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graphisme indépendant et clientèle
huboghos
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21 septembre 2009
Bonjour,
Entrant énergiquement dans la vie professionnelle, je suis actuellement en train de me renseigner pour m'établir en tant que graphiste indépendant, en montant une Micro BNC et en m'affiliant à la MDA.
Ma question est la suivante : ai-je le droit de n'avoir qu'un seul client tout au long de l'année (un autre graphiste en freelance en vérité) à qui je ferai des factures plus ou moins fixes tous les mois?
Selon différentes sources, j'ai cru comprendre que la MDA pouvait être assez strict sur ce dernier point
Merci à tous
Entrant énergiquement dans la vie professionnelle, je suis actuellement en train de me renseigner pour m'établir en tant que graphiste indépendant, en montant une Micro BNC et en m'affiliant à la MDA.
Ma question est la suivante : ai-je le droit de n'avoir qu'un seul client tout au long de l'année (un autre graphiste en freelance en vérité) à qui je ferai des factures plus ou moins fixes tous les mois?
Selon différentes sources, j'ai cru comprendre que la MDA pouvait être assez strict sur ce dernier point
Merci à tous
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hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Si vous êtes sous-traitant, vous n'êtes pas artiste indépendant.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
huboghos
Nombre de posts : 2Nombre de likes : 0Inscrit : 21 septembre 2009Oui mais alors quel statut ai-je?
Merci - Contacter en MP
donpedro
Nombre de posts : 305Nombre de likes : 0Inscrit : 24 janvier 2009Bonjour,
Sous quelle forme se présente le problème avec la MDA ? Dans l'informatique, nombre de freelances n'ont qu'un client dans l'année.huboghos a écrit : ai-je le droit de n'avoir qu'un seul client tout au long de l'année (un autre graphiste en freelance en vérité) à qui je ferai des factures plus ou moins fixes tous les mois?
Selon différentes sources, j'ai cru comprendre que la MDA pouvait être assez strict sur ce dernier point
Donpedro - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Il n'est pas possible de comparer. Le statut est totalement différent.
La Maison des Artistes propose en effet aux artistes un statut particulier. Ils paient notamment des cotisations généralement plus faibles que les autres et sont rattachés au régime général de la sécurité sociale.
Le régime est avantageux et fait pour aider l'art. Il y a donc un contrôle derrière (théoriquement) pour vérifier que c'est bien un artiste qui bénéficie du régime. Pour prouver qu'ils sont artistes, ils doivent notamment présenter à la MDA tous les ans une liste de leurs oeuvres et des acquéreurs de leurs oeuvres.
Un artiste qui n'a qu'un client peut facilement être analysé comme un sous-traitant. Ce qui ne dépend pas du statut d'artiste.
Pour plus d'infos, le forum de motamot.com est souvent plus approprié. Sinon, il existe un document pdf trouvable par google : 144 questions sur l'activité d'artiste plasticien (ou un nom proche). Il vous donnera de nombreuses infos sur le statut.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
