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IJ du régime obligatoire :
Bonjour,
Comme vous le savez sûrement, depuis le 1er juillet 2021, les indépendants dépendant de la CIPAV bénéficient d'indeminités journalières à hauteur de 50% de la rémunération (calculée sur la moyenne des 3 dernières années et limitée à 3 PASS).
J'ai été malade dernièrement, mais je ne m'y retrouve pas entre ce que j'ai calculé et ce qui m'a été versé par la CPAM.
Savez-vous ce que la CPAM prend comme base pour son calcul au titre "des revenus" ? Les revenus déclarés à l'URSSAF et sur lesquels se base l'URSSAF pour calculer les cotisations sociales (donc revenu net + csg non déc + madelin non déc) ?
Merci
Comme vous le savez sûrement, depuis le 1er juillet 2021, les indépendants dépendant de la CIPAV bénéficient d'indeminités journalières à hauteur de 50% de la rémunération (calculée sur la moyenne des 3 dernières années et limitée à 3 PASS).
J'ai été malade dernièrement, mais je ne m'y retrouve pas entre ce que j'ai calculé et ce qui m'a été versé par la CPAM.
Savez-vous ce que la CPAM prend comme base pour son calcul au titre "des revenus" ? Les revenus déclarés à l'URSSAF et sur lesquels se base l'URSSAF pour calculer les cotisations sociales (donc revenu net + csg non déc + madelin non déc) ?
Merci
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Free-Worker-301294
Nombre de posts : 1368Nombre de likes : 224Inscrit : 15 mars 2022Bonjour
lorsque je m'étais penché sur le sujet j'avais trouvé que les infos données sur le site du service public étaient plutôt claires : https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F23890
Vous avez un exemple de calcul en bas de page avec les règles :- Le montant de l'IJSS correspond à 1/730 de la moyenne de vos revenus des 3 dernières années. Il est compris entre 5,54 € et 56,35 € (correspondant au plafond annuel de la sécurité sociale/730).
- L'IJSS est due pour chaque jour, qu'il soit ouvrable ou non.
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htnfr
Nombre de posts : 1364Nombre de likes : 170Inscrit : 15 mars 2017Je ne savais pas pour l'IJ. Il n'y p plus d'intérêt de passer de la CIPAV à la SSI? - Contacter en MP
niouzz
Nombre de posts : 363Nombre de likes : 27Inscrit : 23 octobre 2017Merci Laura.p63. Ce lien n'a pas l'air totalement à jour par contre, pour les professions libérales le plafond est de 3x le PASS.
https://www.ameli.fr/lille-douai/assure/remboursements/indemnites-journalieres/arret-maladie-profession-liberale
Je vais contacter la Cpam - Contacter en MP
Free-Worker-301294
Nombre de posts : 1368Nombre de likes : 224Inscrit : 15 mars 2022
Effectivement.. pourtant l'article est bien marqué comme "révisé" le 1/07niouzz a écrit : Merci Laura.p63. Ce lien n'a pas l'air totalement à jour par contre, pour les professions libérales le plafond est de 3x le PASS.
https://www.ameli.fr/lille-douai/assure/remboursements/indemnites-journalieres/arret-maladie-profession-liberale
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niouzz
Nombre de posts : 363Nombre de likes : 27Inscrit : 23 octobre 2017Quelques semaines plus tard, réponse de la CPAM : l'URSSAF ne lui a pas transmis mes bons revenus pour 2020 (sûrement dû aux recalculs d'échéanciers pendant le Covid). Et comme il faut toujours que ce soit kafkaïen avec nos chères administrations, c'est à moi de contester les montants auprès de l'URSSAF puis de revenir vers la CPAM à l'issue...
Moralité, si vous êtes en arrêt ou l'avez été dernièrement, vérifiez le montant de l'indemnité vous ayant été versée...
