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Frais de repas : repas d'affaires, mais factures séparées...
Bonjour,
Je voudrais savoir si lorsqu'on fait un repas d'affaires en compagnie d'un client, ou collègue, mais que chacun paie sa note de repas, les frais sont à considérer comme des frais de repas où l'on mange seul (donc plafond et pas de TVA), ou comme des frais de représentation/mission (donc plafond aussi si j'ai bien compris, mais TVA déductible) ?
En compta BNC.
Est-ce que quelqu'un sait ?
Merci beaucoup
CF
Je voudrais savoir si lorsqu'on fait un repas d'affaires en compagnie d'un client, ou collègue, mais que chacun paie sa note de repas, les frais sont à considérer comme des frais de repas où l'on mange seul (donc plafond et pas de TVA), ou comme des frais de représentation/mission (donc plafond aussi si j'ai bien compris, mais TVA déductible) ?
En compta BNC.
Est-ce que quelqu'un sait ?
Merci beaucoup
CF
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hmg
Nombre de posts : 26791Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Il n'existe pas de précisions à ce sujet.
Cependant, j'aurais tendance à rester le plus prudent possible sur la question : limite et pas de TVA déductible.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
CFour
Nombre de posts : 6Nombre de likes : 0Inscrit : 5 janvier 2009Merci beaucoup pour cette réponse rapide. - Contacter en MP
CFour
Nombre de posts : 6Nombre de likes : 0Inscrit : 5 janvier 2009Un collègue vient d'attirer mon attention sur le fait que ces seuils ne seraient pas applicables lorsque ledit repas d'affaires en compagnie, mais notes séparées, a lieu lors d'un déplacement ponctuel loin du domicile (en stage, en séminaire, en mission éloignée, en congrès, etc...).
Dans ce cas, la note du repas serait à déduire en totalité. Et quid de la TVA ?
Quelqu'un pourrait apporter son éclairage ?
Merci ! - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26791Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
3w11.minefi.gouv.fr/boi/boi2008/5fppub/textes/5g208/5g208.pdf
3w11.minefi.gouv.fr/boi/boi2006/5fppub/textes/5g106/5g106.pdf
Les textes (ci-dessus) vous apporteront des précisions.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
CFour
Nombre de posts : 6Nombre de likes : 0Inscrit : 5 janvier 2009Merci.
En cas de déplacement ponctuel pour une mission, je ne pense pas que nous soyons dans le cas des "frais supplémentaires de repas" puisque nous ne sommes pas dans les "lieux où s'exercent l'activité professionnelle" de manière régulière.
Je vais demander confirmation de tout cela à mon AGA.
Bonne fin de semaine.
