées?
Merci encore hmg de m'apporter quelques éclaircissements la-dessus.

Bonjour,

Etant donné que vous n'avez pas prévu de vous rémunérer et si vous vous en tenez à cette résolution, vous pouvez écrire au RSI pour leur indiquer que vous allez vous rémunérer à ... 0 €. Je vous fais grâce de l'article du Code de la Sécurité Sociale prévoyant cette technique très utile pour éviter les décalages de trésorerie.

Ils vont régulariser vos cotisations et vous envoyer des appels à 0 €.

Cependant, j'attire votre attention sur le fait que si vous finissez par vous rémunérer et que vous n'avez pas prévenu à l'avance le RSI, ils vous infligeront une pénalité sur la différence entre rémunération réelle et la rémunération que vous aurez déclarée.

Quant à l'écriture, vous pouvez utiliser le compte 438 en contrepartie de votre compte de banque pour tous vos paiements puisque n'étant pas rémunéré, vous ne devriez être soumis à aucune charge.

Normalement, vous devriez utiliser des comptes de charges puis passer des écritures d'inventaire pour annuler ces charges. La finalité est la même; les puristes vont me tirer dessus à boulets rouges.

J'attire votre attention sur l'absence de rémunération.
Cette attitude qui vise souvent à maximiser le montant des dividendes nous a valu les dernières lois de charges sociale sur dividendes. N'étant pas là pour vous juger, je vous informe que vous ne cotisez pas à la CFP qui vous permet d'avoir des financements même minimes mais souvent utiles pour des formations et que vous ne cotisez pas à votre retraite et surtout la prévoyance en cas d'accident de la vie.

Bonjour,

Les cotisations dues à l'urssaf (allocations, csg, crds et cfp) sont remboursées si le montant des revenus dans l'année est inférieur à 4500€ dans l'année.

En écrivant au rsi que vous n'aurez pas de revenus, il restera un minimum à payer pour la couverture maladie (sauf si couvert ailleurs) et la retraite (pour au moins valider 1 trimestre - pour en valider 4, il faut cotiser sur au moins 8000€).

Merci pour ces explications. Ce pendant il y a une cotisation minimale pour les gérants non rémunérés?
N'est ce pas ?

Bonjour,

Vous les trouverez ici :
http://www.apce.com/cid60740/cotisations-minimales-assurance-maladie-vieillesse-pour-les-tns.html

Comme indiqué dans mon précédent message, il y a un minimum maladie pour être couvert et un minimum retraite.

Merci encore hmg,
Alors comment doit on passer les écritures pour ces charges que vous avez mentionnées(maladie et retraite).C'est ça ce que je voudrais savoir s'il vous plaît.

Bonjour,

Banque (512) à compte de charges sociales (ex : 645x) pour un montant au moment du paiement.

Dette sociale (437x) à compte de charges sociales (ex : 645x) pour un montant dû.

Alors, si on a le csg déductible et le csg non déuctible, on pourra ajouter le compte 637 et 455 ou on met tout dans le 645?
Merci encore de votre aide

Alors, si on a le csg déductible et le csg non déuctible, on pourra ajouter le compte 637 et 455 ou on met tout dans le 645?
Merci encore de votre aide

Alors, si on a le csg déductible et le csg non déuctible, on pourra ajouter le compte 637 et 455 ou on met tout dans le 645?
Merci encore de votre aide

Bonjour,

Si vous êtes en EI, vous séparez la CSG-CRDS.

En société à l'IS, non. Les charges sociales vont dans la même classe (645x). Ensuite, vous pouvez dans le 645x faire les subdivisions que vous voulez.