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Infos pour ma première clôture
malaoui79
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malaoui79
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13 octobre 2009
Bonjour,
D'après mes infos, l'un des dernier mouvement avant clôture concerne le calcul de l'IS entre autres (provisions....en eurl IS), les mouvements pour la réserve legalesont à priori à faire après la clôture!
Est-ce correct?
Si oui, pourquoi alors dans le bilan synthétique (état préparatoire) pour la liasse fiscal voit-on une ligne consacré à la réserve légale dans le passif?
Merci d'avance pour vos précieuse réponse
D'après mes infos, l'un des dernier mouvement avant clôture concerne le calcul de l'IS entre autres (provisions....en eurl IS), les mouvements pour la réserve legalesont à priori à faire après la clôture!
Est-ce correct?
Si oui, pourquoi alors dans le bilan synthétique (état préparatoire) pour la liasse fiscal voit-on une ligne consacré à la réserve légale dans le passif?
Merci d'avance pour vos précieuse réponse
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Karibooo
Nombre de posts : 578Nombre de likes : 8Inscrit : 9 mars 2008
Logique puisque le calcul de l'IS dépend du bénéfice net de l'exercice en question. La clôture de l'exercice permet de sortir son résultat et de calculer son IS.malaoui79 a écrit : D'après mes infos, l'un des dernier mouvement avant clôture concerne le calcul de l'IS entre autres (provisions....en eurl IS)
Logique puisque les réserves sont décidées en AG, elles ne peuvent donc pas apparaître avant la date de l'AG.malaoui79 a écrit : les mouvements pour la réserve legalesont à priori à faire après la clôture!
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malaoui79
Nombre de posts : 48Nombre de likes : 1Inscrit : 13 octobre 2009Merci pour le retour,
mais la liasse fiscale peut être envoyée avant l'AG de clôture (et donc avant l'affectation du résultat)...ainsi dans le bilan synthétique de la liasse on met quoi pour la réserve légale?
Intuitivement je dirais 10% du capital (vu que 5% de mon benef dépasse les 10% de mon capitale)! Vous en pensez quoi?
Sinon je vais abuser un peu de votre disponibilité...j'ai une petite question existentielle à propos du bilan :
Dans quel poste du bilan devrait apparaitre les charges provisionnées?
Merci beaucoup d'avance pour vos lumière! -
hmg
Nombre de posts : 26859Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Tenez vous bien une comptabilité ?
Votre remarque sur les charges provisionnées m'interpelle. C'est comm-ci vous teniez votre comptabilité sous tableur.
Il me semble donc nécessaire de rappeler au passage pour tous les lecteurs :
- La tenue d'une comptabilité selon les règles du Plan Comptable Général est obligatoire.
- En cas d'absence de comptabilité ou de comptabilité tenue sur un support non approprié, il peut y avoir évaluation d'office en cas de contrôle et faute de gestion avec perte de la responsabilité limitée en cas de dépôt de bilan.
- Une comptabilité informatique doit être tenue sur un logiciel de comptabilité répondant à la réglementation (réglementation de fin 2009 de mémoire).
- La plupart des logiciels de comptabilité proposent de sortir des bilans (équilibres à vérifier cependant).
La réserve légale est créditée quand le résultat est affecté, pas avant. Elle ne peut donc pas figurer dans la première liasse fiscale ou dans les comptes soumis à l'AG.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
malaoui79
Nombre de posts : 48Nombre de likes : 1Inscrit : 13 octobre 2009Merci encore pour votre attention.
Je pense être nickel de ce coté là...
j'utilise ciel 2010, mes comptes sont équilibrés, mes justificatif sont bien tenus, mon juridique est à jour ...
c'est juste que j'ai besoin de maitriser ce que je fais, vu que c'est mon premier exercice et j'ai surtout besoin d'ajuster ce qu'il faut avant de clôturer.
Sinon,
mon problème est le suivant, quand j'édite le bilan synthétique et le résultat, je n'arrive pas à identifier les provisions dans le passif du bilan...je crois que je n'utilise pas les bons comptes, je passe les provisions sur les mêmes compte que les cotisations 2010, exemple avec URSSAF AF :
D645100 et C438600 (écriture cotisation induisant une autre en banque)
D645100 et C438600 (écriture pour provision)
(je fais la même chose pour le reste avec les bon compte de charge)
Du coup avec ce type d'écriture, dans le résultat simplifié on a :
csg/crds ded en impot taxe et versement assimilé
csg nonded en rémunération
le reste en charge social
(pas de dotations aux provision ?? est-ce normale?)
Dans le bilan, je ne retrouve pas mes bébés...en tout cas rien dans provision règlementé?
Peut-on provisionner la CET (remplacement de la taxe PRO)?
Merci encore pour tout -
hmg
Nombre de posts : 26859Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Passez vous des "provisions" ou constatez vous des "charges à payer" ?
Le terme "provision" est souvent utilisé par abus de langage pour les "charges à payer". Une provision concerne une charge passée par prudence en comptabilité car elle a une grande probabilité (mais pas une certitude) de devoir être payée pour le montant indiqué (enregistrements en 15x).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
malaoui79
Nombre de posts : 48Nombre de likes : 1Inscrit : 13 octobre 2009Merci pour votre retour.
Il est vrai que la nuance là est délicate...
Dans mon cas je parle des charges sociales qui vont être régularisées.
Par exemple,
Au titre de ma première années 2010, j'ai payé à l'URSSAF X euros pour les alloc fam, mes calculs d'après mon revenu 2010 ont données que mes cotisations 2010 sont de Y euros...je "provisionne" donc Z=Y-X euros !
Maintenant, vu votre remarque, je ne sait pas si je considère :
Z comme charge à payer ou comme 'provision'...
A mon avis vu que l'appel de régularisation va être proche de Z mais non égale à Z, il faudrait que j'utilise le 15 (hors 151)...
c'est bien ça?
Sinon, toujours pour la CET, peut-on la provisionner?
Merci, merci bcp d'avance -
hmg
Nombre de posts : 26859Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
La CET peut être "provisionnée".
CVAE : Avez vous une CAHT de plus de 145k ? En dessous, pas de CVAE à payer et jusqu'à 500k des aménagements.
CFE : Uniquement dans le cas d'une clôture décalée. Si clôture au 31/12, la CFE de l'année est payée en décembre. (CFE non due la première année civile).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
malaoui79
Nombre de posts : 48Nombre de likes : 1Inscrit : 13 octobre 2009Merci pour tout