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Contenu contrat
Bonjour,
Je viens de décrocher une nouvelle mission et mon client me demande de rédiger le contrat.
Je me suis basé sur mes précédents contrats mais j'aimerais être exhaustif histoire d'éviter les problèmes.
J'ai déjà noté:
Périmètre de la mission, périmètre géo,conditions de déplacement,horaires, jours travaillés, conditions de résiliation,tarif
Y a-t-il, selon vous,d'autres points importants à noter?
Je viens de décrocher une nouvelle mission et mon client me demande de rédiger le contrat.
Je me suis basé sur mes précédents contrats mais j'aimerais être exhaustif histoire d'éviter les problèmes.
J'ai déjà noté:
Périmètre de la mission, périmètre géo,conditions de déplacement,horaires, jours travaillés, conditions de résiliation,tarif
Y a-t-il, selon vous,d'autres points importants à noter?
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Droopyann
Nombre de posts : 3675Nombre de likes : 1828Inscrit : 21 mai 2018Peut être les points suivants :- Période d'essai (avec des préavis différent des conditions de résiliation)
- Délai et modalité de paiement
- Les périmètres de responsabilité (avez-vous une obligation de moyen ou de résultat)
- Durée du contrat, et mode de renouvellement
- A voir : Tout ce qui concerne la propriété intellectuelle, les droits d'auteur, la confidentialité
-- Yann EURL IS depuis 2019 - Contacter en MP
Free-Worker-301294
Nombre de posts : 1368Nombre de likes : 224Inscrit : 15 mars 2022Je rajouterai à la réponse de Droopyann- le lieu de travail (télétravail ou sur place, surtout en ce moment);
- le délai de rétractation (souvent oublié mais qui s'applique aussi aux professionnels depusi la loi Hamon);
- si concerné l'origine des équipements utilisés (exemple votre ordi perso ou celui du client) ;
- les cas de force majeure ;
- les clauses liées aux litiges (médiation, tribunal compétent, mode de communication) ;
- si nécessaire clause de confidentialité et de non-concurrence.
