Forum

Contrat de commande d'une oeuvre multimédia: collaboratio...

CpC

CpC

Nombre de posts : 2
Nombre de likes : 0
Inscrit : 28 octobre 2008
Contacter en MP
Bonjour à tous,

Je suis actuellement un particulier et je souhaite commencer une activité de freelance (actuellement je me renseigne sur les démarches à effectuer).

Ma question d'anticipation est d'un ordre plus spécifique.

Je souhaiterais savoir si une fois mon nouveau statut obtennu (numéro de siret etc...) je pourrais participer à des oeuvres multimédia (par le biais de contrat de commande d'une oeuvre multimédia: collaboration à une oeuvre multimédia, voir: exemple de contrat ou site scam)

Faut-il être affilié à un organisme particulier (comme Agessa) pour endosser le statut d'auteur ?

Je précise que dans mon cas la rémunération en droit d'auteur n'aura pas lieu (c'est plus une prestation de service) mais ce sont des contrat de commande d'oeuvre multimédia qui me désigne en tant qu'auteur qui me sont présenté par mon client (qui sur le contrat est désigné en tant que producteur)

A quel organisme devrais-je déclarer mes impôts dans ce genre de cas ?

Merci de vos réponses

Au service des talents IT

Free-Work est une plateforme qui s'adresse à tous les professionnels des métiers de l'informatique.

Ses contenus et son jobboard IT sont mis à disposition 100% gratuitement pour les indépendants et les salariés du secteur.

Free-workers
Ressources
A propos
Espace recruteurs
2024 © Free-Work / AGSI SAS
Suivez-nous