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Cotisations des TNS quand l'activité débute en cours d'année
Bonjour à tous,
je suis nouveau sur le forum mais je trouve déja son principe très intéressant.
Dans le cadre d'un calcul prévisionnel des cotisations sociales des TNS sous Excel mon questionnement est : Comment calcule-t-on les cotisations de la 1ière année d'activité d'une entreprise quand elle commence en cours d'année civile?(par exemple en août) Pour les cotisations suivantes:
-maladie maternité
-Allocations familiales, CSG & CRDS
-Retraite de base
-Retraite complémentaire
-Invalidité-décès
Mes connaissances :
-les taux qui s'appliquent pour chaque cotisation en fonction de la nature de l'activité (Artisans, Commerçants et professions libérales)
-les assiettes et base forfaitaire qui correspondent à chacun de ces taux
-les TNS ne payent pas de cotisations sociales les 90 premiers jours d'activité
-les dates d'échéance de chacune des cotisations avec la possibilité de payer mensuellement ou trimestriellement.
Mes sources : www.le-rsi.fr (principalement), http://www.cnavpl.fr/
Merci d'avance pour vos réponses
je suis nouveau sur le forum mais je trouve déja son principe très intéressant.
Dans le cadre d'un calcul prévisionnel des cotisations sociales des TNS sous Excel mon questionnement est : Comment calcule-t-on les cotisations de la 1ière année d'activité d'une entreprise quand elle commence en cours d'année civile?(par exemple en août) Pour les cotisations suivantes:
-maladie maternité
-Allocations familiales, CSG & CRDS
-Retraite de base
-Retraite complémentaire
-Invalidité-décès
Mes connaissances :
-les taux qui s'appliquent pour chaque cotisation en fonction de la nature de l'activité (Artisans, Commerçants et professions libérales)
-les assiettes et base forfaitaire qui correspondent à chacun de ces taux
-les TNS ne payent pas de cotisations sociales les 90 premiers jours d'activité
-les dates d'échéance de chacune des cotisations avec la possibilité de payer mensuellement ou trimestriellement.
Mes sources : www.le-rsi.fr (principalement), http://www.cnavpl.fr/
Merci d'avance pour vos réponses
- Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26943Nombre de likes : 439Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Les charges sociales se calculent en fonction des règles que vous avez précisées en considérant pour la 1ère année civile une base de calcul de +/- 6500 euros et sur la 2ème année civile sur +/- 10000 euros.
Sur le site de l'urssaf, il y a des dépliants pour libéraux ou commerçants-artisans qui détaillent les cotisations et notamment celles à payer pendant les 2 premières années.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
