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Freenlance français travaillant depuis l'étranger

17 janvier 2010 03:28

Bonjour tout le monde,

j'ai fouillé le web mais je n'ai trouvé nul part les infos qui correspondent exactement à ma question.
Voici mon cas. Je suis freelance (nationalité et adresse française + MDA + SIRET) et je voudrais savoir si je peux facturer des clients situés à l'étranger en tant qu'indépendant français MAIS avec la particularité de travailler surplace (à l'étranger).

Petite précision : la question s'applique à la Terre entière mais les principaux pays que je vise sont les USA et le Canada. Je n'ai pas de Green Card, je n'ai pas le statut de Travailleur Autonome (équivalent canadien de l'Auto-Entrepreneur) et c'est trop tard pour un PVT alors je serais officiellement en "tourisme". Je prévois de faire des "tours du poteau" comme ils disent au Québec pour renouveler mon visa.

Merci d'avance pour vos réponses.

ps : pour les gens qui ont des questions même très proches mais tout de même différentes (parce que vous avez une autre natioinalité / un visa PVT / vous êtes américain voulant faire le chemin inverse / etc), je vous supplie d'ouvrir une autre discussion afin que les réponses ici soient bien concentrées sur un sujet précis. Merci ;)

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hmg 17 janvier 2010 05:11

Bonjour,

Pour une activité ponctuelle, ce serait possible.

De la manière dont vous le présentez, je ne pense pas que cela soit conforme aux conventions fiscales entre la France et les USA.

Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
iGin 20 janvier 2010 00:39

Salut,
merci pour ta réponse. Au vu d'autres info que j'ai reçu sur un autre forum c'est effectivement pas possible à long terme au regard des conventions.

C'est donc toléré qu'en ponctuelle mais en même temps une "activité ponctuelle" n'a pas de durée défini il doit juste pas se répéter - et sur le papier plusieurs projets peuvent s'inclure sous une seule mission. J'ai l'impression que tout est dans l'interprétation donc.

Le tout c'est de ne pas trop jouer avec le feu.

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