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cotisations CIPAV, RSI, RAM , Ursaff
Steffen.Guillaume
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17 avril 2007
Bonjour,
Mon cas est complexe.
En 2007 je crée mon activité en freelance en conseil informatique (code APE6202A).
Je paie donc mes cotisation à la CIPAV, la RAM et le rsi pour l'ursaff
en 2008, je change de statu pour passer en EURL avec IS, et lors de mon changement, je constate bcp de soucis.
Aujourd'hui je paie à la RSI pour la retraite, la maladie, l'ursaff (toute les cotisation), mais la CIPAV et la RAM continue de me demander mes cotisations. La CIPAV me certifie que je dois toujours leur payer les cotisations(que je paie au RSI!!!!).
Aujourd'hui, quel est le cadre légale?
Dois je payer
au RSI uniquement pour les 3 centres(retraite, ursaff, maladie),
ou
l'ursaff au RSI, la retraite a la cipav, la maladie a la RAM?
Merci de votre aide, car je suis perdu la!
Merci a tous d'avance
Mon cas est complexe.
En 2007 je crée mon activité en freelance en conseil informatique (code APE6202A).
Je paie donc mes cotisation à la CIPAV, la RAM et le rsi pour l'ursaff
en 2008, je change de statu pour passer en EURL avec IS, et lors de mon changement, je constate bcp de soucis.
Aujourd'hui je paie à la RSI pour la retraite, la maladie, l'ursaff (toute les cotisation), mais la CIPAV et la RAM continue de me demander mes cotisations. La CIPAV me certifie que je dois toujours leur payer les cotisations(que je paie au RSI!!!!).
Aujourd'hui, quel est le cadre légale?
Dois je payer
au RSI uniquement pour les 3 centres(retraite, ursaff, maladie),
ou
l'ursaff au RSI, la retraite a la cipav, la maladie a la RAM?
Merci de votre aide, car je suis perdu la!
Merci a tous d'avance
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mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008C'est un des pièges du passage EI-EURL.
Normalement, avec ton code NAF, tu dois être PL CIPAV/URSSAF/RSI.
Mais pour une raison quelconque (mauvaise case cochée dans le dossier?) tu es passé à travers, et considéré par le RSI comme étant commerçant...
Quand tu as arrèté ton EI, as-tu notifié la CIPAV? Il ne faut jamais compter sur une transmission automatique des dossiers du CFE aux organismes...
A mon avis, il faut d'abord convaincre le RSI qu'il y a erreur (avec code NAF, liste des activités CIPAV), et ensuite faire rectifier la situation.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
Steffen.Guillaume
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 17 avril 2007Merci pour les informations.
je dois donc être considéré comme"libérale" malgré mon statu EURL, et donc voir avec le RSI pour me faire rembourser les cotisations maladie et retraite payé pour 2008 et 2009(grosse régularisation qui m'a fait mal:) ).
Je vais faire le nécessaire, et je vous tiendrais informer des difficultés(qui est d'avoir le RSI par téléphone !!!! Help)
