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Controle TVA Micro entreprise !!!!!!!!!
free7591
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free7591
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6 octobre 2019
Hello les frees ...
Aviez-vous deja eu un controle TVA (pour ceux qui sont en MC surtout ) ?
Merci ,
Aviez-vous deja eu un controle TVA (pour ceux qui sont en MC surtout ) ?
Merci ,
Freelance en AE
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Leos
Nombre de posts : 350Nombre de likes : 36Inscrit : 16 mars 2022Jamais. Bon pas sûr qua ça aide du coup. En même temps j'ai atteint le plafond il y a 2 mois et du coup je suis en train de fermer ma micro pour passer en EURL. Y a peu de chances que j'ai un contrôle d'ici là . A moins qu'il puisse faire des contrôles réactifs sur entreprise fermée. -
Free-Worker-512383
Nombre de posts : 32Nombre de likes : 3Inscrit : 20 novembre 2020Bonjour Leos ,
comment ca se passe svp pour la fermeture de la micro entreprise ? -
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005
Bonjour,Leos a écrit : Jamais. Bon pas sûr qua ça aide du coup. En même temps j'ai atteint le plafond il y a 2 mois et du coup je suis en train de fermer ma micro pour passer en SASU. Y a peu de chances que j'ai un contrôle d'ici là . A moins qu'il puisse faire des contrôles réactifs sur entreprise fermée.
Le passage au réel c'est quand vous avez passé deux fois le seuil pour la 3eme année civile.
votre changement semble précipité.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
Leos
Nombre de posts : 350Nombre de likes : 36Inscrit : 16 mars 2022j'ai dépassé le suil majoré donc pour moi facturation de la TVA immédiate ? Enfin de toute façon je souhaitais déjà changer de statut. Je n'ai plus l'ARCE donc les cotisations en micro cognaient sacrémentMembre-02518899 j'ai simplement déclaré une cessation d'activité. ça se fait avec un formulaire en ligne :
https://www.guichet-entreprises.fr/fr/demarches_en_ligne/formalites.html -
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vous pouvez être en micro et assujetti à TVA.
Je ne comprend pas votre précipitation.
A moins que vos frais réels soient très importants.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005
Bonjour,youcef91 a écrit : Hello les frees ...
Aviez-vous deja eu un controle TVA (pour ceux qui sont en MC surtout ) ?
Merci ,
Je reviens sur le thème initial : Oui, une activité micro peut être contrôlée. Aussi bien sur la TVA que sur le montant du CA.
J'ai déjà accompagné des années micros contrôlées (3 fois de mémoire). Que cela soit des micros ayant passé les seuils avec une période au réel, que des micros contrôlées comme micro (généralement pour remise en cause du fait d'être en micro avec seuils supposés dépassés).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
Free-Worker-451523
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 4 juin 2019Hello,
de mon côté je suis en micro et je termine ma 2ème et donc dernière année de dépassement. Je suis passé en régime de TVA l'année dernière (avril de mémoire) et je n'ai jamais eu de contrôle (ni TVA ni CA).
Par sécurité, j'ai qd même opté pour faire une comptabilité avec un logiciel comptable certifié, au cas où on me demande des comptes plus tard. -
htnfr
Nombre de posts : 1364Nombre de likes : 170Inscrit : 15 mars 2017Je relance le sujet car je viens de recevoir un courrier pour un contrôle fiscal prévu dans 20 jours.
Ca concerne les 3 années 2018-2020 (+ les 6 mois de 2021 pour la TVA).
Ca commence déjà mal, on a foutu une mise en demeure pour réclamer les déclarations 2035 de ces 3 années alors que j'étais en micro (passage à l'EIRL cette année) ... J'ai envoyé un mail à l'inspecteur pour dire que ces déclarations me concernent pas, mais j'ai eu un message d'absence. J'espère avoir la réponse le début de la semaine prochaine, date du retour de l'inspecteur. -
free7591
Nombre de posts : 181Nombre de likes : 104Inscrit : 6 octobre 2019Hello @htnfr,
ils t'ont demandé quels documents dans le cadre de ce contrôle fiscal ? Tu es sous quel régime ? BNC ? BIC ?Freelance en AE -
Leos
Nombre de posts : 350Nombre de likes : 36Inscrit : 16 mars 2022
Je vois la réponse des semaines plus tard désolé, faudrait une notif quand quelqu'un vous cite.hmg a écrit : Bonjour,
Vous pouvez être en micro et assujetti à TVA.
Je ne comprend pas votre précipitation.
A moins que vos frais réels soient très importants.
Oui j'ai des frais de déplacements important et de ce que j'en ai compris grâce au forum non déductible car je suis en micro et j'utilise ma voiture perso (donc pas de frais de débours et autres possibles et puis j me vois mal demander à mon client de payer directement l'essence) mais bon finalement cette mission risque dêtre remplacée par une autre que je peux faire plus à distance.
Par contre entre temps je me rapproche du seuil majoré donc je vais bien devoir faire la demande. -
Leos
Nombre de posts : 350Nombre de likes : 36Inscrit : 16 mars 2022
Bonjour,Membre-02518899 a écrit : Bonjour Leos ,
comment ca se passe svp pour la fermeture de la micro entreprise ?
là aussi désolé je répond un peu tard. C'est aussi simple que pour la créer, il faut faire la déclaration via la procédure en ligne :
https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F20678
Après reste à faire la dernière déclaration de CA et si ce n'est pas en fin d 'année voir pour avoir une réduction sur la cFE. -
htnfr
Nombre de posts : 1364Nombre de likes : 170Inscrit : 15 mars 2017
J'étais micro entreprise BNC de 2017 à 2020. Cette année, je passe en EIRL à l'IS suite au dépassement du plafond de 2019 & 2020.youcef91 a écrit : Hello @htnfr,
ils t'ont demandé quels documents dans le cadre de ce contrôle fiscal ? Tu es sous quel régime ? BNC ? BIC ?
C'est un avis de vérification de comptabilité, l'inspecteur va venir dans 20 jours pour la vérification des déclarations fiscales: Il demande donc tous les documents comptables + les pièces justificatives.
Logiquement, en tant de ME, je ne devrait fournir qu'une comptabilité simplifiée pour la TVA + factures / tickets. J'ai ma compta jusqu'à fin 2019, en 2020, je n'ai déclaré aucune TVA déductible (je compte de le faire cette année car je n'ai que très peu de dépense en 2020 avec la COVID), ca devrait faire rapidement avec 12 factures encaissées.
Ce qui me fait peur, c'est qu'il attend à avoir les déclarations 2035: C'est pourquoi j'ai envoyé un mail rapidement pour éclaircir le problème avant le contrôle.
Pour l'instant, je ne sais pas si je dois imprimer tous les documents avant son arrivée (factures émises, relevés bancaires, déclarations TVA, contrats ...). Je ne vois pas comment qu'il peut me redresser, mais on n'est jamais serein avec l'inconnu. -
Free-Worker-549199
Nombre de posts : 1Nombre de likes : 0Inscrit : 18 août 2021Bonjour
Je pose le lien d'un blog ci-dessus où vous pouvez certainement trouver des articles qui pourront faire répondre à vos questions:
https://expertcomptableconseil.blogspot.com/
😉