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Le client peut-il annuler une commande émise ?
lamarana
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28 décembre 2013
Bonjour,
La question est dans le sujet
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NC_EB
Nombre de posts : 898Nombre de likes : 287Inscrit : 22 janvier 2021Bonjour,
Il me semble que dans ce cas là, il faut se référer aux conditions générales de ventes.
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VincentB_
Nombre de posts : 2339Nombre de likes : 933Inscrit : 11 juillet 2022Bonjour.
Question beaucoup trop imprécise... il y a par exemple des situations ou votre client dispose d'un droit de rétractation. Comme on ne connaît absolument rien des circonstances de l'espèce...
Avocat (non, pas celui qui se mange) - Contacter en MP
Freelance91
Nombre de posts : 3121Nombre de likes : 676Inscrit : 17 janvier 2007Il faut regarder ce qui est indiqué dans le contrat, il y a souvent une clause de "cas de force majeure".
